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Skydog

483

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 18 ans

Sujet de la discussion Posté le 08/02/2013 à 10:29:06

Salut à tous!

Je "poste" un nouveau sujet sur la SACEM. J'ai cherché un peu partout sur le net et sur AF, mais je n'ai pas réussi à trouver de réponse complète conernant l'intérêt ou non d'inscrire ses oeuvres à la SACEM. Et bien souvent, les infos sont contradictoires. Donc du coup, concernant mon groupe le doute m'habite et je ne dois pas être le seul.

D'un côté certains ont l'air agréablement surpris de toucher des droits après avoir joué quelques concerts, semble t-il à un niveau local.

D'autres en revanche, y voient beaucoup de désavantages, le premier étant de ne plus être propriétaire des oeuvres pendant 10 ans à compter de la date de dépôt.
Ils reprochent également, à l'inverse des autres, de ne rien percevoir ou quelques centimes. De re payer la SACEM lors d'un pressage de CD.
Ils estiment aussi que c'est très mal vu de faire signer la feuille jaune de déclaration dans un bar. A tel point que des bars refusent carrément le groupe dans ces conditions. Ne payent t-ils pas la SACEM dans tous les cas? Si c'est le cas, où es le problème?

Donc j'aimerais avoir vos avis, amis AFiens, et les raisons pour lesquelles vous adhérez ou non à la SACEM ( ou à un autre organisme concurrent).

Merci!

http://zikcard.com/CarsonHill

[ Dernière édition du message le 08/02/2013 à 10:30:38 ]

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fgrillet

1513

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

76 Posté le 27/02/2013 à 18:41:12

Hors sujet :

Ce sujet m'aura au moins permis de trouver, sur le site de la Sacem, une petite application sur Iphone qui permet de connaître les auteurs des œuvres référencées par cette grande institution. Mieux, il suffit d'indiquer le nom d'un auteur pour avoir la liste complète des œuvres déposées par celui-ci. J'ai fait le test avec mon fiston et ait été surpris de constater qu'il avait déjà 17 compositions à son actif

Anonyme

77 Posté le 28/02/2013 à 08:38:18

@noizydon

Bonjour,
Vous semblez bien documenté, bravo.
Plusieurs remarques :
" Oui, la SACEM devrait communiquer plus et avoir l'air plus sympa et plus indispensable."
On y travaille, mais quoi que l'on fasse, c'est une société qui perçoit avant de répartir et on a beau insister sur le deuxième point, beaucoup ne veulent entendre que le premier.
Rajouter à cela la désinformation et les véritables campagnes de dénigrement savamment entretenues par des lobbies de grands industriels, curieusement relayés par des mouvements du style "Parti Pirate" et vous verrez qu'il n'est pas si facile de trouver la parade.
Jean-Noël Tronc y travaille d'arrache-pied, laissez lui un peu de temps, il a de nombreux chantiers sur le feu.

" Oui, il n'y a pas que RAVEL, son boléro, TF1, NRJ, USM et Jean-Jacques GOLDMAN et qu'a ce titre, la SACEM serait bien avisée de mieux considérer les petits."
Pardon, mais je considère cette phrase comme particulièrement injuste.
Aucune société au monde, je dis bien aucune, n'arrive au niveau de précision de la Sacem, qui dépasse les 80% de répartition sur la base de programmes identifiés, ce qui est le seul moyen de défendre les petits.
Nous sommes les seuls, par exemple, à répartir les droits des bals populaires et donc les accordéonistes compositeurs.
Plus vous utilisez les sondages et plus vous favorisez les gros.
Avec plus de 50% de la répartition réalisée via des sondages, l'Ascap verse des droits au même nombre de sociétaires que la Sacem (50.000) alors qu'elle en a 450.000 et nous près de 150.000.
Cela veut dire que la Sacem verse des droits à 1 sur 3 de ses sociétaires et l'Asacp à 1 sur 9.
Mais la répartition basée sur l'analyse systématique des programmes engendre un coût supérieur et le Conseil d'Administration a toujours exigé que l'on garde cette volonté de précision, seule garantie pour les petits de percevoir des droits, comme les tables de la loi.
Vous ne pouvez donc pas insinuer que l'on favorise les petits, c'est contre toute la philosophie de l'action du Conseil d'Administration depuis des décennies.

