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Téléchargement : première condamnation

  • 506 réponses
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Sujet de la discussion Téléchargement : première condamnation

Citation : Téléchargement: enseignant condamné, appel d'artistes à l'arrêt des poursuites

CERGY (AFP) - Un enseignant a été condamné mercredi à 10.200 euros de dommages-intérêts pour le téléchargement illégal de musique sur internet, alors qu'au même moment des musiciens et des chanteurs appelaient à l'arrêt des poursuites contre les internautes pirates.
Agé de 28 ans, l'enseignant était accusé devant le tribunal correctionnel de Pontoise (Val d'Oise) d'avoir téléchargé sur internet et mis à disposition d'autres internautes, via le logiciel d'échange +direct connect+, 30 giga-octets de musique, soit l'équivalent de 614 albums ou 10.000 chansons.
Si la peine prononcée par le tribunal reste légère, 3.000 euros avec sursis, l'enseignant devra verser un total de 10.200 euros au titre des dommages-intérêts à des sociétés de défense des ayants droit qui s'étaient constituées parties civiles et qui avaient demandé 28.366 euros.

Le tribunal a également ordonné la publication de la décision dans deux quotidiens -Libération et l'édition Val-d'Oise du Parisien- ainsi que la confiscation du matériel informatique de l'enseignant.

Lors de l'audience en décembre, l'enseignant avait tenté de convaincre le tribunal qu'il ne partageait pas les fichiers téléchargés avec les autres internautes, une circonstance souvent aggravante dans ce type d'affaire.

Le ministère public avait rétorqué en indiquant au tribunal que l'enseignant avait été arrêté par les gendarmes "parce qu'il était celui qui partageait le plus".

Intitulé "Libérez la musique", l'appel à l'arrêt des poursuites contre les internautes pirates, à paraître jeudi dans Le Nouvel Observateur, compte parmi ses 70 signataires des artistes comme Jean-Louis Aubert, Manu Chao, Dominique A, et Benabar ainsi que des universitaires, des associations professionnelles ou des politiciens.

Figurent ainsi les signatures de Ségolène Royal, de l'Adami (société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes), et du député PS Christian Paul.

"Comme 8 millions de Français au moins, nous avons nous aussi téléchargé un jour de la musique en ligne et sommes donc des délinquants en puissance. Nous demandons l'arrêt de ces poursuites absurdes", dit le texte de l'appel.

L'industrie du disque, qui attribue la crise des ventes qu'elle connaît actuellement au téléchargement pirate, a multiplié en 2004 les poursuites contre les utilisateurs de plates-formes d'échange P2P (d'ordinateur à ordinateur), en France comme à l'étranger.

En France, les internautes ayant téléchargé illégalement de la musique sur internet sont poursuivis pour "contrefaçons" et encourent jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende.

L'enseignant condamné avait été arrêté le 18 août 2004 après avoir fait l'objet de plusieurs mois de surveillance par les gendarmes de la brigade anti-cybercriminalité de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Face à ce type de condamnation, les signataires de l'appel proposent "l'ouverture d'un large débat public impliquant le gouvernement, tous les acteurs de l'industrie musicale, tous les artistes, afin de parvenir à une meilleure défense du droit d'auteur, mais aussi les consommateurs, afin de trouver ensemble des réponses équitables et surtout adaptées à notre époque".

La Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) s'est félicitée dans un communiqué "du caractère proportionné et exemplaire du jugement".

La SACEM, également partie civile, a réaffirmé pour sa part "son engagement pour le téléchargement légal".

zéro degré | melatonine | DUEL | Reflet.

Afficher le sujet de la discussion
76
:fache: OUAIS ! ARRETER DE PIRATER NOS DISQUE MERDE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

- pour le grands qui bouffe bien je m'en ba les couilles télécharger les .

- pour les petite scenes , label indé , et autoprod , ARRETER VOUS NOUS TUER !!!!!!!!
77
Poum poum bonjour,
Je m'incruste dans le débat pour une petite question ...

