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TUTO > Déclaration SDRM > quiquoicommentoupourquoi ?

  • 531 réponses
  • 118 participants
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  • 130 followers
Sujet de la discussion TUTO > Déclaration SDRM > quiquoicommentoupourquoi ?
Voici un petit article .. a vous de voir :)
> Source : http://www.infozicos.com/sdrm.htm
------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TOUS SUR LA SDRM
Société des Droits de Reproduction mécanique
Donc dans un premier temps on va répondre aux questions simple..
Pour la suite je vais clairement expliquer point par point ce qu’es un dépôts, et décrire toutes phases pour enfin déposer a la SACEM
Commençons par le commencement

I/ LES INTERROGATIONS de tout un chacun
> C'EST QUOI ?
la SDRM est le service financier de la SACEM (et oui !), elle est la pour encaisser les droits d’auteurs pour ensuite les redistribuer aux ayants droits .. moins une petite partie conservé au passage lol..
C’est Donc une filiale de la SACEM, mais faire une demande n’implique en aucun cas une affiliation à la SACEM. Il faut s’inscrire, déclarer les œuvres dans le détail
LA SDRM vérifie qu’il n’y a pas de droits d’auteur à verser, constate qu’il ne connaissent pas les auteurs/compositeurs, et vous donnent l’autorisation en disant que les œuvres sont en « Propriétaire Actuellement Inconnu ». Si vous faites des reprises connues, ils vous le disent, et vous donnent le montant à verser, qui peut être conséquent
> POURQUOI ? :
- 1er : C’est Obligatoire (c’est une bonne raison ça non ? lol) pour les pressage de CD toute quantité confondue, il faut donc, de toute façons cette autorisation, dans touts les cas de figure pour une duplication par un pro. Obligatoire pour : un pressage quelques soit le nombres d’exemplaire, le prix de vente, le but. Conseillé pour : un gravage quelques soit le nombres d’exemplaire, le prix de vente, le but
- 2eme : C’est bien évidement ici une preuve daté en cas de litige.. donc c est toujours bon a prendre
- 3eme : Gratuit pour les artiste inconnu (donc…)
> OU :
Par courrier ou par web : vous pouvez demander le dossier a remplir directement a la SACEM, je vous conseil pour ma part de faire la chose simplement.
https://opo.sacem.fr Ce site est simple et efficace.. donc pas d’hésitation..
> COMBIEN DE TEMPS ?
Pour des œuvres personnelles non déclarées à la SACEM, c’est gratuit et pas de souci, l’autorisation est systématique. Ca met environ entre 1 et 3 semaines à arriver.
> COMBIEN DE SOUS ?
Gratuit pour les artiste inconnu (donc…)
Gratuit pour les artistes si vos œuvres sont des reprises du domaine public.
Payant pour les reprises, dans ce cas là demandez directement à la personne en charge de votre dossier.

II / INSCRIPTION SDRM
on avant toute chose si vous vous posez encore la question « j y vais « « j y vais pas » sachez que la déclaration SDRM est obligatoire
Aucune société en France et métropole ne vous pressera votre futur opus sans cette autorisation ! (ça déjà était dis, je sais, mais bon c’est quand même utile de le répéter lol)
1 Rejoignez donc le site : LE site
Si c est votre première demande , inscrivez vous J
Vous avez le choix entre :Organisme et association, Particulier et Société.
La je vous laisse faire J
Si vous n’êtes pas affilié sacem n e remplissez pas votre type d’appartenance
A vous pour la suite de renseigner les chants sur la civilité, le pseudo le mot de passe etc..
Une fois enregistré vous recevrez sous peu un mail vous confirmant votre adhésion..