" Non, la SACEM, le SNEP, la SCPP et tous les autres n'en font pas assez pour la diversité culturelle et la défense des droits d'auteurs dans ce pays."
Tout d'abord, merci de ne pas nous mettre dans le même sac que les producteurs.
Ensuite la sacem est la seule société à disposer d'un budget culturel statutaire, indépendant de la Copie Privée, certes limité, mais tout de même de plus de 3 millions d'euros.
Qu'est-ce qu'il valorise : la musique contemporaine, le jazz, la poésie…
Le budget culturel issu du 25% Copie Privée, de l'ordre de 15 millions en 2012 (en baisse en 2013), soutient tous les genres musicaux, à commencer par l'auto-production et reçoit plus de 4.000 demandes par an.
C'est énorme et c'est franchement un peu facile de balancer comme cela que 'la Sacem n'en fait pas assez", nous ne sommes pas non plus le ministère de la culture.

Pour le reste, nous considérons que le Portail Sacem doit être entièrement repensé comme un outil de services avant d'etre une plate-forme éditorial.
Ses fonctionalités et son ergonomie vont être entièrement repensées.

Très amicalement.

Laurent Petitgirard

Anonyme

78 Posté le 28/02/2013 à 08:46:32

@bilbou53

"650 personnes qui bossent en régions pour expliquer "sur le terrain" aux utilisateurs quels sont les rôles de la SACEM (mais je vous rassure, dans les temps à venir, avec une nouvelle Direction depuis 2012, tout cela va fortement se réduire)."

Vous ne pouvez pas dire cela, le réseau est élément indispensable et représente un maillage essentiel pour une présence effective et efficace de la Sacem sur tout le territoire.
Je vous rappelle qu'il est également mis à la disposition d'autres sociétés, telles la Sacd et la Spre.
Que son organisation soit appelée à évoluer, en fonction de critères géographiques, sociaux ou stratégiques, c'est indispensable, mais aucune réduction massive, comme on pourrait le croire à vous lire, n'a été et n'est envisagée.

Amitiés.

Laurent Petitgirard

No-Edit

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 12 ans

79 Posté le 28/02/2013 à 10:20:56

En fait, c'est assez simple, le statut SACEM est comparable au statut d'autoentrepreneur des artistes. Le numéro SACEM est un peu comme un numéro SIRET. Il y a des avantages et des inconvénients mais malheureusement, sans le statut SACEM, tu ne peux espérer travailler avec des pros, vendre ta musique, jouer dans des très grandes salles, passer à la radio ou la télé, etc... Est-ce une bonne chose ? Je sais pas mais ce n’était pas ça la question de toute façon. Pour le reste, il y a eu des très bonnes réponses avant la mienne donc inutile de se répéter.

no-edit.fr

David.Revan

1051

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

80 Posté le 01/03/2013 à 15:42:30

Citation de EPE_be :

@Neo-Rock : Chose à savoir, ce n'est pas une taxe, ce sont les droits d'auteurs qui sont prélevés. La sacem n'est pas sensée savoir si les auteurs sont aussi les producteurs et dans quelles proportions. Donc elle prélève les droits de reproduction via la sdrm et les restitue aux auteurs.

UEP, ils te remboursent sous trois mois, mais encore faut-il être capable de sortir l'argent en tant qu'artiste autoproduit lorsque tu n'as qu'un budget pour 1000 CD...

Je pense que le choix de la sacem se résume pour beaucoup à ça:
T'es pas connu, tu veux te faire connaitre, ne vas pas à la SACEM. Si tu y vas: Faut payer la SDRM, la plupart des organisateurs de concert refuseront de te faire passer sur scène parce qu'ils ne veulent pas payer la SACEM pour un groupe inconnu. Idem pour les diffuseurs comme les les radios, etc.

TESTé APPROUVé.

Par contre, si tu prospère et fait du blé: Go to SACEM.

[ Dernière édition du message le 01/03/2013 à 15:44:03 ]

microwAves

3142

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

81 Posté le 01/03/2013 à 15:55:34

Citation de Neo_Rock :

la plupart des organisateurs de concert refuseront de te faire passer sur scène parce qu'ils ne veulent pas payer la SACEM pour un groupe inconnu. Idem pour les diffuseurs comme les les radios, etc.