Citation : Une question me turlupine (de cheval), quand un pote te fait écouter un morceau chez lui, ou même chez toi avec son cd, c'est légal. Si jamais il veut te faire écouter un morceau qu'il possède par internet, pourquoi ce serait illégal?



Le partage de la jouissance des droits acquis à l'achat ne se limite-t-elle pas, "théoriquement légalement", au "cercle restreint" de la famille ?

Comme ca défilait au début de nos antiques K7 vidéo...
Le pelage de la loutre est impénétrable
78

Citation : Le partage de la jouissance des droits acquis à l'achat ne se limite-t-elle pas, "théoriquement légalement", au "cercle restreint" de la famille ?



et puis le problème, c'est que sur mumule, je veux bien qu'on soit tous frêres, mais quand même on ne peut plus vraiment parler de "pote qui te fait écouter un titre" :volatil:

zéro degré | melatonine | DUEL | Reflet.

79
Oreillegauche< peut-être? mais alors Quid du cousin qui te fait écouter le disque des L5 qu'il a compressé en mp3 et que te l'envoie par mail?

https://lucasparax.bandcamp.com

https://disquesobscurs.fr/

80

Citation : Es tu sur que se sont les diffuseurs qui choisissent de passer ce qu'ils veulent, que ce ne sont pas les majors qui font le marché et qui l'alimentent ?


c'est en partie vrai, puisque les radios sont bien obligées de passer par les maisons de disques pour avoir des titres, mais je parlais de cette nouvelle tendance qui consiste à surexposer ses artistes maisons (M6 Music, Une Musique, RTL Publishing,..) au détriment des autres. et du retrecissement des playlists, qui est un phénomene avéré (courbes à l'appui, comme tu dis..): on joue moins de titres, donc on expose moins d'artistes, mais on les diffuse plus souvent.

Citation : Dans la fermeture des labels indé, ou petit label...n'y a t-il pas aussi une volonté de monopole des majors, car cela permet de limiter la sectorisation du marché... (regardes la courbe de rachat de petit label, durant la même période que celle des fermetures) ?


ça fait longtemps que les majors ne rachetent plus les petits indés!
ils passent des contrats de licence sur un album, ou un contrat de catalogue ou de distribution
je serai curieux de voir cette courbe dont tu parles..

...

Citation : Et le but n'est pas de restaurer les bénéfs...(chiffres à l'appuie), mais à restaurer la courbe de croissance des bénéfs, regarde les courbes sur les années 80/90... on s'y habitue vite...


envoies la courbe.
G-SWING Records
81
AU FAIT FUNKYDRUMMER, T'EN FAIT PAS ON VA PAS TELECHARGER DE LA FUNK! PERSONNE N'EN ECOUTE!

https://lucasparax.bandcamp.com

https://disquesobscurs.fr/

82

Citation : - pour le grands qui bouffe bien je m'en ba les couilles télécharger les .

- pour les petite scenes , label indé , et autoprod , ARRETER VOUS NOUS TUER !!!!!!!!



hé mec, t'est en train de dire qu'on peut niquer ceux qui ont du fric mais pas les petits c'est ça? Le richard tu as le droit de lui rayer sa merco c'est ça, mais le RMI pas touche à sa twingo?

Ton éthique est dictée par le fric en face uniquement?

quand tu seras riche gräce à ton album, je viendrais personellement te cambrioler alors!

