opinion Qu'est ce qui vous navre automatiquement ?
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le reverend
33466
Vie après AF ?
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 11/05/2004 à 12:45:40Qu'est ce qui vous navre automatiquement ?
Bon, celui-là il me manquait comme thread.
J'ai mis longtemps à le conceptualiser, mais là, je crois que c'est bon.
C'est parti...
Putain, 22 ans que je traine sur AF : tout ce temps où j'aurais pu faire de la musique ! :-( :-)
cyar
12259
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 18 ans
35961 Posté le 05/08/2016 à 12:01:49
Oui. j'y pense de plus en plus.
mais comme dis plus haut, à cause de priorités importante, ça sera pas avant 1 ou 2 ans.
mais comme dis plus haut, à cause de priorités importante, ça sera pas avant 1 ou 2 ans.
Pictocube
36871
Ma vie est un thread...
Membre depuis 17 ans
35962 Posté le 05/08/2016 à 12:03:36
Y'a trop de priorités alors
Tant qu'il y aura des couilles en or, il y aura des lames en acier
Rifki
16830
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 18 ans
35963 Posté le 05/08/2016 à 12:07:08
Citation de cyar :
Oui. j'y pense de plus en plus.
mais comme dis plus haut, à cause de priorités importante, ça sera pas avant 1 ou 2 ans.
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Hors sujet :Oui d'accord. Mais si tu as un projet de reconversion possible en congé formation autant le préparer dès maintenant car cela peut prendre du temps à s'organiser. Et ce n'est peut être pas incompatible avec la gestion d'un enfant hormis, peut être, le coté pécuniaire.
Dans le doute, le mieux ça serait quand même une ligne inox.
Will Zégal
75434
Will Zégal
Membre depuis 22 ans
35964 Posté le 05/08/2016 à 12:53:30
Navre : pour accéder chez mon voisin et pote, on passe par un droit de passage (je crois que ça s'appelle aussi une servitude) sur le terrain d'un voisin. En fait, il y a 3 maisons accolées et la première possède le terrain qui va de la route à celui de deux autres maisons.
Pendant des années, no souci : l'espace était comme une cours commune dont chacun utilisait à sa guise les deux entrées, la première donnant sur une route très passante, la seconde sur une petite route calme.
La maison a été rachetée. Par des gros cons. Ils interdisent maintenant aux mômes de passer devant chez eux pour aller prendre le bus, les obligeant à emprunter la route très passante.
Le gars a failli sortir de chez lui plusieurs fois alors que je faisais demi-tour avec mon camion pour sortir. On parle d'un espace mélangeant bitûme ruiné, cailloux, gravillons et nids de poules, hein, pas d'une belle pelouse où tu poses ton salon de jardin et ton barbecue (sur laquelle je n'aurais évidemment jamais posé mes roues).
D'ailleurs, ils ne comptent probablement pas faire une pelouse là puisqu'ils ont fait étendre des tas de cailloux. C'est définitivement une cours/parking/voie de passage.
Là, le gars a décidé de faire un mur pour canaliser la servitude. Il va clairement s'emmerder aussi la vie, mais ça s'est son problème. Le notre, c'est que selon les tracés faits au sol, il ne va laisser qu'un espace très étroit pour le passage. Il est probable qu'un camion ne pourra pas passer.
Et impossible de discuter avec lui, le gars ne veut rien savoir. Mon pote l'a averti qu'il fallait au moins que le camion qui lui livre le fioul puisse passer, mais l'autre s'en tape XXL. Mon pote lui a donc juste dit "je te préviens que quoi que tu fasses, si le camion doit passer, il passera". Et connaissant le pote, il passera.
Bon, que les gens veuillent, sur leur terrain, s'aménager un espace devant chez eux où personne ne vient, je peux le comprendre. Sauf qu'on parle d'un espace de quelques centaines de m² et que le mec va faire chier ses voisins et ouvrir une guerre pour 20 cmde plus ou de moins sur cet espace.
Pendant des années, no souci : l'espace était comme une cours commune dont chacun utilisait à sa guise les deux entrées, la première donnant sur une route très passante, la seconde sur une petite route calme.
La maison a été rachetée. Par des gros cons. Ils interdisent maintenant aux mômes de passer devant chez eux pour aller prendre le bus, les obligeant à emprunter la route très passante.
Le gars a failli sortir de chez lui plusieurs fois alors que je faisais demi-tour avec mon camion pour sortir. On parle d'un espace mélangeant bitûme ruiné, cailloux, gravillons et nids de poules, hein, pas d'une belle pelouse où tu poses ton salon de jardin et ton barbecue (sur laquelle je n'aurais évidemment jamais posé mes roues).