TESTé APPROUVé.

Par contre, si tu prospère et fait du blé: Go to SACEM.

Alors, les organisateurs de concerts payent la sacem quoiqu'il arrive, c'est un pourcentage sur le budget de la soirée, qui est repartie entre chaque groupes, donc si un mec te sors "je veux pas payer la sacem pour une premiere partie inconnu", c'est un gros bobard, il la payera quoiqu'il arrive, c'est juste qu'il ne peut pas te blairer.

Ensuite, les diffuseurs genre radio/bars, etc... ont un forfait sacem, donc quoiqu'il arrive qu'il payeront la même chose à la sacem... la seul difference sera dans la déclaration de leur playlist...

Je rajouterais que bon nombre de radio ne diffuseront PAS de groupe si ils ne sont pas sociétaires sacem, tout simplement pour la raison évoquée ci-dessus : Pour la sacem ils payent une fois pour tout le monde, si ils diffusent des groupes non sacem, ça demande beaucoup plus de paperasse pour leur reverser leurs droits à chacun...

Skydog

483

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 18 ans

82 Posté le 02/03/2013 à 22:27:23

Bon, au moins, il y a une vraie confrontation de points de vue et un éclaircissement global du sujet. On avance, merci à tous de participer à ce sujet et particulièrement à Laurent Petitgirard qui a le courage de s'exposer aux critiques. Bravo! Vous n'étiez pas obligé et tout le monde ne l'aurait pas fait. Le sujet avance bien, même si je reste sur ma faim concernant les patrons de bar. Le sujet n'a été abordé que partiellement. Nous reconnaîtrons tous - dumoins les "petits" - qu'il s'agit de nos interlocuteurs les plus fréquents parmi les "diffuseurs". Pour le moment ils sont les grands absents du forum. Comment déclarer un concert en bar? Comment peut-on réagir face à un patron de bar qui refuserait de signer une déclaration SACEM ou de déclarer un concert? Je reconnais humblement être assez ignorant sur le sujet. Que voulez-vous je suis musicien, pas juriste! Et je ne suis sûrement pas le seul à me poser cette question! Mais les forums sont là pour ça : partager des connaissances.

http://zikcard.com/CarsonHill

microwAves

3142

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

83 Posté le 02/03/2013 à 22:32:24

Perso ce que je fais quand le patron d'un rad veux pas signer la feuille sacem, j'en rempli une moi même à mon bureau le lendemain... Vaut mieux qu'à la sacem ils le reçoivent en double plutôt que pas du tout...

noizydon

505

Professionnel·le de l’audio

Membre depuis 21 ans

84 Posté le 04/03/2013 à 13:40:47

Monsieur le Président,

Je vous remercie d'avoir pris le temps de répondre avec autant de franchise et de précision.

Je ne sais que trop bien que votre société fait ses meilleurs efforts jour après jour afin de percevoir, rémunérer et défendre ses membres (dont vous l'aurez compris je fais partie tant à titre d'auteur-compositeur qu'à titre d'éditeur).
Personnellement, je n'ai pas de problème avec la SACEM que j'ai toujours considéré comme un organisme indispensable et efficace (même si tout peut toujours s'améliorer !)

Par contre, mon courrier, bien qu'un peu caricatural, avait pour objet de mettre en avant le ressentit d'un grand nombre de gens par rapport à la profession :
- La plus-part des musiciens mettent la SACEM, le SNEP, la SCPP et pendant qu'ils y sont la SPEDIDAM et l'ADAMI dans le même panier, que vous le vouliez ou non et bien que ceci ne corresponde pas à la réalité.
- La plus-part des gens que je croise se plaignent du faible taux de rotation radio et du peu de renouvellement, du répertoire (et) des jeunes artistes français.
- La plus-part des gens et des musiciens se demandent donc comment il est possible pour Jean-Jacques GOLDMAN, par exemple, d'être autant diffusé et par conséquent de gagner autant d'argent alors que les groupes plus indépendant et plus actuels font des pieds et des mains pour obtenir trois diffusions en radio régionales et récupérer quelques millièmes de centimes d'euros sur les diffusions youtube et deezer.

Je sais bien que ces problèmes ne sont pas que ceux de la SACEM, loin de là.
Pour autant, tout ceci indique assez clairement les symptômes de la maladie actuelle du métier.