non mais :beurk:
83
Bon, je suis d'accord avec certains, on n'a pas le droit de considérer que tout est un dû, que tout devrait être gratuit, et que c'est normal de prendre ce qu'on n'a pas ou qu'on ne peut pas avoir. Perso, y a pleins d'albums que je n'ai pas et que j'aimerais posséder. Pour l'instant je n'ai pas la tune. Eh bien je ne les achète pas, et je ne les télécharge pas non plus. Je m'en passe, non sans douleur, envie et tout ce que vous pouvez ressentir. Mais je ne vais pas aller télécharger ce qu'un artiste a mis du temps (et de l'argent) à faire pour assouvir mon plaisir perso. Dans la vie il n'y a pas que "acheter" ou "télécharger" !!! Il y a aussi "ne pas avoir", et je sais que notre société nous pousse à avoir envie d'avoir, mais moi je ne marche pas !! Je respecte ce que l'autre fais. Et j'aimerais en retour qu'on respecte ce que je fais.
Ceci dit, les artistes qui touchent le plus de tune à la sacem devraient à partir d'un seuil, déclarer leurs albums téléchargeables. Certains l'ont fait en mettant en ligne leur album. Je respecte ça. Pour moi c'est l'esprit "musicien".
Un troisième point : On a tous envie que notre musique marche, que nos sons, nos paroles et nos idées traversent le mur de nos appart. Mais ne soyons pas frustrés en permanence en se cherchant, se comparant, en imaginant ce que pourrait être la vie si on était "signé". Moi je crois en la musique et en la vie. Si on se bouge les fesse, si on bosse avec ardeur en gardant comme objectif la qualité de notre musique ET de notre esprit, alors on y arrivera. Mais pour ça, il ne faut pas rester chez soi en se disant "je suis artiste donc il faut que je sois intermittent, pas question de bosser il faut que mon art soit reconnu". Non, il faut se bouger les fesses, trouver un job, s'acheter un peu de matos, commencer doucement, sans rêver, mais avec de l'ambition.
Et surtout, si on réussit, ne pas oublier qu'un jour, on était sur notre ordi à discuter avec des potes sur audiofanzine.com, qu'on a partagé nos idées, que ça nous a souri et que maintenant, c'est à nous de partager. :clin:

Ecoutez nous sur www.arkprod.net

84
Moi j'dis qu'un mec qui telecharge 600 disques doit etre pendu !
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Citation : Pascal Nègre*
«C’est totalement idiot»
Je n’ai pas de commentaires à faire. Avec cet appel, vous voulez tuer l’industrie musicale ou quoi? Un appel contre la répression, c’est totalement idiot. Pourquoi ne pas lancer un appel en faveur des chauffards de la route? Et puis ces taxes, c’est l’assassinat de la création! Vous voulez faire une maison de disques soviétique, comme Melodia en Russie, qui contrôlait tout le marché! L’impôt, l’impôt, l’impôt… les nouvelles taxes ne résoudront rien, faites le calcul, elles vont appauvrir les artistes. Je ne peux pas en dire plus maintenant: organisez un vrai débat!
(*) PDG d’Universal.



Il est rigolo Pascal Nègre quand il parle d'assassinat de la création. C'est vrai que la star'ac met minable tous les auteurs/compositeurs de ces 10 dernières années.

Et puis quand il dit

Citation : les nouvelles taxes ne résoudront rien, faites le calcul, elles vont appauvrir les artistes

Il a entièrement raison. Ce sont les musiciens qui trinqueront, pas les maisons de disques
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Il y a quand meme une limite à ne pas depasser…et 600 albums… :non: .
Le pendre ? :non:
Mais quand je pense à mon disquaire independant qui galere pour finir ses mois dans le vert ( ou pas trop dans le rouge), je me dis que sa disparition future ( car je ne vois pas comment il peut s' en sortir ) depend aussi du telechargement…et là, je dis :non:

http://itunes.apple.com/fr/artist/s.t./id48463807 + http://nicolasreau.bandcamp.com/

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BertiB > avec ses tripes même !
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Citation : OUAIS ! ARRETER DE PIRATER NOS DISQUE MERDE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

- pour le grands qui bouffe bien je m'en ba les couilles télécharger les .

- pour les petite scenes , label indé , et autoprod , ARRETER VOUS NOUS TUER !!!!!!!!



