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Code ISRC/ISWC

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Sujet de la discussion Code ISRC/ISWC
Comment obtenir ce fameux code que les presseurs demandent ?
C'est cher ou pas ?
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Yep ! non on est pas un assos ,c'est un label indepandant enregistré au registre du commerce ursaf etc...et on est aussi sous licence juste pour la distrib numerique qui est bien ditincte du CD,qui elle est assuré par le label qui peut etre distributeur aussi  ... Et c'est surtout que comme on fait partit du label on allait pas s'auto-payer en gros.
,et ca evite surtout pour nous d'etre obligé de remuneré alors que l'argent sort mais ne rentre pas forcément en revanche sur le contrat d'artiste on a un % sur les vente.

Mais pour etre sur tu entends quoi par contrat de session (entre qui et qui? )

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c'est toute la question.
A priori entre l'artiste et le label.
Alors... l'artiste, qu'est ce ?... L'auteur ? Le compositeur ? L'enregistreur ? Cette distinction est une abération dans les rangs de nos zikos, ils sont tout ca à la fois, et parfois même vidéaste, ou leur propre graphiste.

Pour le graphisme c'est facile. Une oeuvre est un fichier image.

Pour la musique tu retombe toujours sur "oeuvre composée" ou "oeuvre enregistrée". Ce qui permettait de distinguer un CD de chants d'oiseaux d'une interprétation de Beethoven.
Nous ne distinguons pas dans le contrat, l'artiste cède une oeuvre qui est le nom de l'album, se décompose en N titres, et est validée en annexe par un CD.
Donc a priori c'est plutôt un contrat de license, sauf que pas tout à fait. A partir des titres, on obtient des ISRC, on paye un artwork, on fait une promo. Et on diffuse en web, on licensie à un tiers qui fait les CDs et les distribue, on a tout droit d'exploitation et les redevances sont calculées sur %age de toutes les recettes nettes.

voilà.

Pour résumer, on prend le CPI à la lettre : autrement dit, on demande la cession de tous les droits patrimoniaux d'une oeuvre. Après puisqu'on ne fait pas de CDs (pas nous directement, on re-cède à un autre label qui prend le son et l'image), on passe pas par la notion de phonogramme.
En même temps depius la musique concrète, il aurait fallu que ca bouge, c'est fini le temps où les zikos écrivent, composent, enregistrent. Avec la techno, on a accepté qu'il n'y ait pas de partition...
Tous nos zikos compose sur machines, et font "exporter" pour sortir leur compo lol.
?...
Comme le graphiste, le vidéaste, tous en fait.
Ca finit sur iTunes ou autres... pour nous la notion de bande, de SDRM, etc, c'est inexistant.

J'aimerais trouver les textes de loi qui nous mettent mal, pour clarifier tout ca.
Mais je ne vois pas pour l'instant ce qui ne marche pas dans notre méthode de considérer l'audio comme l'image ou le texte voire des programmes informatiques (ce qu'on fait aussi au vu de notre double casquette), en matière de cession de droit.

Et pour re-résumer, la cession porte sur les droits patrimoniaux. C'est à dire tout le pendant "commercialisable" d'une oeuvre d'art. Le droit moraux sont incessible et ca on le défend d'ailleurs, dans notre seciton label comme dans la seciton labo - recherche, domaine ou c'est de tradition de citer toutes ses sources par ailleurs.
Tout comme le fait que les standards d'hier se sont créé par nécessité, pas pour faire joli.
Et que donc la nécessité de nouveaux standards aujourd'hui devrait faire bouger les institutions de la musique.

[ Dernière édition du message le 20/08/2009 à 17:04:05 ]

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L'artiste c'est celui qui signe le contrat d'artiste

Cas 1) Chanteuse, ni auteur, ni compositeur (ex Celine Dion) C'est elle seule qui touche les royalties sur les ventes (bon, son manager au passage mais c'est entre eux...) auteurs, compositeurs et arrangeurs touchent des droits d'auteurs, les musiciens de l'album rien (enfin, un peu via les droits voisins), ils ont été payés à la prestation.
Cas 2) Un groupe, avec auteurs-compositeurs (ex Beatles) Le groupe (qui définit lui-même qui fait partie du groupe et qui est musicien additionnel) signe un contrat d'artiste avec une clause "groupe" Le groupe (ou celui qui représente le groupe contractuellement) touche les royalties sur les ventes. Les auteurs-compositeurs (ex Lennon-Mc Cartney) touchent en plus les droits d'auteurs.