La SACEM est dans la position de celle qui réparti les droits d'un système verrouillé, opaque et tenu fermement par un petit nombre d'acteurs puissants et dominateurs qui cherchent tous, il faut bien le reconnaître, à payer le moins de droits d'auteur possible.
A ce titre, heureusement que vous êtes là !!
La SACEM fait en effet déjà beaucoup pour la diversité culturelle, les petits et la perception des droits d'auteurs même si sur ce dernier point, je pense que la fermeté devrait être rapidement remise à l'ordre du jour.

Mais, quand trois multinationales et trois gros labels "indépendants" font la loi sur la production et la diffusion de musique généraliste française...les gens ont tendance à tout confondre.
Quand le plus gros diffuseur mondial refuse d'acquitter des droits en 2013 sans qu'un nouveau deal soit renégocié...les gens ont tendance à se demander ce qui se passe.
Quand un organisateur de concert paye un forfait à la SACEM et qu'il compare ce que les auteurs ont réellement touché après répartition...les gens ont parfois tendance s'inquiéter.

Monsieur le Président, je souhaite vous laisser à vos affaires qui sont importantes et sur lesquelles je sais vous portez un regard bienveillant et bien plus global que le mien, ce qui est indispensable.

Vous remerciant infiniment pour votre attention, votre franchise et vos éclaircissements,
Je vous prie de croire, Monsieur le Président, en l'expression de ma respectueuse considération.

[ Dernière édition du message le 04/03/2013 à 13:43:49 ]

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

85 Posté le 04/03/2013 à 18:19:13

Très belle lettre ouverte mais j'avoue avoir un peu de mal à en comprendre le sens. Quel rapport direct entre la sacem et la prééminence de quelques grandes structures sur le marché de la musique et quel peut être son rôle par rapport à ça? La concentration des grandes structures industrielles et commerciales est, à mon sens malheureusement, une caractéristique de l'époque, dans tout les domaines. N'est-ce pas le rôle exclusif du législateur de lutter contre les trusts et la puissance de leurs lobbies?

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

Anonyme

86 Posté le 04/03/2013 à 19:11:51

Bonsoir,
Autant en amont la Sacem doit agir et militer, par le biais de son action culturelle et de ses échanges avec les législateurs, pour favoriser la diversité de la diffusion, autant en aval elle se doit d'être le reflet de la réalité de ce qui a été diffusé, aussi décevante et monopolistique que la programmation puisse être parfois. Si nous commencions à répartir "au mérite", on rentrerait dans des critères subjectifs qui signeraient la fin du droit d'auteur.
L'exemple de Goldman ne me semble pas bon car c'est un auteur inspiré, que certaines des stars pour lesquelles il écrit soient hyper diffusées ne change rien au fait que c'est un créateur de grand talent.
Amicalement.
Laurent Petitgirard

piergynt

4174

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 22 ans

87 Posté le 05/03/2013 à 11:45:52

je trouve la lettre ouverte de noizydon parfaite : elle illustre l'exacte sentiment que l'on peut avoir..

Hors sujet :

Goldman, un auteur "inspiré"
Cela vient peut-être de moi, mais j'ai le sentiment que ça fait 25 ans que j'entends la même chose..

Les jam à la maison - mon site : piergynt.com
construction de mon HS dans une cave en pierre

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

88 Posté le 05/03/2013 à 12:31:32

Citation de piergynt :

je trouve la lettre ouverte de noizydon parfaite : elle illustre l'exacte sentiment que l'on peut avoir..

Désolé mais personnellement je ne la comprends pas vraiment. Je ne prétends pas que le droit d'auteur est parfaitement juste et infaillible,loin de là. Mais dans le cas présent, qu'est-ce que la sacem ne fait pas et qu'elle devrait faire selon vous? Ou qu'est-ce qu'elle fait qu'elle ne devrait pas faire?

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

piergynt

4174

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 22 ans

89 Posté le 05/03/2013 à 14:11:19

Je pense que noizydon a mis le doigt sur une assimilation de la SACEM et des diffusions,...
Il a surement raison en disant que beaucoup de musicien, ne touchent pas beaucoup car ils ne sont tout simplement pas beaucoup diffusé, la SACEM n'y est pour rien, mais elle est associée au système puisque c'est elle qui redistribue...

