Se connecter
Se connecter

ou
Créer un compte

ou
FR
EN

Créer un label : association ou entreprise ?

  • 158 réponses
  • 38 participants
  • 86 724 vues
  • 48 followers
Sujet de la discussion Créer un label : association ou entreprise ?
Voilà mon dilemme...

ça fait des mois que je bosse sur des productions etc... et je pense démarrer un projet de label pour 2007.
Mais quelle forme juridique choisir ?

Association ou Entreprise ?

Je compte sortir entre 5 et 10 sorties annuelle, (si plus de 10 alors c'est que du bonheur) CD à 1000, 2000 et peut-être 5000 exemplaires(très rare 5000, 1000 sera pour 90% des productions).

Le label aura aussi d'autres activités comme organiser des concerts, festivals...et plein d'autres petites choses capable de generer un petit/moyen/bon chiffre d'affaire.

Je m'en remet donc à vous.
Si certains d'entre vous ont déjà créé un label, etc...

Je suis preneur de toutes informations !!!!
:clin:

Merci par avance.
Afficher le sujet de la discussion
101
Si tu parles de celui sur les labels , je l'ai pas mal feuilleté, et parfois je trouve que ça manque de détails
102
Exact...et une autre chose aussi, trop de 'citations' references qui renvoient vers d'autres ecrits d'autres personnes.
103
position.on.off

Citation : En parlant de synchro j'ai une question, est ce qu'il y a des boites spécialisées dans le placement en synchro??



J'en connais spécialement un:
https://www.creaminal.com/

si ça peut aider...
104
:up:
c'est très interessant les gars... :boire:

TRISKAA | duo rock http://www.triskaa.com

105
Nungesser, est-tu valenciennois?
106
Donc une SARL serait le plus appréciable , j'ai cru comprendre que Barnee voulait une boite qui gère toute la chaine ?

Ca n'est pas simple mais je suis très curieux de connaitre sa façon de procéder car je suis très interessé par cette aventure.
107
Alors si j'ai bien tout compris :

1- montage de la structure (société) et immatriculation
2- adhesion à la SPPF
3- demande de numero ISRC auprès de la SPPF.
4- envoi de l'enregistrement à une société de mastering si besoin est. Sinon, mastering maison.
5- envoi du pre-master à la société de pressage avec documents SDRM.
6- vente des CDs.

QUESTIONS:

La SPPF s'occupe de me verser mes droits de producteur ? et elle s'occupe aussi de verser à l'artiste ?


Prenons le cas où les morceaux d'un disque ne sont pas protégés par l'auteur.
Le seul but étant de toucher de l'argent sur les ventes, je ne paye pas le droit à la sacem ou à la SPPF ?
En revanche j'ai un artiste qui fait une reprise de Dylan, je paye des droits suite à la demande SDRM, c'est bien ça ?
Si un artiste fait 4 improvisations de 15 minutes au saxophone.
Je sors le disque.

ça se passe comment ?
108

Citation : 5- envoi du pre-master à la société de pressage avec documents SDRM.

si tu fais un mastering avec une boite spécialisée, il se chargeront d'acheminer le master à l'usine de ton choix
la sdrm donne directement son accord à la société de pressage

Citation :
La SPPF s'occupe de me verser mes droits de producteur ? et elle s'occupe aussi de verser à l'artiste ?

tes droits voisins, oui. en aucun cas des redevances, ce n'est pas un distributeur. ni des droits d'auteurs.
elle ne verse rien à l'artiste. C'est toi en tant que label qui verse à l'artiste ses redevances et la sacem les droits d'auteurs.

Citation : Prenons le cas où les morceaux d'un disque ne sont pas protégés par l'auteur.
Le seul but étant de toucher de l'argent sur les ventes, je ne paye pas le droit à la sacem ou à la SPPF ?

si les titres ne sont pas protégés par l'auteur, tu ne payes pas de droits d'auteurs à la sacem, la sppf (ou la scpp, d'ailleurs) n'a rien à voir là-dedans.
109
Merci ratafiole.

Un poil plus de précision au sujet du cas ou l'auteur ne protege pas ses titres.