Le cas que tu décris, Asair, se rapproche du cas 2, tous les intervenants sont un peu compositeurs un peu artistes-interprètes. A eux de définir quelle est leur part à chaque titre. Mais, puisqu'ils amènent du son tout fait, ils sont aussi au moins co-producteurs. Rien n'empêche qu'ils signent un contrat d'artiste mais en principe avec un pourcentage plus proche d'une licence puisqu'ils amènent plus.

Un phonogramme c'est juste une oeuvre sonore enregistrée sur un support, peu importe lequel. Un fichier MP3 est un phonogramme, il a toujours un support, que ce soit un disque dur, un CD ou une mémoire flash.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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Alors si il sont tout ca a la fois il te faut autant de contrats d'artistes que d'artistes,les compositeur, auteurs (et ca meme si il sont artistes) eux en plus d'etre sur le contrat d'artiste sont sur les decla sacem,l'enregistreur lui est payé a la tache (tant pour tant d'heure ou de titres),nous aussi on fait tout mais a chaque casquette un contrat ,une decla ,un %age.Effectivement l'artsite produit (je dis bien l'artiste meme si 'il compose ,car c'est une autre de ses casquettes) cède son oeuvre pour tout support existant et a venir dans tout l'univers (si si ...)et oui ca deviens sous licence seulement a partir du moment ou c'est un tiers qui distribue et peu importe le format.
Je suppose que quand tu dis fini le temps ou les zikos compose enregistrent etc...(ce qui en realité et de plus en plus frequent) tu dois parler des decla sacem ,ou a l'epoque on te demandais partoche et examen en sus!!!

Ok pour la non existance de sdrm etc ,si tu ne fait que de la distrib numerique!
Pour les textes de loi ,inspire toi des contrats que te proposent les agregateurs toutes les conditions de cession et condition y sont mentionnées.

Les nouveaux standards sont les anciens qui sont adaptés aux nouvelles technologies

pfffffffff de toutes facons il faut savoir se proteger un mini et aussi savoir lever le pied pour aller de l'avant et peut etre juste se poser les bonnes questions sans s'en poser trop suis-je clair??? pas sur !!!   lol

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Citation de Emka :
Ok pour la non existance de sdrm etc ,si tu ne fait que de la distrib numerique!
Faux. Il y a des srdm sur le numérique. Les revendeurs paieraient les droits d'auteurs comment sinon?
La seule différence est que les droits ne sont pas payés au pressage (ce serait difficile ) mais à la vente ( 0,07€ pour un fichier numérique pour la sacem)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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Via le num isrc ???ou pas ? bon j'avais pas lu ton poste jusqu'au bout ,alors adhesion a la sdrm meme pour le numerique(je m'etait pas poser la question on a fait ca au pressage donc...)

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, Merci pour vos avis, mais justement... mes zikos sont pas des multi-schizoprhènes vous voyez ? Ils ne s'enregistrent pas, ils composent sur PC ou MAC, quand ils s'enregistrent, c'est avec un SM57 sur une carte MAudio dans leur salle de bain ?... on va pas déclarer enregistreur non ?
Attendez je vous parle pas des studio de la Grande Armée ou de trucs de rock super rodé, mais de post-rock électro tout fait dans la cuisine.  Je n'enlève aucun mérite aux classifications et rémunération, mais rtant qu'à faire c'est plus simple dans l'électro : artiste = auteur + comp + interpr + producteur (et oui, voilà pourquoi on dit "producteur de hardcore" par ex.... par ce qu'à la fin, tu grave ton disque toi meme vu qu'en tant que zikos electro t'es +ou- censé savoir mixé et masteriser)

Bref, mes zikos ne sont qu'une seule et unique toute seule personne avec un CD dans la main.

Ensuite bien évidemment je m'inspire de contrats existants, je ne suis pas (totalement) dingue !!


Oui je préfère de loin les contrats de license, mais en la matière tout n'est pas quesiton de préférence.