C'est une blague ? Perso je connais personne qui ait téléchargé "tes" disques. Sympa ta manière de t'identifier aux "petites scènes, labels indé, autoprod". Là où je rigole le plus, c'est pour l'autoprod, parce que trouver un autoproduit via le p2p, c'est impossible, à moins que l'artiste ne l'ait mis lui-même.

Funkydrummer expliquait que c'était "ABUSER" de télécharger 600 disques sans en acheter un seul. Dans le cas de l'enseignant qui vient d'être condamné, il avait chez lui des centaines de cd achetés. Il faisait partie de ces gens qui enrichissent objectivement les maisons de disques. C'est un jugement honteux, c'est tout.

C'est tout de même un peu limite, ces arguments sur les petits labels mis en faillite par le p2p, si vous traînez par hasard sur des logiciels de p2p, vous avez plus de chance de chopper Sardou ou Britney Spears, comme disait quelqu'un, que le dernier cd d'un mec inconnu sur un label inconnu. Il me semble qu'on trouve ces artistes plus confidentiels sur des réseaux p2p moins grand public qu'emule (par exemple), et là, il faut télécharger titre par titre, c'est long, et ça incite plutôt à acheter qu'à passer 20 jours à tout télécharger.

Par ailleurs, sachez que les ventes dans les supermarchés ont chuté cette année à peu près dans les mêmes proportions que les ventes de disques. Ce qui "tue" les labels, c'est d'abord la crise économique.

(Au passage, quelqu'un disait qu'on allait tuer Aphex Twin comme ça, étonnant, parce qu'Aphex Twin vend quand même beaucoup, et depuis un petit moment.)
90
Comme le sujet est chaud ,je lance une deviation:

tous ces producteur de disques et autres qui veulent des sous parce qu'on les ecoute et qui sont pret a faire des proces pour qlq titres telechargés(je parle pas du gros con qui telecharge,copie en masse et revend=>lui direct proces au cul)....donc ces artistes et autres zouaves est ce que nous on a le droit de leur faire un proces qd on se balade ds la rue et qu'on entend par exemple leur titres de merde diffusé par des haut parleur municipaux :furieux: :fache2: ben :non: non personne ne s'est jamais plaint!!!!pourtant y'a "pollution sonore" .

:mdr: :mdr: c'etait la booz 's deviation!!! :fou:
Monspace=>http://www.myspace.com/papabooz
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Ce qui "tue" les labels, c'est d'abord la crise économique.

c'est bien vrai !!!

http://www.myspace.com/pulslab

http://soundcloud.com/pulslab 

http://www.youtube.com/user/lofromparis?feature=mhee

92
Ah au fait, on parle de courbe des benefs, de rentabilité,..
on n'a pas parlé des gens qui travaillent dans les maisons de disques, les labels, les distributeurs..sans parler des contrats rendus
et là je vous garantis que ça licencie sévere en ce moment
ça n'a pas d'incidence que sur les dividendes distribués aux actionnaires d'universal, malheureusement..
G-SWING Records
93
Z'ont qu'a interdire le p2p au lieu de faire chier les utilisateurs, non?
ça existait pas avant, on s'en portait pas plus mal!
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Citation : AU FAIT FUNKYDRUMMER, T'EN FAIT PAS ON VA PAS TELECHARGER DE LA FUNK! PERSONNE N'EN ECOUTE!


:ptdr: oh pinèze je m'en remets pas :ptdr:
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Citation : Citation :Le partage de la jouissance des droits acquis à l'achat ne se limite-t-elle pas, "théoriquement légalement", au "cercle restreint" de la famille ?


et puis le problème, c'est que sur mumule, je veux bien qu'on soit tous frêres, mais quand même on ne peut plus vraiment parler de "pote qui te fait écouter un titre"


:ptdr:
mdr* soit :)

Difficile d'alimenter le débat qui part en tout sens ...

