Sujet taxe douane

C'est un peu la loterie.

La taxe douanière dépend de la nomenclature douanière anciennement appelée le TARIC. C'est une nomenclature qui défini de quelle manière et à quel taux sont taxées les importations en fonction du type de produit. Or, à cette taxation s'ajoute généralement les frais de dossier (variables selon le transporteur) et enfin, la TVA qui s'applique sur l'ensemble Taux douanes+Frais de port+Assurance éventuelles+frais de dossier.

Il est donc impossible de dire combien le transporteur va te demander avec certitude. La seule certitude, c'est que tu dois impérativement vérifier après coup si la personne qui a pris le colis en charge pour le dédouanement a bien sélectionné le bon numéro TARIC, or, d'expérience, dans notre domaine, ils se "trompent" 8 fois sur 10 au profit d'un N° de TARIC taxé avec un taux supérieur. Tu va donc devoir, pour le vérifier, te plonger dans ce fameux TARIC et y chercher le N° le plus avantageux pour ton appareil en sachant qu'il doit tout de m^m être le plus réaliste possible quant au type de marchandise. Une vraie loterie donc.

Mais parfois, ça en vaut la peine.

Il m'est arrivé à plusieurs reprise de récupérer plusieurs dizaines voir centaines d'€ sur des produits que j'avais importé depuis les USA.

Enfin, de nos jours, inutile d'espérer passer au travers des mailles du fillet. Quasiment plus rien n'est laissé de côté par les transporteur et leurs services de dédouanement. Au mieux, les CD passent à l'as, et encore, à condition que le colis n'en contienne pas plus de 2 ou 3.

La législation implique une non taxation sur les colis de valeur inférieure à un truc genre 25€ (à vérifier, je ne me souviens plus précisément), mais au delà, rien ne passe plus...

Un conseil: Prévoit de la monnaie parce que le livreur n'en a jamais

Sinon je crois que tu peux payer par chèque.

Citation :

 

25 euros ? ca fait peu quand meme, je vois mal les douanes s'amuser a immobiliser ton colis pour récupérer 5 pauvres euros. Mais bon , ils sont pas a ca prés

 

Hein? Pourquoi seulement 5€? Je crois que tu as mal lu.

25€, ça peut vite se traduire par beaucoup plus au final.

25€, c'est en effet la limite max admise, mais ce prix max inclue d'office le prix de la marchandise, ainsi que les frais de port ET d'assurance éventuelle.

Or, la dessus, le transporteur ajoute ses propres frais de dossier, ainsi que les frais de douanes (les taxes à proprement parler) et ce n'est qu'une fois tout ça additionné qu'ils appliquent ensuite la TVA. Au final, selon le type de marchandises, ce n'est pas 5 pauvres € qu'ils peuvent te soudoyer mais jusqu'à 30 voir 40€. Du coup, 25+40, ça devient nettement moins intéressant, t'avoueras.. ;)...

Citation :

(entre particuliers , en dessous de 150euros , pas de frais de douane )

Tu as mal lu:

Citation :

Estimation des droits et taxes applicables aux marchandises les plus couramment transportées par les voyageurs (tableaux 1 et 2).

(...)

Ils sont indiqués ici pour vous sensibiliser à l’obligation de déclarer vos achats, si ceux-ci dépassent la franchise autorisée (300 ou 430 euros pour un adulte selon le mode de transport utilisé et 150 euros pour un voyageur de moins de 15 ans quel que soit le mode de transport (voir la brochure Voyagez tranquille !). Dans le cas contraire, vous vous exposez à une possible confiscation de votre marchandise et au paiement d’une amende douanière, voire à des poursuites judiciaires.

Ce passage ne dit pas que tu es exonéré si ton importation est inférieur à 150€. Non, ce passage dit simplement que tu n'as pas l'obligation de déclarer ton achat. Mais si tu ne le fais pas, tu seras quand m^m taxé. La preuve:

Citation :

Ainsi, au-delà des seuils des franchises douanières précitées, vous devez déclarer à la douane les produits que vous transportez et payer les droits et taxes correspondants.

Et surtout, tout ce passage ne concerne que les marchandises transportée par soi m^m. Il ne s'agit pas là des marchandises transitant par transporteur. En clair, il s'agit de ce que tu ramène toi m^m, par exemple, lors d'un voyage. C'est très différent.

Citation :

appareil electronique et je crois, composants electronique , 0 droit de douane, t'as peut etre une chance )

Oui, tu as raison, mais malgré tout, il peut se voir réclamer des frais de dossier ainsi que, quoi qu'il arrive, la TVA.

Citation :

enfin, bon il y a aussi des fois ou ca passe sans rien , avec la quantité de colis qui passent j'imagine qu'ils ne vérifient pas tout .

Ce n'est plus le cas depuis quelques mois. Avec la récession qui s'installe, les différents services ont reçu des directives très strictes sur ce point. Ils grappillent désormais le moindre €.

Il y a encore 1 an, c'était jouable, mais maintenant tous les colis sont obligatoirement scannés quelque soit leur valeur déclarée.

 

 

Ca dépend des transporteurs , avec USPS (la poste américaine , a ne pas confondre avec UPS ) qui n'ont pas de filiale en France, il remette a a la poste arrivée sur le territoire et eux n'en ont par fois rien a battre des douannes j'ai l'impression (bonne chose ca!).

 

Malheureusement, ce n'est pas une science exacte. Depuis quelques temps, les colis ne sont pas tous remis à la poste qui se retrouve un peu débordée, et il arrive maintenant à 50% que les colis soient remis à UPS ou d'autres transporteurs privés. Depuis quelques mois, sur mes 10 derniers colis, c'est arrivé à peu près 6 fois. Dans ces cas, à chaque fois, j'ai été taxé.

Citation :

(bon aprés c'est sur que si t'importes un long et carton carton des USA avec marquer Gibson dessus , sont pas cons les douaniers, quand ils sentent le pognon .... )

C'pas faux, malgré tout, y'a parfois moyen de discuter. Récemment, j'ai reçu plusieurs colis de vendeurs différents qui contenaient tantôt un manche de guitare, tantôt un corps, et alors que les pièces détachées ne sont normalement pas taxées par le TARIC, j'ai eu la mauvaise surprise de me voir réclamer un chèque par le livreur. J'ai pas discuté avec lui, mais je me suis bien assuré de me faire remettre la facture du transporteur et surtout que celle-ci comporte bien le N° TARIC choisi par l'opérateur. Et à chaque fois, BAM, il avait choisi autre chose pour me taxer. Si j'avais rien dis, j'y aurais perdu quelques dizaines d'€. Mais là, il suffit de contacter le bureau local du transporteur et d'expliquer qu'il y a eu une erreur de nomenclature et après un simple courrier, ils rembourse le trop perçu.

Le problème dans ce cas, c'est qu'il faut vraiment se taper le TARIC pour voir les différentes possibilités de description de la marchandise et trouver la plus avantageuse. Ca, c'est franchement prise de tronche parfois.

Une fois, j'ai galéré comme ça pour un gros pédalier MIDI Liquid Foot Pro. Finalement, j'ai quand m^m raqué, mais au lieu de 200€ réclamés par UPS, j'ai pu réduire la note à une petite 100aine d'€.

Et oui, on peut payer par chèque. Encore heureux. T'imagine, tu sais jamais à l'avance combien le livreur va te réclamer...

D'ailleurs, je crois qu'ils n'ont pas le droit de refuser ce mode de règlement.