Intermittence et cours de musique

Si tu ne parviens pas à boucler ton dossier, tu fournis le contrat de travail de tes cours, ainsi que les bulletins de paie, avec courrier demandant la prise en charge des heures de cours.

... et bien sûr, fais-bien une copie de tout cela avant de leur envoyer.

Très bien merci pour tout ça, je m'en occupe le mois prochain, j'espère que ça le fera.

Merci pour les infos...ça aura été plus rapide et clair qu'avec le pôle emploi au téléphone...

Citation de : jopreacher

Ok, merci pour ces précisions. Je vais vérifier que l'établissement dans lequel j'enseigne est bien agrée (mais il me semble que oui). Du coup, quelle doit être ma démarche? Seulement envoyer mes attestations avec mes cachets?

Euuh... j'ai bien lu cachet?

Si on t'as effectivement payé en cachet, la dernière chose que tu as envie de dire aux Assedics, c'est que c'était pour faire de l'enseignement...

Non, on ne m'a pas payé en cachets...c'était justement le but de ma question : vu que ce ne sont pas des cachets, est ce que je peux quand même faire passer ces heures d'enseignement pour compléter mon dossier.

Salut,

Excusez-moi d’avance si cette question a déjà été posée sur ce forum, mais j’aimerai savoir si il est possible de cumuler des cours de musique payés en CESU et l’intermittence ?

Je suis prof de guitare a raison de 15h/semaine avec un salaire d’environ 1200€/mois et souhaite monter une formation pour tourner et déclarer des cachets GUSO en tant qu’artiste pour mieux gagner ma vie.

Si oui,

Le CESU étant basé sur le principe d’un cdd renouvelable à chaque cours, est-ce que la formule ci-dessous fonctionnera dans mon cas ?

(nbre d'heures travaillées dans le mois x 1,3) divisé par 10
sur 60 heures, ça te fera donc : (60 x 1,3) / 10 = 7,8 jours non indemnisable (arrondit au chiffre inférieur).

Merci pour vos réponses

Bonsoir,

Non, aucun souci pour toi. Tu peux cumuler Cesu et cachets, et, effectivement, le différé d'indemnisation se calculera comme tu l'as indiqué, à condition que ce soit un mois où tu ne fais pas de cachets (sinon, ils devront être déclarés et comptabilisés dans le décalage) et que tu relèves bien de l'annexe X (intermittence Artiste) c'est-à-dire que tu es déjà intermittent.

Un grand merci pour cette réponse super rapide.

Bonjour!

Ma situation est je pense un peu particulière et j'aimerais obtenir de l'aide svp, car le pôle emploi vient de m'annoncer qu'il ne me comptabilisait pas les cachets du mois d'avril, mai et Juin 2010

Situation : au mois de mars j'intègre deux groupes de musique qui marchent plutôt bien et donc à partir du 24/04/2010 je commence à faire mes premiers cachets.

Le 30 juin se termine mon contrat CDD dans une école de musique associative ( 1h de cours par semaine, soit 42h de septembre 2009 à juin 2010). Durant ce contrat je n'étais pas demandeur d'emploi.

En juillet, après une trentaine de cachets, voyant l'intermittence se dessiner devant moi, je m'inscris aux assedic le 27/07/2010. Je leur amène mon attestation de fin du CDD et nous imprimons une synthèse de mes contrats AEM ( 30 cachets ). J'ai donc débuté mes  DSM  en août ( dekla correspondant au mois de juillet )...

Le 1er déc 2010, avec mes 507h travaillées je dépose mon dossier... Surprise ils ne veulent pas comptabiliser mes 22 cachets de la période du 24/04 au 30/06  avec pour raison que pendant cette période j'étais en CDD et donc au régime général  ..... ?!

Questions:                                                                                                                                                   1) Est-ce que je peux renoncer à l'indemnisation de mes heures d'enseignement au régime général et demander simplement à ouvrir mes droits à l'intermittence en prenant en compte mes cachets du 24/04 au 1er déc ?

2) Est ce que le fait que je n'étais pas inscris au assedic avant le 27/07 fait qu'ils peuvent refuser de prendre en compte ces cachets ?

3) Bref c'est mon 1er dossier, j'ai fait toute les heures nécessaires dans le temps imparti, est ce que légalement ils ont le droit de le refuser .

Merci d'avance pour votre aide

ADRIEN

1) tes heures dans l'enseignement (ces 42 heures, donc) ne sont pas comptabilisées dans les 507 heures, donc, ce n'est pas que tu y renonces, c'est que ces heures ne t'ouvrent pas de droits.

2) Non, en aucun cas.

3) Non, ils ne peuvent pas refuser de t'indemniser au titre de l'intermittence si tu as bien 507 heures sous forme de cachets (uniquement) entre, si j'ai bien compris, le 24 avril (1er cachet) et le 1 décembre (dernier cachet incluant la 507ème heure.

Donc, si tu ne peux pas être indemnisé, deux possibilités : soit il y a un bug ailleurs dans ton dossier, soit le PE s'est planté. A priori, je pencherais pour la seconde solution...

Merci beaucoup phoenix,

juste avant de retourner au pôle emploi ça rassure ,

je vais allé voir ça

merci encore pour cette réponse éclair

ADRIEN