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Intermittence du Spectacle

Conges spectacles

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Sujet de la discussion Conges spectacles
Salut a tous!

n'etant pas encore itermittent mais plus qu'a 10 dates du statut :) , je me demandais ce qu'il fallait que je fasse pour les conges spectacles...(je sais qu'il se passe un truc en avril non?)

enfait j'ai eu des dates avec des particuliers (soirées, mariages etc..) pour les quels je n'ai pas cotisé pour les congés je crois, mais aussi des dates dans des bars, cafés, bals, et boites de prods (feuillets AEM etc...) Dois je envoyer tout ca a la caisse des CS? et apres? il faut s'inscire etc..?

merci de vos reponses!! :bravo:

ec123
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31
Oui, c'est pour les salariés retraités.

Par contre, autant le fait de demander ses congés en ligne devient hyper pratique autant... il y a un petit inconvénient :

Répertoriez bien vos congés dus tout au long de l'année (ce sera plus simple de faire au fur et à mesure), par exemple sur un tableur. Faites un tableau avec les colonnes suivantes : Employeur, Dates (du ... au ...), base de cotisation, et, pour ceux qui sont concernés : profession (quand il y en a plusieurs), voire n° du certificat d'emploi.

Pour la petite histoire, les CS informatisent les déclarations auprès des employeurs. De mon point de vue Employeur, nous générons un fichier informatique régulièrement de manière à ce que les données soient automatiquement intégrées à notre compte "employeur" puis dispatchées dans votre compte "salarié". Seulement voilà... nous, employeurs, voyons toutes nos données intégrées sans aucun problème (et bien sûr le versement des cotisations avec, hein, perdent pas le Nord, les CS) mais après, à l'intégration de votre dû en tant que salarié, ça coince. Certains Certificats d'Emploi se retrouvent "en anomalie" c'est-à-dire que les CS ne vont pas vous payer sur ces C.E.

J'ai eu l'exemple cette semaine. Un salarié nous appelle. Il est allé voir sur son compte CS, un CE de 1.500 € est en anomalie. Il téléphone aux CS qui lui répondent que oui, le CE de tel employeur pose problème, qu'ils ont demandé des explications à l'employeur (nous) mais qu'ils n'ont toujours pas de réponse. Sauf que nous, nous n'avons pas eu le moindre courrier, email ou autre...
Ce qui s'est passé, c'est que le salarié avait 2 professions. Il a fait 2 cachets artiste en janvier et mars. CE du 4/01 au 30/03, 2 jours, base brute 350 €. Mais il a été également technicien, en régie. D'où qu'un autre CE a été édité (selon les consignes informatiques des CS... quand même, il faut le préciser) : du 15/01 au 28/02, base brute 1.500 €.
Et là, les CS mettent le CE (de la valeur la plus importante... hasard ?) en "anomalie" parce que, "les périodes d'emploi se chevauchent".

Donc, pour résumer un peu, il est toujours super important, malgré une facilité due à un accès sur leur site de continuer à bien contrôler si TOUS vos Certificats d'Emploi sont bien répertoriés ! Parce que, déjà, quand on est en tout-informatisé, ça coince, alors je ne vous dis même pas ce qu'il doit en être pour les employeurs qui remplissent encore les CE manuellement, et pour les Guso.

Et, petit conseil, aussitôt que vous constatez des CE "en anomalie" informez votre employeur, parce que sans doute lui-même n'a pas été mis au courant. Donc le fait que vous l'informiez pourra lui permettre de prendre les devants pour que vos CE soient bien validés et que vous puissez être payés rapidement.

Pour notre part, nous avons repris tous nos CE édités sur la période de 2008-2009 et ça représente entre 10.000 et 20.000 € de base "en anomalie", donc autant de CS qui ne seront pas versés aux salariés. Nous avons fait part de nos observations aux CS pour qu'ils régularisent ; dès lors notre compte (nous avons aussi un accès Employeur sur leur site) est inaccessible. Est-ce parce qu'ils sont en train d'opérer les rectifications ? That's the question...
32
Ah ouais maintenant que tu le dis ! Il manque plus de 2000 € brut pour moi entre mon compte et le leur !!!!!!! (2278 exactement)
Inutile de vous dire que mon calcul est juste.

Alors deux choses:

1)Il y a bien des jours travaillés qui n'apparaissent pas, tous du même employeur...J'ai envoyé un mail à cet employeur...à suivre.