La SPPF est là uniquement pour gérer des droits voisins issus de la diffusion (radio/boite/restau/hotel/etc...) + copie privé, c'est bien ça ?
Donc, j'envois un CD promo en Angleterre à une radio, ils diffusent 2 titres, la SPPF s'occupe de me verser les droits voisins relatif à cette diffusion.
Même si l'auteur n'a pas protégé ses titres ?

et donc à moi de reverser la part à l'artiste, c'est ça ?
110
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droits_voisins_du_droit_d%27auteur

Remuneration équitable + copie privée, oui
l'auteur ne perçoit pas de droits voisins, cela concerne les producteurs et les artistes-interpretes
donc peu importe que son titre soit au répertoire de la sacem, il me semble

pour ce qui concerne les AI, tu ne reverses les droits voisins que pour la partie non couverte par des accords de gestion collective, ou aux AI non-adhérents à une société de gestion collective (adami, spedidam).
111
Petit exemple:

John et Robert ont monté un groupe qui s'appelle The Exemple.
John et Robert sont deux guitaristes de Seattle.
John est le compositeur.
John et Robert sont les Artistes/interpretes.
The Exemple n'est pas très connu voire pas du tout.
Aux USA comme ailleurs.

Je sors un live de The Exemple.
Je paye pas de SDRM, sauf si John a protégé les morceaux aux USA.
Sur toutes les ventes de CD, je leur donent leur part à chacun.
Voire même je donne la "part artiste" à John qui se débrouille avec Robert.

Puis, la SPPF ou autre s'occupe de relever les compteurs à l'étranger eten France pour savoir si l'un des titres du CD a été utilisé.
et dans ce cas, je touche (le label touche) des sous rétribués par la SPPF.
à moi de redonner la part à l'artiste.

Mais si toutefois le CD n'est pas diffusé (radio, restau, etc...) il reste la copie privée.
Donc je me dois de leur filer encore un petit quelque chose?????

ça se passe comment les reversements ? Annuels? ça chiffre haut ?
112

Citation : si les titres ne sont pas protégés par l'auteur, tu ne payes pas de droits d'auteurs à la sacem, la sppf (ou la scpp, d'ailleurs) n'a rien à voir là-dedans.

:??: tu es sur de ça ... moi, je croyais que quoi qu'il arrive tu payais des droits d'auteur à la sdrm ... qui aurait été reversé par la sacem à l'auteur si affilié et à un pôt commun (les plus gros sociétaires) si inconnu au bataillon ????
113
Oui enfin avec une nuance. si l'auteur est inscrit à la sacem, on paye, que le titre soit déclaré ou pas.
s'il n'est pas sociétaire de la sacem ou affilié, c'est gratuit.
114
:bravo: ok, merci pour l'info...
115
Help!

Citation : Petit exemple:

John et Robert ont monté un groupe qui s'appelle The Exemple.
John et Robert sont deux guitaristes de Seattle.
John est le compositeur.
John et Robert sont les Artistes/interpretes.
The Exemple n'est pas très connu voire pas du tout.
Aux USA comme ailleurs.

Je sors un live de The Exemple.
Je paye pas de SDRM, sauf si John a protégé les morceaux aux USA.
Sur toutes les ventes de CD, je leur donent leur part à chacun.
Voire même je donne la "part artiste" à John qui se débrouille avec Robert.

Puis, la SPPF ou autre s'occupe de relever les compteurs à l'étranger eten France pour savoir si l'un des titres du CD a été utilisé.
et dans ce cas, je touche (le label touche) des sous rétribués par la SPPF.
à moi de redonner la part à l'artiste.

Mais si toutefois le CD n'est pas diffusé (radio, restau, etc...) il reste la copie privée.
Donc je me dois de leur filer encore un petit quelque chose?????

ça se passe comment les reversements ? Annuels? ça chiffre haut ?



Est-ce que mon exemple est bon ou pas Ratafiole ?

Merci encore ! :bravo2:
116
La scpp/SPPF ne remunere que les producteurs, les artistes-interpretes ont leur propre société de gestion collective (adami/spedidam en france), qui leur répartit la rémunération pour copie privée.
en fait tu ne verses des droits voisins directement aux artistes-interpretes, que dans l'hypothese ou ceux-ci ne seraient pas perçus par une société de gestion collective. par exemple une somme forfaitaire négociée directement avec une boite pour des ringbacktones, de la musique d'attente téléphonique etc.