Perso, je télécharge, bcp par curiosité, des titres que je n'écouterai qu'une seule et unique fois souvent, et j'achète ce qui me plait vraiment, que je sais que j'écouterai bcp, bien que la plupart du temps je vais directement au DVD trouver des concerts ou autre contenus "à valeur ajoutée" (interview, détails de réalisations, etc), s'ils existent...

"valeur ajoutée" Le terme est volontairement marketing ,et pour cause, ils me séduisent, ils récupèrent mon budget...

Que ce soit dans le sens du telechargement ou de l'achat, je trouve que tout celà n'a rien de choquant, pourtant :frown:

Je ne me suis jamais plus que ca interrogé, tant sur la légitimité que la légalité de mes actes.... Bien qu'en ce qui concerne la légalité, ca semble au moins établi, ou en passe de l'être.

:noidea:

je vis dans un autre monde ?
Le pelage de la loutre est impénétrable
96

Citation : je me dis que sa disparition future ( car je ne vois pas comment il peut s' en sortir ) depend aussi du telechargement…


Je ne crois pas, sa disparition dépend
1) de la Fnac et Virgin qui se sont implantés de manière féroce avec une offre, pour l'instant encore considérable par raport à un disquaire, et avec des tarifs très concurrentiels.
2) ce qui pourrait faire la différence avec le disquaire, c'est la spécialisation, la vente d'import, de raretés, etc. Sauf que, et ce notamment à cause du prix du dollar, un import tu le paie 10 € frais de port compris sur Amazon.

https://lucasparax.bandcamp.com

https://disquesobscurs.fr/

97
Il faut interdire la musique, ce fléau social.
98
Et puis il faut interdire la FUNK, ce fléau social.
99

Citation :
c'est en partie vrai, puisque les radios sont bien obligées de passer par les maisons de disques pour avoir des titres, mais je parlais de cette nouvelle tendance qui consiste à surexposer ses artistes maisons (M6 Music, Une Musique, RTL Publishing,..) au détriment des autres. et du retrecissement des playlists, qui est un phénomene avéré (courbes à l'appui, comme tu dis..): on joue moins de titres, donc on expose moins d'artistes, mais on les diffuse plus souvent.



D'accord avec toi.

Citation :
ça fait longtemps que les majors ne rachetent plus les petits indés!
ils passent des contrats de licence sur un album, ou un contrat de catalogue ou de distribution
je serai curieux de voir cette courbe dont tu parles..



Plus actuellement, mais il y a 4-5 ans...et le rôle des indés à beaucoup changer...et le fait d'être obligé de passer ces contrats dont tu parles avec les majors...(indé = indépendance ???, c'est de plus en plus difficile, les diffusions sont trop contrôlés...pas le monopole des majors)...


Pour les données dont je te parle (chiffres, courbes), je vois ce que je peux faire dès que je suis chez moi ce soir. Ce sont des infos tirées des différents rapport diffusés aux actionnaires d'universal (Vivendi)...chez qui je bosse malheureusement, sur les 7 dernières années...
100
Rascalpo>Mon petit disquaire est installé dans une ville ou il n' y a que la Fnac…C' est vrai que ça joue enormement, mais étant donné que dans toutes les “classes sociales" ( je n' aime pas ce terme) il y a des personnes qui telechargent, son chiffre d' affaire et forcement amputé. L' avantage de mon disquaire, c' est qu' il peut me faire decouvrir plein d' artistes car il connait mes gouts ( qu' avec le P2P ou la Fnac, c' est faux), et que lui s' y connait reellement en musique…! Tu lui fredonnes un air et il va te trouver le Cd en 2 secondes !!! Et ça , que ce soit dans un grand magasin ou avec le P2P , tu l' as pas !
Tout ça pour dire qu' il n' y a pas que les artistes ou les majors qui sont concernés par le P2P. Je ne l' ai jamais pratiqué , et il va quand meme me punir de mon disquaire qui me fait decouvrir de la musique…

http://itunes.apple.com/fr/artist/s.t./id48463807 + http://nicolasreau.bandcamp.com/