Les jam à la maison - mon site : piergynt.com
construction de mon HS dans une cave en pierre

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

90 Posté le 05/03/2013 à 15:36:06

Faut quand même se rendre compte que le droit des auteurs est un des droits le plus universellement reconnu. Seuls quelques pays comme l'Iran ou la Somalie ne le reconnaissent pas. Avec l'inconvénient que l'application des lois sur le droit d'auteur est contrainte par de multiples conventions internationales http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/berne/. La sacem comme les autres sociétés de perception dans le monde ne peuvent que travailler dans le respect de ce cadre légal.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

noizydon

505

Professionnel·le de l’audio

Membre depuis 21 ans

91 Posté le 06/03/2013 à 09:26:56

@Lpg
Je partage votre analyse du tout au tout.
Merci encore pour cet échange très enrichissant.

Raleigh R

444

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 20 ans

92 Posté le 29/04/2013 à 22:33:41

Allez, une bonne guerre et j'organise un concert ^^

Alexco1

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

93 Posté le 13/09/2013 à 12:27:43

Citation de microwAves :

Même si vous vendez pas de cd, si vous faite pas mal de concert, ça devient largement interessant... Je bossait avec un groupe en développement(comprendre 90% de bars, et 10% de vraies scenes), mais qui se bougeait le cul et tournait beaucoup, en moyenne la sacem leur versait 3ou 4000 euros par an(qui était répartie entre les different membre du groupes...)

@microwAves, c'est une des rares données que j'ai pu trouver jusqu'à présent(ou alors je n'ai pas cherché au bon endroit, possible). Merci pour cette information. Quand tu parles de "tourner beaucoup", tu parles de combien de dates en gros ? Ca me paraît énorme comme reversement. Peux-tu nous éclairer sur ce point? Si d'autres personnes ont ce genre d'exemple je trouve ça intéressant de partager, ça donne du concret et même si les variations peuvent être grandes selon les artistes c'est toujours intéressant je trouve. Merci à vous!

microwAves

3142

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

94 Posté le 13/09/2013 à 13:59:29

Entre 60 et 90 dates par an , plus quelques titres qui tournent en radio (radio locales/ferrarock, etc...).

Faut comprendre que le groupe était professionnel, tout le monde était intermittent. Donc quand on tournait pas, on passait nos journée en démarchage/booking/promo...On a rien sans rien. :bravo:

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

95 Posté le 13/09/2013 à 15:07:18

Citation de microwAves :

On a rien sans rien.

Ça méritait d'être rappelé

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

microwAves

3142

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

96 Posté le 13/09/2013 à 15:16:39

C'est claire, y'en a beaucoup qui ont jamais penser que derrière un groupe qui tourne, y'a toute une équipes qui sue sang et eau pour que ça marche... Dans le cas dont je parle au dessus, le groupe avait monté un label associatif pour pouvoir se faire tourner, eux et deux autres groupes. Dans le bureau du lundi au vendredi y'avait 6 personnes (certains membres des groupes, et quelques stagiaires/emplois aidés/service civique) qui bossaient 40 heures par semaine pour que ça roule... Entre la promo, le booking, la com', les relation presse et les dossiers de subventions (sans quoi le label aurait pas pu survivre), ça represente une masse de travail et d'energie colossale. Et sans parler des dates du weekend...

C'est pas de tout repos d'être indépendant :bravo:

Anonyme

2727

97 Posté le 13/09/2013 à 15:36:50

Des reprises régulièrement sur youtube, des petites compos glissées entre 2 avec le lien itunes = quelques dizaines de milliers d'abonnés, et pas mal de ventes......

