Sujet de la discussionPosté le 07/12/2005 à 15:11:02Compte Compo Audiofanzine: reprises non autorisées
Extrait des conditions générales d'utilisation de l'offre MP3 :
Citation : Je m'engage à ne pas publier de morceaux contenant des éléments de tiers sans leur autorisation préalable (ex : échantillons sonores de morceaux connus). Je m'engage donc à respecter pleinement les droits d'auteurs. Je comprends qu'AudioFanzine étant ici considéré comme un hébergeur, la loi sur les hébergeurs l'oblige à supprimer tout morceau ne respectant pas la loi et notamment les droits d'auteur.
Nous avons constaté la présence de nombreuses reprises sur les comptes MP3. Ceci pouvant être (très) préjudiciable à AF, nous avons pris la décision de toutes les supprimer, afin d'éviter toute poursuite judiciaire à l'encontre d'AF.
A partir de lundi prochain donc, nous commencerons le ménage, on voulait juste prévenir les concernés avant...
Cela concerne tous les morceaux déposés à la SACEM (ex : remix / reprise de Madonna ou autre) et par extention à tous les morceaux déposés qui ne sont pas libres de droits.
Dans le cas où c'est hébergé sur un site perso, le lien d'AF vers le morceau doit passer par une page HTML de ce site perso.
Psycom : exemple sur mon compte y'a un remix de wax tailor. Le fichier n'ets pas sur vos serveurs.
1er cas : je n'ai pas l'autorisation expresse de wax tailor que faites vous de ce fichier sachant qu'il n'ets pas sur vos serveurs.
2e cas : j'ai l'autorisation de wax tailor, comment vous le faire savoir (ce qui est le cas pour ce morceau)
Et plutôt que de supprimer comme ça à la machette, pourqauoi n'envoyez vous pas un mail à chacun ?
Et puis ne serait il pas plus diplomate de mettre un champs en plus lors la publication de reprise/remix spécifiant que le morceau est ou non une reprise et quand dans ce cas "Audiofanzine ne peut pas être tenu pour responsable blablabla....et que seul le titulaire du compte s'expose"
PArce que là byebye tous les compte hiphop par exemple....