http://www.infozicos.com/SDRM.jpg
cliquez ici pour voir s'agrandir la copie d'écran sous vos yeux ébahis I

haut d'écran

Déposer une demande d'autorisation Appelle le formulaire de déclaration afin de vous permettre de le compléter et déposer votre demande d'autorisation
Votre profil Visualise votre fiche de renseignement
Imprimer Quitter Bon la….
Visualiser Appelle la visualisation de la demande que vous avez désignée dans la liste :vous devez la cocher dans la colonne de gauche puis presser le bouton "visualiser" (vous pouvez également cliquer sur la ligne synthétisant la demande concernée
Supprimer Vous permet de supprimer une demande que vous avez déposée et qui a été rejetée par la Sacem-Sdrm
Déposer Appelle le formulaire de déclaration afin de vous permettre de le compléter et déposer votre demande d'autorisation (idem lien "Déposer une demande d'autorisation" en haut de cet écran

bas d'écran

Bouton déposer une demande d'autorisation en vue de reproduire des œuvres du répertoire administré par la SDRM sur un phonogramme
déposer par "retirage une demande d'autorisation pour un phonogramme ayant déjà fait l'objet d'une autorisation
suivre l'état d'avancement de vos demandes d'autorisation (en prenant connaissance via la liste des messages de toute information complémentaire, réserve ou avertissement que notre société désirerait vous communiquer
les demandes d'autorisation que vous avez déposées
Visualiser votre profil (renseignements que vous nous avez fournis lors de votre inscription) avec la possibilité de :

III / DÉPÔT DU DOSSIER SDRM
Allez hop on clic sur : déposer une demande d’autorisation et voici les champs a remplir
Informations sur le CD

Titre phonogramme C'est le titre de votre CD
Interprète principal : Dans le cas où un seul artiste ou groupe interprète l'intégralité des œuvres musicales, indiquez son nom
Votre No de référence Un phonogramme (qu'il soit destiné à la vente ou à une distribution gratuite) doit comporter un numéro d'identification attribué par le producteur. Ce numéro appelé numéro de référence (ou aussi numéro de catalogue) doit figurer sur la pochette et le support et sur la demande d'autorisation. Ce numéro peut comporter des chiffres et/ou des lettres.
No de volume du phonogramme Dans le cas où votre phonogramme fait partie d'un coffret de plusieurs phonogrammes (exemple ; un cd audio distribué avec un autre cd dans un même boîtier vous devez nous indiquer 2 pour le second cd).
Code EAN13 Code barre figurant sur votre produit

Type de support Le type de support (CD , disque , K7, ..) sur lequel vous allez demander au fabricant de reproduire les œuvres.

Informations sur les quantités et les prix de ventes
Quantité totale à fabriquer Ca l’air bête mais c’est le nombre d'exemplaires à fabriquer.
Quantité destinée à l'export Uniquement si vous allez distribuer vos CD hors de France
Phonogrammes destinés à la vente Si aucun des CD n'est prévu à la vente laisser la valeur "aucun".
Sinon remplissez les champs : forme de commercialisation, prix de vente,
Phonogrammes distribués gratuitement Indiquez le nombre que vous utilisez gratuitement (promo, démarche concert etc.)

Informations sur les intervenants

Fabricant Attention inscrire nom et adresse de celui qui presse ou grave car il recevra un double de l'autorisation
Donneur d'ordre de fabrication (si différent de vous-même) un donneur d'ordre est un intermédiaire qui s'adresse à votre place à une société qui va procéder à la fabrication des phonogrammes
Distributeur Dans le cas où le but de fabrication de votre CD comprend une vente via un distributeur vous devez nous fournir obligatoirement le nom et l'adresse de ce distributeur. Nous réalisons en effet des contrôles de prix de vente des phonogrammes distribués dans leurs locaux

Précisions sur des cas particuliers

Ayant-droit unique si l'intégralité des oeuvres reproduites sont créées
par des ayants droits identiques (donc oui)
Auto-production si c’est un CD avec les morceaux musicales, créés, composées, et produites par une même personne ou un même groupe (c’est donc notre cas)
Compilation si le CD comprend plus de 50% d'oeuvres protégées sinon, non lol
Reprise de phonogrammes existants si les oeuvres sont reprises de CD déjà existant.


