Sujet de la discussionPosté le 09/04/2003 à 15:17:17Qu'est-ce qui vous fascine automatiquement ?
Et hop encore un autre sujet inutile !
Ce coup ci parlez nous des petits trucs devant lesquels vous scotchez.
Moi c'est :
-Les aiguillages de trains (surtout quand y'en a plein)
-Les usines d'embouteillage à la chaine
-Un DJ qui scratche (pas comme moi au couteau !)
-Un beau circuit de train électrique bien décorré
je connais kokopeli, mon beauf se sert chez eux, et à terme, je compte créer mes propres graines et ainsi développer des espèces adaptées à mon écosystème.
Après un échange d'idées, chacun peut repartir avec la sienne.
Anonyme
17065
37645Posté le 18/09/2015 à 08:18:00
fascine>
Citation :
Nancy: obligée par la justice de détruire sa maison qui fait de l'ombre à sa voisine
La justice a contraint la propriétaire d’une maison dans la banlieue de Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la détruire car elle faisait de l’ombre à sa voisine. Si elle n’obtempère pas, elle devra payer une amende de 50 euros par jour.
Mouais, je n'y crois pas trop.
Si le règlement d'urbanisme et le Code Civil ont été respectés, il n'y a aucune raison que ce jugement soit valable.
Petits arrangements?
Tout a été fait dans les règles, notamment au niveau des règles d’urbanisme
rofl, rien que la photo mise en lien, si c'est bien la maison, montre que celle ci a été faite en mépris total des articles de lois pourtant simples à respecter.
me souviens plus des trucs précis et j'ai la flemme de les retrouver. Mais en gros t'as absolument pas le droit de construire un mur chez toi (a fortiori une maison...) sans respecter des règles très strictes.
Pas plus que t'as le droit de mettre des fenetres chez toi donnant directement sur la terrasse du voisin, etc.
L'article mis en lien me parait particulièrement mal informé, journalisme de bas étage en somme, avec en prime un titre racoleur et putassier.
Citation :
Petits arrangements?
J'en doute très fort. Si l'affaire a traversé 2 instances, (TGI et cour d'appel) peu probable que le plaignant ait bénéficié de favoritisme, et si on pose un le truc, vue la gravité de la décision, je doute très fort que de toute façon on puisse parler de ça même pour la 1ere instance, ça tient pas debout.
A ma connaissance c'est toutefois assez unique, même si c'est conforme au droit français, d'ailleurs généralement pas respecté sur ce point là, dans le sens où on privilégie les arrangements, qui sont toujours très défavorables aux plaignants, en gros on favorise le statu quo et l'état de fait.
En clair : bah, vous avez avez construit un mur de 3m de haut qui juxtapose la terrasse de votre voisin, et sa maison a du coup perdu 30% de sa valeur, allez donnez lui 200€.