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Cumul intermittence et cdd régime général

  • 88 réponses
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  • 40 followers
Sujet de la discussion Cumul intermittence et cdd régime général
Bonjour à tous,

Voilà je me pose quelques questions. Intermittent depuis 8 ans, je me suis vu proposer récemment un remplacement d'un mois à 35h dans un théâtre municipal, en temps que vacataire. Aujourd'hui, on me propose de renouveler ce contrat pour un mois supplémentaire. Parallèlement, je continue à faire des heures pour conserver mon statut d'intermittent. Mais j'ai lu sur ce formum qu'il y avait un nombre d'heures effectuées au régime général à ne pas dépasser par trimestre, faute de quoi on perd le statut d'intermittent.
Il se trouve que pour des raisons multiples (mais je ne vais pas vous embêter avec ma vie!) je souhaiterais me reconvertir et le poste au sein du théâtre me plait. Seulement la personne que je remplace n'est pas claire sur ses intentions (reviendra, reviendra pas?)... alors je ne peux pas me permettre d'abandonner non plus mon intermittence au risque de me retrouver sans rien derrière.
Quelqu'un pourrait-il m'aider sur cette histoire de nombre d'heures à ne pas dépasser ?
merci d'avance!
Afficher le sujet de la discussion
81
bonjour, nouvellement arrivée par ici, j'ai lu pas mal de post et il me reste tout de même quelques questions.
Je suis chargée de production pour une compagnie de spectacle, et à la rentrée en septembre j'ai la possibilité d'avoir un cdd de 3 mois en tant que photographe. Le code NAF du studio photo est : 7420Z.
peut-il me faire des factures?
et si ce n'est pas possible, du fait que je passe en régime général pendant ces 3 mois est ce que je perds mon statut d'intermittente?
j'ai vu dans les post un système de calcul qui permettait de convertir les heures de régime général en heures d'intermittence mais j'avoue ne pas avoir bien compris comment cela fonctionnait....:oops:
Merci de vos réponses ;)
belle journée:)
82
Bonjour,
J ai une question sur le même sujet.
Je toute mon statut depuis le 1 er octobre 2016.
En 2016 je n ai pas finies heures intermittentes car en novembre j ai commencé à travailler à Disney en régime général. J ai un contrat jusque septembre 2017 donc de 10 mois et demi.
D après vous, est ce que je vais perdre mon statut à la fin de mon indemnisation de ce dernier?
Merci pour vos réponses
Audrey
83    fusion
De nombreux intermittents en ce moment recherche à palier le manque à gagner en cherchant un job d'appoint au régime general

Qui pourrait dire combien d'heure PAR MOIS on peut faire un job en CDD au regime général , sans perdre son intermitence ? Y-A-t-il une limite de remuneration à ne pas depasser ?

MERCI

[ Ce message faisait initialement partie de la discussion "Intermittence et job au régime general" qui a été fusionnée dans ce sujet le 13/01/21 ]

84

Message de modération :

Un post vient d’être importé dans cette discussion depuis le sujet « Intermittence et job au régime general ».

Voir le post

http://www.cachets-artistes.com/

85
Bjr.

Pour ouvrir uniquement des droits RG, il vous faudra 610 heures de travail ou 88 « jours d’affiliation » ( jours sous contrat de travail )
dans les 27 derniers mois ( ou 39 derniers mois si vous avez 53 ans ou plus ), ( à cela s'ajoute aussi la durée de confinement ) .

On peut avoir fait plus d’heures au règlement général (RG) qu’aux 8 et 10 et ouvrir néanmoins des droits en annexes 8 ou 10.

Il n’y a pas de nombre d’heures maximal RG au-delà duquel on perd ses droits à l’intermittence.
Il y a cependant un certain nombre de choses auxquelles il faut faire attention.

Voir PE https://www.pole-emploi.fr/files/live/sites/PE/files/fichiers-en-telechargement/fichiers-en-telechargement---dem/guide_intermittent_spectacle_fctacompter0816_octobre24674.pdf

et autres.............


Pour un résumé sommaire, si vous avez 507 heures ou plus en A8 ou A10 avec une dernière FCT en 8 ou 10,
le travail effectué au RG n’a pas d’importance pour décider du règlement applicable.
Quelque soit le nombre d'heures au RG, on reste intermittent A8 ou A10.