Une fois ce tableau rempli
Clquez Par la suite sur ajouter pour déclarer chaque oeuvre reproduite en définissant au préalable son type (ex chanson, instrumentale, etc...)

Pour validez le formulaire, cliquer sur "enregistrer la demande d'autorisation": un rappel des informations mentionnées s'affiche vous donnant la possibilité de confirmer définitivement l'enregistrement de votre demande, de corriger les informations ou d'abandonner .

IV/ Questions Fréquentes !
Dans quel délais peut on l’avoir ?
15 jours à trois semaine pour avoir l’acceptation de son dossier
On n’a aucune reprise et tous les morceaux sont de nous et ils n’ont pas étés déposés SACEM, combien vas t’on payer ?
Rien c’est gratuit…

On n’a aucune reprise et tous les morceaux sont de nous et ils n’ont pas étés déposés SACEM mais à un organisme protection indépendant, combien vas t’on payer ?
Normalement rien c’est aussi gratuit, mais pour confirm leur demander…

On n’a aucune reprise et tous les morceaux sont de nous mais ils sont déposés SACEM, combien vas t’on payer
Cela dépend du prix de vente déclaré… Mais de toute façon vous serez remboursé d’environ 75% puisque ce sont vos morceaux…
C’est pour cela qu’il vaut mieux déposer ses morceaux à la SACEM, après avoir reçu l’autorisation de pressage…

On n’a une seule reprise et tous les autres morceaux sont de nous et ne sont pas déposés SACEM, combien vas t’on payer ?
Cela dépend de plusieurs facteurs : Le prix de vente déclaré, le nombre d’exemplaires destinés à la vente, & de la durée de la reprise par rapport à la durée totale du CD… Donc à vous de faire travailler vos neurones pour payer le moins possible…

------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus ..j'attends toutes les questions, réactions :)
ici ou sur http://www.infozicos.com

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

Afficher le sujet de la discussion
411
Citation :
En tout cas je sais que la plupart des labels cherchent des méthodes pour contourner la SACEM, par exemple en passant par des presseurs à l'étranger.

Les économies faites sur le pressage en lui seul sont l'argument number one surtout.

Citation :
Pour avoir eu à payer trois fois la SACEM ça fait vraiment chier.

Bin oui, recevoir c'est toujours plus agréable que de donner hin.
Mais pourquoi t'es allé t'inscrire?????

Citation :
sans rapport avec la nature des projets et augmente sensiblement le coût.

comprend po.
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???

 

[ Dernière édition du message le 30/05/2015 à 11:08:13 ]

412
1) Pas toujours MPO est très compétitif par rapport à GZ par exemple si on passe par des brokers.

2) Je ne me suis pas inscrit, un membre dans un groupe l'était. Ce n'était même pas l'initiateur du groupe d'ailleurs.

3) J'avais payé 100€ pour un 45 tours à 300 copies. Cette augmentation du coût du projet avait une répercussion direct sur le prix de revient qui n'a rien de négligeable. Ces 30 centimes peuvent faire passer un 45 Tours de 5 à 6€ chez un disquaire. Quand on voit à quel point il est difficile de rentrer dans ses frais dans ce format, ce surplus qui s'apparente à du racket fait vraiment mal.
413
Citation :
Quand on voit à quel point il est difficile de rentrer dans ses frais dans ce format, ce surplus qui s'apparente à du racket fait vraiment mal.

Du racket?
Personne n'est allé obliger le membre en question à s'inscrire, si? Qu'il retouche l'argent derrière, c'est normal par contre? Il avait juste a s'enregistrer dans le groupe sous un autre nom hin...
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???