le reste me parait tout bon.
117
Une association qui produit un artiste se retrouve donc dans le même cas qu'un producteur ( SARL , EURL , ) ?
118
Oui, à priori
119
Salut,
je viens m'inscruster dans ce post que je viens de lire en entier car moi aussi je vais monter mon label en janvier 2007 !
Mon choix de structure est fait depuis longtemps : asso loi 1901 avec des personnes extérieures dans le bureau pour que je puisse etre payé (en cachet d'intermittant surement). vu la conjoncture je vois pas l'interet de monter une sarl car si la musique rapportait facilement de l'argent ça se saurai. Moi ce que je veux c'est avoir de quoi vivre (1200€) et favoriser la création des artistes et leur développement. Pour l'instant je bosse (mais dans la meme branche de métier) et je suis en contrat pendant encore un an. je vais donc passer mes nuit et mes week end à bosser sur mon label dans le but que je puisse me payé un peu au bout d'un an, un an et demi et si possible engagé une personnes en contrat aidé (CAE, emploi avenir etc...)
une asso peut etre un collectif tres limité de personnes (3 pour le bureau, qui ne bosse pas forcément sur le projet mais qui le soutienne au moins moralement) concernant le taf nous seront surement 2 à bosser pour le dvlp de ce label !

je suis en train de lire le bouquin de l'irma. efectivement il est bien mais pas top. de toute façon tout ne se fait pas en un jour et on apprend en vivant ce genre d'aventure.

En tout cas bon courage barnee !
-=-=-=-=-=-=-=-= Label Neuronexion : http://www.neuronexion.fr ou http://www.myspace.com/neuronexion =-=-=-=-=-=-=-=- -=-=-=-=-=-=-=-=-=-= Fabrication de Badges Bouton : http://www.neuronexion.fr =-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
120
Junkyseb , il serait bien que tu nous tiennes au courant sur l'évolution , les contraintes etc...Que tu rencontreras dans ton aventure , je ferais de même car nous sommes dans le même cas. Et j'aime ca !!!
121
Merci Junkyseb,

Bon courage à toi aussi!!!
Je viens de déposer le nom à l'INPI. Rédaction des statuts de l'entreprise pour janvier.
J'ai le feu vert de 2 artistes pour l'instant.
Les 2 sont américains, l'un vends plus que l'autre...Mais bon.
J'espère en choper 2 autres d'ici 4 mois.

En ce moment, je galère un peu pour trouver un bon imprimeur pour qu'il puisse me réaliser mon projet, idem pour pour la boite qui va me presser les disques.
(je suis vraiment tombé sur des rigolos...ça fait peur...)
122
Bravo Barnee , longue vie à ta boite , et n'hésite pas également à nous faire part de ton aventure ( même si je sais que le temps manquera ) mais n'oublie pas que certaines personnes ( comme moi ) attendent des echos de ceux qui se sont lancés .
123
Bien sur je vous tiendrai au courant de l'évolution. mes statut sont déjà dépossé depuis plusieurs année mais je vais les modifier pour cette nouvelle aventure.

Barnee=> tu veux imprimer quoi ? j'ai des tarifs assez intéressant normalement
-=-=-=-=-=-=-=-= Label Neuronexion : http://www.neuronexion.fr ou http://www.myspace.com/neuronexion =-=-=-=-=-=-=-=- -=-=-=-=-=-=-=-=-=-= Fabrication de Badges Bouton : http://www.neuronexion.fr =-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
124
Exemple perso :
J'ai un studio d'enregistrement + l'édition en micro entreprise. (peu de risques et droits éditoriaux liéés à ma personne).
Et une société de production (SARL) qui produit les CD et les spectacles. Car c'est là qu'il y a le plus de risque de se ramasser et ou on ne peut pas travailler seul.
Comme ça : charges limités, protection des biens, et prises de riques calculés.
Mais attends toi à bosser + de 90 heures par semaine ! Si tu veux t'en sortir au début. Ensuite, et rapidement entourres toi de personnes motivés (% de la société) et compétantes. Trouve un bon cabinet comptable qui a des compétances dans le milieur artistique (super important).
Et vise assez gros, surtout au niveau de la promotion (vidéo-clips, concerts, émmissions radio, voir de télé).
Good luke...
Que la zic soit !
125
Niveau compte en banque tu dois en avoir plusieurs non ?
As-tu une sorte de contrat type que tu proposes à tes artistes signés ?
Quelles sont pour toi , les conditions à ne pas négliger dans tes contrats.