Non je ne signerai jamais de contrats d'artiste !! Sans déc, pour 1 disque qu'un mec a pondu avec un mastering pas fait, je vais signer un truc qui me mènera à l'URSAF ?? nan nan nan nan

La SDRM ? Pourquoi faire ? A part pour avoir des boulets dans les pieds ?

Faudrait pas oublier qu'aucun texte de loi francais n'a officialisé ni par loi ni par décret la SACEM !!
Elle s'est imposé de force, avec sa SDRM, mais franchement pour le mp3 ca ne sert à RIEN


>Les revendeurs paieraient les droits d'auteurs comment sinon?
Avec les ISRC ? : sic:

>Les nouveaux standards sont les anciens qui sont adaptés aux nouvelles technologies:
moi je dirais : qui sont adapté à l'arraché complet ! lol

>Effectivement l'artsite produit (je dis bien l'artiste meme si 'il compose ,car c'est une autre de ses casquettes) cède son oeuvre pour tout support existant et a venir dans tout l'univers (si si ...)et oui ca deviens sous licence seulement a partir du moment ou c'est un tiers qui distribue et peu importe le format.
>>Tout à fait !!! C'est ca mon fonctionnement : cession au label, qui licencie aux diffuseurs (on dit "diffuseurs" pour le numérique non-CD parait il, au lieu de "distributeur")

>pfffffffff de toutes facons il faut savoir se proteger un mini et aussi savoir lever le pied pour aller de l'avant et peut etre juste se poser les bonnes questions sans s'en poser trop suis-je clair??? pas sur !!!   lol

Ah mais si je te recois 5/5

faut avancer, garder son énergie pour l'essentiel...

[ Dernière édition du message le 20/08/2009 à 20:49:30 ]

58
heuuu pour le non-CD c'est agregateur je crois!

Apres, tout est possible, tout depend comment et jusqu'ou tu monte ton projet !Et au passage ils peuvent meme enregistrer dans une grottes tes artistes ,compositeur ,arrangeur,auteur etc... si tu reenregistre pas derriere eux (comme pourrait le stipuler un contrat d'artiste qui au passage t'engages pour un single,un album ou plus avec option au cas ou)ca veux dire que c'est eux les prod ,pourrie peut etre mais prod quand meme !

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[ Dernière édition du message le 21/08/2009 à 07:37:27 ]

59
Citation de Asair :
La SDRM ? Pourquoi faire ? A part pour avoir des boulets dans les pieds ?

Faudrait pas oublier qu'aucun texte de loi francais n'a officialisé ni par loi ni par décret la SACEM !!
Elle s'est imposé de force, avec sa SDRM, mais franchement pour le mp3 ca ne sert à RIEN


>Les revendeurs paieraient les droits d'auteurs comment sinon?
Avec les ISRC ? : sic:
Tes zikos ne sont pas à la sacem? Pas besoin de SDRM, pas de droits de reproduction mécanique, ni pour le MP3, ni pour le CD. La sacem n'a pas à récupérer de l'argent pour des auteurs qui ne l'ont pas mandatée pour ça!

SAUF s'ils utilisent des samples d'oeuvres déposées dans une société d'auteur. Dans ce cas non seulement il faut déclarer l'emprunt à la sdrm (et donc payer les droits, même pour le numérique) mais il faut aussi l'autorisation des ayants-droits et même du producteur original (parce qu'on utilise un morceau de la compo ET de l'enregistrement)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


60
/heuuu pour le non-CD c'est agregateur je crois!
non agrégateur ca veut dire qu'il donne license à plusieurs diffuseurs derrière (iTMS, VIrgin mega, etc.)
Apres, tout est possible, tout depend comment et jusqu'ou tu monte ton projet !Et au passage ils peuvent meme enregistrer dans une grottes tes artistes ,compositeur ,arrangeur,auteur etc... si tu reenregistre pas derriere eux (comme pourrait le stipuler un contrat d'artiste qui au passage t'engages pour un single,un album ou plus avec option au cas ou)ca veux dire que c 'est eux les prod ,pourrie peut etre mais prod quand meme !

C'est jsutement tout le probleme
Tes zikos ne sont pas à la sacem?
Non. Sauf 2.


Merci pour les infos epebe.

[ Dernière édition du message le 21/08/2009 à 19:26:46 ]