 

414
le truc c'est que si le cas se représente de nouveau sur un 45T je proposerai la chose suivante au groupe:
- payer directement la SACEM de leur poche
- ne pas mettre en auteurs (ou alors avec un nom "écorché") les sociétaires de la SACEM

ou alors passer par un presseur à l'étranger qui ne me demandera pas de preuve de déclaration SDRM

Dans tous les cas c'est "gênant" de devoir faire ce genre d'arrangements mais de l'autre c'est aussi une nécessité quand on veut faire exister certains projets.

Je pense que la SACEM telle qu'elle est conçue aujourd'hui n'est pas du tout adaptée à l'usage pour des groupes qui n'ont pas déjà une certaine reconnaissance.
Honnêtement j'ai du mal à voir l'intérêt de s'inscrire si on ne commence pas à être playlisté en radio nationale.
415
Sachant que les auteurs recuperent une partie de la mise ??? Ca doit representer un surcout de 25 cents par album au grand max si chacun remet les droits SACEM dans le pot commun. Mauvaise excuse.

http://blog.audio-tk.com/

Audio Toolkit: http://www.audio-tk.com/

416
Citation de miles1981 :
Sachant que les auteurs recuperent une partie de la mise ??? Ca doit representer un surcout de 25 cents par album au grand max si chacun remet les droits SACEM dans le pot commun. Mauvaise excuse.


C'est plus que ça sur un album, je n'ai pas idées des tarifs par contre.

Sur le projet en question: un 45 Tours (un single deux titres) à trois cents copies c'était 100€.

Ramener au nombre de copies à vendre cela fait un surcoût d'environ 10% (plus de 30 centimes par disque).

Ce surcoût n'est absolument pas négligeable quand on connaît l'économie d'un 45 tours:
- marge très faible voir nulle (on parle d'une dizaine de centimes par unité)
- nécessité d'être proche du sold-out pour rentrer dans ses frais
- pour être à 5€ en disquaire le dépôt vente est à 3,5€ (6 => 4).

30 centimes peut donc faire basculer le prix du disque de 5 à 6€ chez le disquaire.
Et surtout 100€ c'est énorme pour un projet de cette taille là, c'est un frein important et potentiellement dissuasif.

417
en même temps, produire du single ou du 2 titres en 2015 sur 45T.... via un disquaire icon_facepalm.gif
on est plus a l'époque ou le studio représentait la partie la moins accessible... Si tu veux serrer les couts, faut pas tenter des formats dépassés et des méthodes de ventes ou le simple vendeur empoche 1/3 des bénèfs !!!

C'est quand même raisonner à l'envers que de se dire que les gains se bornent à la vente d'un disque (et aucunement en reversements de droits) à une époque ou le disque sert surtout de support de promo pour le live et le numérique...

Ceci dit, effectivement, moi sur un CD tiré a 100ex, j'ai environ 85€ de SDRM. J'en récupère 95% quand il s'agit d'un projet solo.
Et oui, la SACEM n'est pas a la hauteur de ses prérogatives, évidemment. Mais c'est un autre problème.
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???

 

[ Dernière édition du message le 01/06/2015 à 13:23:16 ]

418
Citation de nobazz :
en même temps, produire du single ou du 2 titres en 2015 sur 45T.... via un disquaire icon_facepalm.gif
on est plus a l'époque ou le studio représentait la partie la moins accessible... Si tu veux serrer les couts, faut pas tenter des formats dépassés et des méthodes de ventes ou le simple vendeur empoche 1/3 des bénèfs !!!


format dépassé: ton opinion
On m'a interrogé pour quatre mémoires cette année autour du vinyle.

Le 45 Tours est évidemment une niche dans la niche et dont la survie est en jeux mais cela reste un format idéal dans de nombreux cas de figure:
- groupe pas assez mûr pour un album
- projet "one shot" avec un groupe
- pour accompagner une tournée sans sortir l'artillerie lourde du LP

Dans l'ensemble beaucoup de labels pousse au LP car l'économie est beaucoup plus intéressante (marge convenable, support mieux compris par le public moins spécialisé etc.) ce qui donne à l'arrivée beaucoup de disques qui auraient été de bien meilleurs EP voir singles !