On peut faire ça de chez soi, trankilou. Bon si vous préférer faire des concerts un peu partout, amusez vous bien en meurthe et moselle :mdr:

[ Dernière édition du message le 13/09/2013 à 15:37:24 ]

VvSurLeRiddim

3058

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 15 ans

98 Posté le 13/09/2013 à 17:06:51

Citation de microwAves :

Pour les bars """refusant les feuillet jaunes""" [...] ils sont dans l'illégalité la plus complete [...] le bar paye quoiqu'il arrive un forfait à la sacem

FAUX !!!
Faut quand-même pas déconner, y'a aucune loi qui oblige les patrons de bars à payer la SACEM, et heureusement !!! (ça serait du racket pur et simple, d'ailleurs c'en est pas loin)
La SACEM, ce n'est qu'un regroupement d'intérêts privés, c'est pas le fisc, ils n'ont aucune autorité pour obliger les gens à adhérer à leur système.
Si un patron de bar ne fait jouer que des groupes non-adhérents (amateurs ou indépendants qui vendent leur disques aux concerts ou sur internet, comme c'est le cas de beaucoup de petits groupes qui jouent dans les bars) et si en dehors des concerts il ne passe pas dans son bar des disques déposés à la SACEM, il n'est pas obligé de payer. Et s'il ne veut pas y être obligé, il peut très bien refuser de faire jouer les groupes qui font partie de ce système, c'est son droit le plus total !
Je connais personnellement un patron de bar qui est dans ce cas, il ne fait jouer que des petits groupes amateurs ou "underground" qui pour la plupart n'ont qu'une maquette auto-produite vendue 5€ voir rien du tout, donc autant dire qu'on est loin des questions de droits d'auteurs ou même d'intermittence, ils sont déjà content jouer et de se faire 2-3 sous sur les entrées. Ca n'a pas empêché un émissaire de la SACEM venir à plusieurs reprises essayer de le faire raquer en lui disant que c'était obligatoire et de le menacer de poursuites, ce qui est du PIPEAU complet, c'est uniquement du bluff visant à INTIMIDER ... ça en dit long sur la façon dont se voit la SACEM !

En dehors des questions légales, il y a une question de simple bon sens : autant pour une diffusion d'une de mes chansons dans une pub ou à la radio, c'est normal que je touche une part, autant pour un concert je suis censé être payé pour la prestation, donc à moins que le concert ne soit télé/radio-diffusé qu'est-ce qui justifie de toucher en plus des droits d'auteurs ? Le cachet est censé être convenu à l'avance, tu prends ou tu prends pas mais tu sais pour quoi et pour combien tu signes donc après rajouter de la paperasse pour toucher après-coup une partie des thunes que la salle a paye à la SACEM, c'est idiot, autant l'inclure directement dans le cachet ! Faudrait savoir : la SACEM gère les droits sur la propriété intellectuelle ou bien l'inttermitence ?
Et puis les petits groupes et les petits bars-concerts n'ont pas que ça à foutre non plus, faut garder le pieds sur terre : dans la plupart des cas, on parle de quelques dizaines de spectateurs et quelques dizaines d'euros de cachet par musicien ...

DubSide

microwAves

3142

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

99 Posté le 13/09/2013 à 17:21:20

Tout ce que je disais dans mon message, c'est qu'un groupe societaire de la sacem qui joue dans un café concertet que celui-ci refuse de payer la sacem, c'est illégale.

Un bar indé ne prenant que des artistes non-societaire, que ce soit en diffusion ou en live, n'a bien évidement rien à payer à la sacem, mais c'est une minorité d'établissement.

De plus, Quand le bar paye un forfait sacem, qu'un groupe déclare ou pas la soirée, ça lui coutera la même chose (c'est le principe du forfait...), la seul différence, c'est que dans un cas l'artiste en récupérera une partie, dans l'autre, ça partira dans les caisse de la sacem...

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

100 Posté le 13/09/2013 à 17:28:41

Citation de VvSurLeRiddim :

et si en dehors des concerts il ne passe pas dans son bar des disques déposés à la SACEM, il n'est pas obligé de payer.

Ni à la sacem ni à aucune société d'auteurs représentée en France par la sacem. Et les auteurs non inscrits des disques qu'il passe seraient en droit de venir réclamer leurs droits de diffusion au proprio du bar. Faut reconnaître que c'est assez rare un bar qui ne passe jamais aucun titre déposé...

Citation :

autant pour une diffusion d'une de mes chansons dans une pub ou à la radio, c'est normal que je touche une part, autant pour un concert je suis censé être payé pour la prestation, donc à moins que le concert ne soit télé/radio-diffusé qu'est-ce qui justifie de toucher en plus des droits d'auteurs ?

Ce qui justifie c'est que les auteurs/compositeurs/arrangeurs ne sont pas toujours sur scène, loin de là (et jamais quand c'est une reprise)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

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