Expériences sur auto-production
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nours©
.angle.
Alienik Groove Factory
ouarff!...ALIENIK GROOVE FACTORY
Anonyme
je connais un patron de boite de pressage qui a fait un mois de prison (pour l'exemple ?) pour une erreur de quantité sur le bon de pressage d'une autoprod.
toutes les boites le savent, donc y a plus moyen de faire presser sans autorisation en france (à l'étranger c'est possible).
qt à la déclaration retardée (dite en pai: par auteur inconnu) c'est dangereux car un petit salaud peut tj déclarer à son nom un truc que des copains de copains viennent de sortir ! ...
je vous laisse deviner les problèmes...
faut pas déconner... les droits sdrm ne sont pas très chers et on en récupère les 3/4 ! ... (en droit d'auteurs, ce qui permet de déduire l'achat de son matos de ses revenus GLOBAUX !
).christophe.alzetto
geoffroy
Alienik Groove Factory
bon ce soir je vais pondre un truc qui sera une récap de tout ce qu'on a vuje pense que ce sera ok pour demain
TCHAWWWWWW
ALIENIK GROOVE FACTORY
christophe.alzetto
Mais quand même, ne crois-tu pas — comme je l'ai dit dans l'autre thread, qu'il reste quelques éléments à éclaircir avant de faire un vrai topo ?
A moins que tu aies réussi à répondre aux questions en suspens ...
(je rapelle mon dernier post de "Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible":
Citation : Eeleven: oui, ce résumé j'y ai pensé ... mais il manque encore des éléments, y a encore des choses à clarifier et des garanties à trouver. Mais quand tout ça sera bien solide, oui, j'envisageais de faire un "best of" avec les idées et infos interessantes, et le proposer à Psycom... Enfin, si j'ai le temps ! Du reste, si un tiers est tenté par l'aventure ...
Mais bon, reste à éclaircir quelques points: il faut acquérir la certitude que l'on puisse être producteur en nom propre et en contrat de licence avec une asso, et que cela n'implique rien de fiscalement gênant pour le particulier; ensuite il faut approfondir la fiscalité des assos et voir comment une asso peut limiter les dégâts question taxes tout en exerçant une activité commerciale (vente de CDs par des distris pros); il faut évaluer les charges pour voir à partir de quelles proportions d'activité ca peut tourner; il faut vérifier le taux usuel du contrat de licence (j'avais lu 30 % de royalties dans ce cas de figure, mais c'est à confirmer et à détailler). Et surtout, il faut vérifier que l'asso a bien le droit de payer des royalties au particulier - producteur ! ! ! J'attend que MrShake nous en dise plus ...
Je suis en train de plancher sur les fiches de l'IRMA (fiscalité des assos).
AVIS A TOUS CEUX QUI SAURAIENT APPORTER DES REPONSES SOLIDES AUX QUESTIONS CI-DESSUS. Ou qui ont des contacts pour les trouver.
... bon, mais si t'as pu faire le point ... et chapeau pour ton courage, parce qu'entre les threads "Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible", "Expériences sur auto-production", The Zero Sacem Show", "Je veux monter mon label mais.", et "Diffusion internet des compos d'un sociétaire SACEM", y a un sacré taff de relecture, de tri et de rédation à faire ...
Respect si tu accomplis ta mission avec succès.
christophe.alzetto
Alienik Groove Factory
Si tu es le producteur de ton oeuvre et de tes compositions musicales, tu as ton stud que tu as financé toi meme, ou meme tu as loué un stud pour réaliser ton oeuvre avec ton fric perso .
Jusque là, peut etre un simple particulier (une personne physique).
Aussi tu es legalement le propriétaire de tes bandes, et de la propiété intellectuelle de tes compos (droit moral et patrimonial) tu es auteur compositeur interprète autoproduit.
Mais a partir du moment ou tu signes une licence avec un éditeur,il faut que tu passes en intreprise ou en asso (puisque le contrat de licence est un acte de commerce) et là tu es une personne morale.Et tu te doit d'etre clair vis a vis de l'administration.
Tu percevra un % (generalement 20 a 22% du PGHT) de royalties en fonction du contrat que tu aura passé avec le licencié et bien sur en fonction des ventes de discs.
Dans le cas ou tu produit des artistes tu devra aussi passer soit en asso1901 ou en entreprise puisque avec ces artistes tu es en contrat d'artiste avec eux (ce qui revient je crois a un contrat de travail (je suis en train de voir ca)).
Citation : En tout cas je peux au moins te confirmer que les royalties sont perceptibles par une personne physique, et qu'il faut les déclarer dans les BNC.
Si tu reste artiste interprète oui, mais c'est quand meme domage de de n'etre "que" artiste si c'est toi qui as financé la prod...
ALIENIK GROOVE FACTORY
christophe.alzetto
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