Ma dernière sortie c'est un groupe français qui a enregistré deux morceaux en une après midi plus "nerveux" que ce qu'ils font d'habitude, le projet de faire un 45T était donc parfait.
Parmi les prochaines sorties prévue il y a un split single entre un groupe anglais et français qui s'apprécient, encore un disque qui trouve son véritable sens dans un 45 Tours. Etc.

Citation de nobazz :

C'est quand même raisonner à l'envers que de se dire que les gains se bornent à la vente d'un disque (et aucunement en reversements de droits) à une époque ou le disque sert surtout de support de promo pour le live et le numérique...


Je ne fais pas des disques pour vivre, j'ai un boulot à coté qui me convient très bien.
Je sors des disques pour le plaisir et pour faire exister des projets et ce qui me fait kifer c'est le support physique et particulièrement le 45 tours. Il se trouve qu'une partie des groupes auxquels je m'adresse est dans cette même logique.

Concernant les revenus du numérique et du live ils n'ont rien de faramineux non plus... La plupart des groupes qui tournent en sont de leur poche ou juste à l'équilibre.
Concernant le numérique les disques que je sors y sont et les ventes n'ont rien d'extraordinaire, elles sont d'ailleurs bien plus faibles que les ventes physiques.

Bref personnellement ce qui m'intéresse c'est édité des disques physiques et dans ce cas précis la SACEM ça craint pour un groupe et c'est quelque chose qui peut freiner un label potentiel. Pour le reste je ne sais pas et je n'ai pas d'opinions car cela ne m'intéresse pas autant.

[ Dernière édition du message le 01/06/2015 à 15:02:52 ]

419
Ca craint sans doute pour un label qui paye, ça craint moins pour un artiste qui touche des droits.
Je crois que tout est dit.

Quand un label crois en un projet et intègre ce paramètre correctement, ce n'est pas un obstacle. Je le dis en tant qu'artiste, mais aussi en tant que label. Si tu montes des projets dans l'intérêt de l'artiste, la reconnaissance de ses droits devrait "t'interesser"...

Bref, de toute façon y'a toujours moyen de détourner le truc, t'es au courant il me semble ;)
a+
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???

 

[ Dernière édition du message le 01/06/2015 à 16:05:59 ]

420
Toujours est-il que pour un label DIY un groupe à la SACEM est un frein car ça met en péril des budgets souvent précaires pour presser des disques.

L'économie des labels DIY est la suivante: vendre assez de disques pour financer le prochain projet.

Pour ma part je n'ai jamais triché. Sur les trois projets où j'ai eu à payer la SACEM (avec le même groupe) je me suis mangé trois fois la gueule et ne suis pas rentré dans mes frais même au bout de trois ans et demis... (En plus le groupe m'a fait un sale coup en ayant la bonne idée de splitter...)

La plupart des labels avec lesquels j'ai pu discuter était tous d'accord sur le fait que les sommes réclamées étaient souvent disproportionnées par rapport à la nature des projets.

Ce sont des disques qui sans les labels DIY ne seraient pas publiés sous forme physique, l'activité de ces labels relève souvent d'une forme de mécénat qui n'est subventionnée par personne à part le propre argent des gens qui montent des labels.

Bien entendu un label DIY n'apporte pas autant qu'un label qui a pignon sur rue, mais le public des groupes concernés n'est pas le même non plus et cela présente malgré tout des avantages par rapport à l'autoproduction (ne pas avoir à sortir 1000 ou 1500 € pour presser un disque, bénéficier du support promotionnel du label, légitimation du groupe par une source extérieure, connexion avec une scène, récupérer des disques gratos pour le merch, les suivants pas chers etc.).

De toute façon dans certaines scènes cela fonctionne ainsi et ça ne peut pas en être autrement compte tenu de l'absence d'argent à tous les niveaux.
Si un groupe n'est pas capable de l'accepter et bien il n'a qu'à s'autoproduire.