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Sujet Futur EP, passage en radio et en boite, remix, morceaux sur une compile, que faire ?

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Sujet de la discussion Futur EP, passage en radio et en boite, remix, morceaux sur une compile, que faire ?
Salut,

J'ai crée dernièrement un myspace où les choses semblent aller très vite, mais je ne sais pas trop quoi faire.

Je vous mets ici le contrat pour le remix :

Citation :
*********************************************
Bridgehampton, NY
11932
USA

hereinafter referred to as “Licensee”

To: [Your contact info]


hereinafter referred to as “Licensor”

DATE: November 14, 2008


Track: [Name of song for licensing]

Rights granted†: with respect to the master as embodied on the Compilation, the non-exclusive right to mix, edit, manufacture, dsitribute, market, advertise, promote, sell, publicly perform and otherwise exploit the same throughout the Territory during the Term and the sell off period, in any manner or medium, now or hereafter known, including, without limitation, through normal retail channels and the internet, or to refrain therefrom. Licensee shall have the right to utilize the Master (and the musical composition embodied thereon) in television- or radio commercials for the Compilation for no additional consideration hereunder. Additionally, Licensee shall have the right to use the name and approved likeness of Artist, as well as the producer and other individual creators of the Master, in connection with such exploitation of the master hereunder.
Release: feb/march 2009
Term: Perpetuity with a sell-off period of 6 months;
Territories: World
Distribution channels: retail, digital download, club and mailorder
PPD: 2CD approx. Euro 8,-
Number of tracks: approx. 30
Advance:
Royalties: 18% on 100% net PPD, pro rata;
Club and mail order Royalties: 14% on 100% net PPD, pro rata;
Digital Downloads Bundle: above mentioned rate ;
Digital Downloads Separate : 15% of the net received income;
Third Party Licensing: Pro-rated share of 50% of our net royalty
receipt;



Initial:..../.....











Reserves: Limited to 25% after the first six months of
initial release; reserves to be liquidated within 2 accounting periods
Free goods: maximum of 15%
Licensor warranties: Standard, including that you have the sole
right, power and authority to grant the license rights herein;
Accounting: Semi-annual, within 90 days after June and January
December;
Deadline: URGENT

This is no guarantee that the track will be used in the end!!!

In case of an approval, please send the labelcopy and production master (ftp/cd) asap. Thanks in advance!!!



**************************************


[Your company name or name]:

________________________
[Your name]



Est ce qu'avec ce contrat je serais toujours libre d'utiliser mes morceaux ( ceux qui seront présent sur la compile ) comme bon il me semble ?

Est ce qu'il sent l'arnaque ?

Serait il judicieux que je m'inscrive à la SACEM par ailleurs, en ce qui concerne les passages radios et en boite ?

Merci beaucoup pour vos réponse.

Provocateur d'extrême droite 

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Up

Provocateur d'extrême droite 

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Provocateur d'extrême droite 

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Citation : Serait il judicieux que je m'inscrive à la SACEM par ailleurs, en ce qui concerne les passages radios et en boite ?



Oui. Et pas seulement pour la protection de tes oeuvres, mais aussi pour percevoir des droits d'auteur.
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Merci pour la réponse. Mis à part la sacem, connais tu un bon système de protection ?
Je sais qu'il y a le courrier envoyé à soit même, mais ça m'a l'air d'être un peu foireux.

Provocateur d'extrême droite 

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Cher ti nouveau,

cette question a déjà été largement traitée sur AF. Merci d'utiliser la fonction
7
Oui, mais moi je suis "spécial" et ça me salirait les doigts de cliquer sur cette maudite touche.

Sinon, sans rire, mon message c'est surtout pour le contrat du label américain ...

Provocateur d'extrême droite 

8
Il n'existe pas en France d'organisme qui puisse protéger tes oeuvres et te garantir le versement des droits d'auteurs en dehors de la SACEM, mais je ne suis pas certain que la SACEM soit opérante aux USA. Le mieux est de te renseigner auprès de cet organisme (il est possible qu'il existe des conventions).

Pour la protection des oeuvres à l'étranger
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Merci beaucoup.

Provocateur d'extrême droite 

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Quelqu'un pourrait me dire si ce contrat n'est pas une arnaque ?
Est ce que je pourrais toujours utiliser les ( mes ) morceaux qui sont sur la compile comme je le veux ?

Provocateur d'extrême droite 

11
Le mieux avant de signer et quand tu ne sais pas lire un contrat, c'est d'aller chez un avocat de musique, c'est un passage obligé!!

bonne chance!