D'ailleurs, ils ne comptent probablement pas faire une pelouse là puisqu'ils ont fait étendre des tas de cailloux. C'est définitivement une cours/parking/voie de passage.
Là, le gars a décidé de faire un mur pour canaliser la servitude. Il va clairement s'emmerder aussi la vie, mais ça s'est son problème. Le notre, c'est que selon les tracés faits au sol, il ne va laisser qu'un espace très étroit pour le passage. Il est probable qu'un camion ne pourra pas passer.
Et impossible de discuter avec lui, le gars ne veut rien savoir. Mon pote l'a averti qu'il fallait au moins que le camion qui lui livre le fioul puisse passer, mais l'autre s'en tape XXL. Mon pote lui a donc juste dit "je te préviens que quoi que tu fasses, si le camion doit passer, il passera". Et connaissant le pote, il passera.
Bon, que les gens veuillent, sur leur terrain, s'aménager un espace devant chez eux où personne ne vient, je peux le comprendre. Sauf qu'on parle d'un espace de quelques centaines de m² et que le mec va faire chier ses voisins et ouvrir une guerre pour 20 cmde plus ou de moins sur cet espace.
[ Dernière édition du message le 05/08/2016 à 12:58:46 ]
Anonyme
65640
35965 Posté le 05/08/2016 à 12:58:13
Attention, une servitude décrite dans un acte notarié est un droit inaliénable, y compris par le propriétaire du terrain.
Si mes souvenis de fac de droite sont bons, on peut consulter l'existence de ce droit dans les cadastres municipaux.
Si c'est le cas, et que l'impétrant s'en branle, un courrier rappelant l'existence de la servitude ainsi que la mention des amendes mises pour non respect de ce droit, suffisent en général à calmer les ardeurs.
Si la servitude n'est pas mentionnée expressément, elle peut néanmoins exister après décision de justice (mais c'est plus long et plus chiant).
Si mes souvenis de fac de droite sont bons, on peut consulter l'existence de ce droit dans les cadastres municipaux.
Si c'est le cas, et que l'impétrant s'en branle, un courrier rappelant l'existence de la servitude ainsi que la mention des amendes mises pour non respect de ce droit, suffisent en général à calmer les ardeurs.
Si la servitude n'est pas mentionnée expressément, elle peut néanmoins exister après décision de justice (mais c'est plus long et plus chiant).
Anonyme
5216
35966 Posté le 05/08/2016 à 13:07:01
Mes parents ont exactement le même problème. Nouveau proprio, servitude de passage. Bon bah ça a été constat d'huissier et référé. C'est encore en cours (depuis une année) mais bon comme le dis youtou c'est inaliénable donc la connasse devrait s'attendre a une mauvaise surprise. Les multiples courriers de rappel a la loi n'ont eu aucune effet par contre.
[ Dernière édition du message le 05/08/2016 à 13:07:57 ]
Anonyme
65640
35967 Posté le 05/08/2016 à 13:09:02
Les juges, quand ils constatent que la personne refusant une servitude légale n'a rien voulu savoir par voie gracieuse voire même par simple discussion entre voisins, et a compliqué inutilement une procédure ultra simplissime disant que 1+1=2, peuvent se révéler très très sévères, en toute logique.
Petit exemple de sévérité juridique, après qu'une personne n'ait rien eu à carrer des voies gracieuses, en construisant sciemment sur un morceau de terrain lui appartenant mais réservé à une servitude : les juges ont ordonné....la destruction de la maison entière, avec pour effet obligatoire d'exécution, une astreinte de genre 50 000€ mensuels si la maison n'était pas détruite.
Petit exemple de sévérité juridique, après qu'une personne n'ait rien eu à carrer des voies gracieuses, en construisant sciemment sur un morceau de terrain lui appartenant mais réservé à une servitude : les juges ont ordonné....la destruction de la maison entière, avec pour effet obligatoire d'exécution, une astreinte de genre 50 000€ mensuels si la maison n'était pas détruite.
[ Dernière édition du message le 05/08/2016 à 13:11:29 ]
Will Zégal
75434
Will Zégal
Membre depuis 22 ans
35968 Posté le 05/08/2016 à 13:09:19
Citation :
référé. [...] (depuis une année)
Vive la justice française !
cyar
12259
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 18 ans
35970 Posté le 05/08/2016 à 13:32:46
Citation :
Attention, une servitude décrite dans un acte notarié est un droit inaliénable, y compris par le propriétaire du terrain.
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