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Guso?

  • 47 réponses
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  • 25 followers
Sujet de la discussion Guso?
Question sur le GUSO coté employeur :
Faites-vous vos DPAE sur papier ou sur internet ?
Je demande ça car j'ai récemment fait ma première DPAE sur le Net, et le site a planté...
J'ai appelé le GUSO pour récupérer ma DPAE, ils m'ont dit de voir l'URSSAF.
J'appelle l'URSSAF, je suis inconnu là-bas :nawak: Faut rappeler le GUSO

Moralité : Je ferai ma prochaine DPAE sur papier, mais les expériences des autres m'intéressent. :clin:

Par ailleurs, savez-vous si on peut faire des DPAE plusieurs semaines à l'avance ?

Ca pourrait bien faire le buzz...

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Non, il n'y a pas contradiction, en fait. Une asso culturelle n'oeuvre pas forcément dans le spectacle. Or, le Guso s'applique (notamment) aux assos dont l'activité principale n'est pas le spectacle.
Pour te donner un exemple, un club d'échecs a une vocation culturelle. Pour autant, il ne fait pas de spectacles. Donc lui, sera tenu de passer par le Guso... si et uniquement si il souhaite rester employeur des artistes qui viendront jouer à la soirée-concert qu'il organisera (les artistes peuvent très bien fournir une facture du producteur, qui lui aura en charge les embauches).

http://www.cachets-artistes.com/

32
Bonjour
Citation de Phoenix (was Acapella) :
Pour te donner un exemple, un club d'échecs a une vocation culturelle. Pour autant, il ne fait pas de spectacles. Donc lui, sera tenu de passer par le Guso... si et uniquement si il souhaite rester employeur des artistes qui viendront jouer à la soirée-concert qu'il organisera (les artistes peuvent très bien fournir une facture du producteur, qui lui aura en charge les embauches).

Bonjour
Cette façon de créer un intermédiaire a un coût, n'est ce pas? A savoir le prix de son travail d'intermédiaire et donc sa rémunération.
Et la TVA qui va avec ?   N'est ce pas ?
(en fait j'ai créé un sujet typiquement là dessus pour demander des précisions sur la dite TVA et savoir si le producteur-entrepreneur-employeur doiet s'inscrire au Registre du Commerce)
cette TVA s'applique t-elle sur la totalité de l'enveloppe payée par le client final ou uniquement sur le travail du prestataire factureur?


33

Salut à tous,

pourriez vous m éclairer en ce qui concerne une Asso culturelle qui  déclare plus de six representations à l année.

g entendu dire qu il ne fallait plus de licence spectacle pour des Assos qui embauchait plus de Six fois des intermittents...

actuellement, je suis employé par une asso qui ma deja embauché plus de Six fois depuis le debut d année 2010 et elle n as pas de licence !!!!!

quelle sont les demarches pour la "licence spec"

merci d avance pour vos infos

@+

keyboard 39

Vive la zic...!!!!!!!!
34
Salut
C'est quoi le but de cette asso !
C'est le but qui détermine ses droits et obligations.
a +
35
Citation de Tillon :
g entendu dire qu il ne fallait plus de licence spectacle pour des Assos qui embauchait plus de Six fois des intermittents...

Il faut lire un peu le thread avant de poster! Quelques messages plus haut tu trouvera ceci:

Citation de phoenix :
eh bien, si cette association organise plus de 6 manifestations par an, qu'elle soit "groupement etc etc" ou non, elle n'est pas exempte de licence d'entrepreneur de spectacle. Déjà.

Si cette asso t'a déclaré pour plus de 6 manifs par an, et bien j'allais dire, c'est pas ton problème, c'est l'asso qui va prendre cher.

La licence s'obtient via la DRAC de ta région. Il faut déposer un petit dossier, et ça prend en gros 3/4 mois.
36

Merci pour tes infos

keyboard 39

Vive la zic...!!!!!!!!
37
Bonjour,

Je suis dj pour une soirée d'une asso qui veut me déclarer via GUSO.
Je n'ai jamais été embauché via cette démarche.

La soirée c'est demain et aucune DPAE n'a été faite encore...

Coté employeur, je vais communiqué toutes les coordonnées nécessaire  pour remplir la DPAE.
La faire le jour même via Internet est il vraiment efficace (apparemment non) ?

Je suis étudiant en alternance. Cela peut-il engendrer des problèmes ?

Doit-je faire autres choses que donnée mes coordonnées à l'employeur et signé la DUS ?
Il n'y a pas de "certification" pour être artiste/technicien/musiciens.

Merci, de m'éclairer. On trouve beaucoup de documentation pour l'employeur mais peu pour le salarié !

Musicalement
38

Bonjour,

Je viens de lire ce post très interessant.

Une petite question quand meme :

Je vois pas mal d'artistes facturer via une association.

J'ai moi même une association :

Deja en tant que président je ne peux pas me reverser de salaire, ensuite je ne peux pas faire plus de 6 représentations par an si j'ai bien compris.

Mon probleme est comment faire pour travailler ?

J'avais l'intention de prendre en charge le Guso mais j'ai l'impression de me heurter a un mur.

Si quelqu'un pouvait éclairer mes spots ce serait sympa.

Merci d'avance

 

J'ai connu une Polonaise qu'en prenait au p'tit déjeuner, faut quand même admettre; c'est plutôt une boisson d'homme

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Salut !

Citation de Rainman :

"Dejà en tant que président je ne peux pas me reverser de salaire, ensuite je ne peux pas faire plus de 6 représentations par an si j'ai bien compris.

Soit le but est clairement artistique et ton asso est une entreprise culturelle de fait. Il lui faut donc respecter les règles de toutes entreprises dans cette activité particulière pour les emplois qu'elle génère. Pour cela se faire identifier comme pratiquant effectivement cette activité par la demande de Licence d'entrepreneur de spectacle et surtout bien comprendre l'engagement que cette licence spécifie de bien respecter le Code du Travail.

Soit le but est autre que culturel. (sportive, philanthropique etc ...) et dans ce cas l'organisation de spectacle reste possible via à une dérogation accordée de fait pour organiser jusqu'à 6 manifestations sans licence.

C'est bien le but qui détermine ce qu'on peut faire ou pas !

Donc quel est le but de votre association ?

La Poule

[ Dernière édition du message le 10/09/2010 à 08:34:53 ]

40

Citation de : rainman

Mon probleme est comment faire pour travailler ?

En tant que président d'une asso, tu ne peux que travailler bénévolement pour elle. Le travail d'artiste étant supposé salarié, tu ne peux donc mener aucune activité artistique avec cette association. Finalement, que l'asso soit limitée à 6 représentations/an ou non ne t'impacte pas plus que ça à ce niveau-là, puisque ton compteur restera de toute façon bloqué à 0.

La réponse à ta question est donc de te tourner vers d'autres employeurs.