Mais ce n'est qu'un cas, il y en a bien d'autres...........
Il faut réfléchir et raisonner sur une totalité de 365 jours, pas à la semaine ou au mois...........
L'intermittence est un éternel calcul et à chaque intermittent son calcul !

[ Dernière édition du message le 16/01/2021 à 19:57:46 ]

86
MERCI C'est tres clair !!! :aime:
87
Bonjour
J’arrive sur le Forum et la question de valyvan fait un peu écho à ma situation.
Pour faire cours, je suis en train de sortir du RSA et cumul les heures pour accéder à l’intermittence. En passe d’y parvenir je m’aperçois lors d’un échange avec mon conseiller pôle emploi spectacle que les 2 cdd en tant qu’agent administratif a l’hôpital (il faut bien manger) en décembre et janvier peuvent venir empêcher mon intermittence parce que dans la fonction publique ne pas accepter un nouveau cdd c’est comme une démission et qui dit démissionner dit pas de droit au chômage.
Ma question est de savoir si cela est déjà arrivé à l’un d’entre vous? Et comprendre pourquoi alors que je ne suis même pas au régime général cette démission qui n’en est pas une viendrait m’empêcher de faire valoir mes 507h à l’intermittence et enfin quelle solution peut il y avoir pour sortir de cette situation totalement kafkaïenne.
D’avance merci pour vos réponses
Bonne journée
88
Bonjour.
A ma connaissance le refus du renouvellement d'un CDD ( c'est ton cas ? ) n'est pas assimilé à une démission.
Donc ces 2 CDD donnent droit aux allocations chômage régime général.
Mais si tu es en train de "collecter" 507 heures, ce sont ces 507 heures qui vont bien évidemment primer sur ces 2 mois
et permettre l'ARE intermittence A8 ou 10
89
RAPPEL sur le régime général :

depuis le 1er décembre 2021, pour ouvrir uniquement des droits RG, il faut désormais 910 heures de travail
( soit 6 mois de travail X 151,67 heures = 910 heures )
ou 130 « jours d’affiliation » ( soit 130 jours sous contrat de travail X 7 heures = 910 heures )
et ce dans les 24 derniers mois ( ou 36 derniers mois si vous avez 53 ans ou plus ).

Le cumul des allocations ( ARE des annexes autres que 8 et 10 ) avec un salaire du régime général est possible
sous certaines conditions restrictives ( bien évidemment ! ).





CUMUL ARE des annexe 8 ou 10 avec un salaire du régime général :

dans le cas d'un RENOUVELLEMENT d'ARE annexe 8 ou 10, on peut avoir fait plus d’heures au règlement général (RG) qu’aux 8 et 10 et ouvrir néanmoins des droits en annexes 8 ou 10.

Il n’y a pas de nombre d’heures maximal RG au-delà duquel on perd ses droits à l’intermittence.
Il y a cependant un certain nombre de choses auxquelles il faut faire attention.

Voir le guide de l'intermittence sur le site de PE

https://www.pole-emploi.fr/files/live/sites/PE/files/fichiers-en-telechargement/fichiers-en-telechargement---dem/GUIDE%20INTERMITTENT.pdf





Vous pouvez cumuler l'ARE intermittence ( A8 ou A10 ) avec un travail salarié du régime général aussi bien en CDD à temps PARTIEL qu'en CDI à temps PARTIEL.

TEMPS PLEIN : bien évidemment un CDD à temps plein ou un CDI à temps plein a un effet sur l'ARE :
suspension ou perte de l'ARE.


En résumé, à votre date anniversaire si vous avez 507 heures ou plus en A8 ou A10
avec une dernière FCT en 8 ou 10,
le travail effectué au RG n’a pas d’importance pour décider du règlement applicable.
Quelque soit le nombre d'heures au RG, on reste intermittent A8 ou A10.


A noter ( pour le fun et la rigolade ) qu'il existe un plafond mensuel maxi brut ( salaires RG + allocations ARE )
à ne pas dépasser sous peine d'écrêtage des jours d'indemnisation et des allocations ,
plafond brut mensuel ( 140% ou 118% de celui du plafond SS ).




L'intermittence est un éternel calcul et à chaque intermittent son calcul …............................





[ Dernière édition du message le 24/07/2022 à 16:44:11 ]