2)Les jours travaillés de mars 2009 n'apparaissent pas non plus, vont-ils attendre de les recevoir pour faire leur calculs et le versement ? Faudra-t-il réclamer après versement en envoyant les CE ?

Aurai-je du attendre que tout apparaisse avant de faire ma demande ?

Merci d'avance.

Ke
33
Il est probable que ton employeur fasse ses déclarations au mois, donc, les CS ne connaissent pas encore ta base Congés pour mars (vu que l'employeur a jusqu'à 15 avril pour faire sa déclaration).
Je conclue que cet employeur fait lui aussi ses déclarations de manière informatisées, à priori, sinon, tu aurais tout le premier trimestre manquant. Il est donc parfaitement dans les clous.
La question est... pourquoi les précédents CE n'ont pas été comptabilisés ? As-tu plusieurs professions et les périodes se chevauchent, comme ils disent ?

Alors oui, les CS vont attendre pour faire leurs calculs et versements, c'est pour cela qu'ils versent à partir de mai ;) (ça laisse le temps aux CS d'intégrer les CE de mars)
Ensuite, si des périodes ne sont pas payées en mai, les CS envoient l'avis de versement et c'est là qu'il faut réclamer les périodes manquantes, par déclaration papier.
34
Merci.
Pour Mars 2009, je me doutais bien que c'était normal. C'est pour les jours de octobre et novembre 2008 que je trouve ça plus surprenant. Bon, je n'ai pas encore eu de nouvelles de l'employeur en question mais j'ai tous mes justifs donc si à la fin, après le règlement il manque encore des trucs, j'aviserai.

Citation : La question est... pourquoi les précédents CE n'ont pas été comptabilisés ? As-tu plusieurs professions et les périodes se chevauchent, comme ils disent ?


Sinon, je n'ai aucun chevauchements, je ne suis que technicien, jamais employé comme artiste...

A suivre.
Merci encore
35
Salut !

C'est réglé. Le décompte des CS correspond maintenant à l'euro près. Je ne sais pas comment l'employeur concerné a procédé mais ça n'a pris que quelques jours.

Bonne journée
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Si ça se trouve, tous tes CE étaient ok, sauf que pour une raison ou pour une autre, ils n'avaient pas été intégrés à ton décompte ?
Du coup, peut-être que seul un coup de téléphone et/ou un fax de ton employeur aura suffi à les booster ?

En tout cas, c'est une affaire qui finit bien : tant mieux ! J'aime bien aussi quand j'entends parler d'employeurs qui se bougent pour les droits de leurs salariés ! :bravo:
37
Bonjour,
J'ai des feuillets CS qui datent de 2005 !!!
J'aimerais savoir si ils peuvent effectuer une rétroaction étant donné que cela va être la première fois que je fais ma demande.
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Salut,
cette question a déjà été évoquée. Un petit peu de lecture pour faire un tour du topic et tu trouveras ta réponse, et probablement d'autres que tu ne te poses pas encore :P:
39
Bonjour à tous,

une nouvelle question à laquelle vous risquez tous d'être confrontés au moment de remplir votre demande en ligne (ou papier d'ailleurs) des Congés Spectacles.

Ma question est la suivante : faut-il cocher oui ou non à la question Refus de Déduction?

J'ai bien compris en lisant les explication sibyllines qui nous sont fournies que laisser la réponse par défaut, non en l'occurrence, fait que le calcul de l'indemnité se fait a partir du brut abattu de 20%,ce qui réduit donc de 20% l'indemnité de congés. Alors déjà que cette petite somme ne sert plus vraiment a prendre des congés mais juste à améliorer le quotidien, vous voyez le topo...

Par contre cocher oui ne serait pas sans conséquences, si j'en juge par différentes infos, rares, vagues et contradictoires, glanées ici ou là : tapez la requête dans Google pour voir.

Donc, je m'adresse à toi, Intermittent : dis ici quelle case tu as coché et pour quel résultat?

Perso, l'an dernier j'avais laissé non sans réfléchir plus que ça, et ... ça fait pas beaucoup de sous...

Merci d'avance pour vos retours d'expérience.
40

salut,

désolé je ne répond pas à la dernière question, je m'en pose une autre:

qu'est ce qui se passe si on déclare sa période de congés aux assedic?