Impot sur cd autoprod
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biboul.morpain
12
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 29/07/2004 à 14:35:50Impot sur cd autoprod
Je savais pas tro dans kel topic mettre ca ...
Mon groupe vends sa demo et encaisse les sous sur le compte d'une asso dedié au developpement du groupe. Doit on payer des impots sur les CD vendus?un TVA, un impot sur le commece?
Mon groupe vends sa demo et encaisse les sous sur le compte d'une asso dedié au developpement du groupe. Doit on payer des impots sur les CD vendus?un TVA, un impot sur le commece?
Dyanes
34
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
31 Posté le 20/08/2004 à 14:37:13
Citation : Art. L.762-1 Tout contrat par lequel une personne physique ou morale s'assure, moyennant rémunération, le concours d'un artiste du spectacle en vue de sa production, est présumé être un contrat de louage de services dès lors que cet artiste n'exerce pas l'activité, objet de ce contrat, dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce.
ceci pour déterminé qu'il y a bien travail assuré.... on n'est pas dans le bénévolatdans un premier temps, ça veut dire que si quelqu'un fait une prestation la transaction entre l'organisateur et le prestataire (ou artiste prestataire) dépend de son régime :
1) SARALIE : il ne peut pas prétendre à faire de facture s'il est salarié d'une association, c'est donc l'association ou l'entreprise qui la fera (au passage, TVA ou pas selon le régime de cette structure) et cette prestation sera l'objet de cotisations sociales
2) s'il n'est pas salarié, IL DOIT être inscrit comme :
travailleur indépendant (se fait auprès de l'URSSAF qui délivre un numéro de SIRET) ou inscrit à la Maison des artistes (beaucoup de chanteurs y sont ce que dit le centre des impôts mais je crois que c'est plutôt réservé aux plasticiens... je mets un bémol sur cette inscription à la Maison des Artistes pour les musiciens), c'est elle qui vous dit si vous pouvez y être inscrit et pareil vous obtenez un n° SIRET qui vous donne la possibilité de faire une facture. Si elle ne vous accepte pas, vous devez donc aller du côté de l'Urssaf qui est le centre de formalités abilité à vous inscrire (et donc vous repérer)...
... et là, pas de problème, le fisc et l'Urssaf sont là pour récupérer leur dû selon votre situation.
Si vous pensez pouvoir faire une facture sans référence de statut social et fiscal, c'est une ERREUR... j'insiste !!! la transaction qui n'est pas repérable par le fisc (TVA) et/ou l'URSSAF est clairement considéré comme du Black (terme énoncé par le centre des impôts).
à vous de téléphoner à votre centre des impôts, ils sont très clair la dessus.
Les infos que vous avez donné sur le fait que l'on peut quand même déclarer des factures qui seraient faites en dehors de ces cas cités, ne sont pas les bonnes infos. Même si vous déclarez l'argent perçu à juste titre et par soucis d'honnêteté, ça correspond au impôt sur le revenu, l'Urssaf ou le fisc n'auront pas eu leur dû sur la transaction à la base (eh oui c'est comme ça, l'état perçoit sur la notion de commerce ou salariat puis sur le salarié et sur l'employeur ou gérant d'entreprise).
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DYANES
Dyanes
34
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
32 Posté le 20/08/2004 à 15:00:51
Citation : Pour les impots, ya pas un minimum de chiffre d'affaire pour etre imposés?
On est imposable sur les rentrées d'argent... y compris l'argent qui viendrait de je ne sais quelle situation que vous penseriez avoir le droit de facturer sans aucun régime fiscal : le musicien non salarié qui pense pouvoir faire une facture sans numéro de SIRET par ex. !
Citation : A priori, si vous n'êtes pas intermittents du spectacle, ça devrait pouvoir aller. Mais faudrait vérifier auprès de la préfecture et autres !
Idem que ci dessus et là, la préfecture n'a rien à voir avec la fiscalité et les contrats de travail, elle n'est là que pour donner ou enlever l'autorisation de faire une manifestation publique (ou privée même).
Citation : Tolérance fiscale de 175 000 francs par an.
Ce n'est pas une tolérance, ça s'appelle un plafond qui est en effet appliqué pour les micro entreprises.
Une personne peut donc s'inscrire en micro entreprise (auprès des impôts cette fois ci) qui donne la possibilité de ne pas tenir de comptabilité, de ne pas justifier des dépenses, de ne pas faire de déclaration de résultat (différentiel entre recettes et dépenses qui dans d'autres cas donne le bénéfice ou la perte), de déclarer une fois par an spontannément le montant annuel perçu, qui donne aussi un numéro SIRET et donc le DROIT à faire une facture, qui n'oblige pas à payer de la TVA si ce plafond n'est pas dépassé et qui donne droit à un abattement forfaitaire des cotisations Urssaf.
Encore une fois, Fisc et Urssaf sont là.
REGLE d'or de notre société, ces deux administrations sont PARTOUT à TOUT moment, quand on comprend cela, çà aide à se poser les bonnes questions.
A part çà, on peut choisir de faire du black, ces informations ne sont pas là pour troubler les consciences mais juste un avis éclairé, amical et attentionné.
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DYANES
miles1981
8370
Je poste, donc je suis
Membre depuis 21 ans
33 Posté le 20/08/2004 à 15:06:32
Je parlais d'aller voir la préfecture pour l'Alsace Lorraine - c'est différent ;) - pour demander si un intermittent du spectable rémunéré par l'assoc pouvait être dans le bureau.
Si l'assoc, personne morale, a moins de environ 25000€/an comme rentrées d'argent, elle ne paie pas de tva, si j'ai bien suivi.
Naturellement, si c'est un salaire qu'elle paie à qqn, il y a les impôts et cie qui débarquent.
Et le dernier pont pour les 1908 est le statut des bénéfices reversés par l'assoc. Comme une boîte normale, j'imagine qu'on peut ou pas reverser tout ou partie de cette somme, mais si c'est comme pour les actions et taxé à je ne sais combien, c'est plus forcément si rentable que ça de ne pas être salarié de l'assoc.
Si l'assoc, personne morale, a moins de environ 25000€/an comme rentrées d'argent, elle ne paie pas de tva, si j'ai bien suivi.
Naturellement, si c'est un salaire qu'elle paie à qqn, il y a les impôts et cie qui débarquent.
Et le dernier pont pour les 1908 est le statut des bénéfices reversés par l'assoc. Comme une boîte normale, j'imagine qu'on peut ou pas reverser tout ou partie de cette somme, mais si c'est comme pour les actions et taxé à je ne sais combien, c'est plus forcément si rentable que ça de ne pas être salarié de l'assoc.
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Audio Toolkit: http://www.audio-tk.com/
Jeanjacques.boitard
24
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 23 ans
34 Posté le 21/08/2004 à 09:21:45
Bonjour, je peux vous faire parvenir l'ensemble de la documentation sur le sujet par courriel... il y a quelques pages ! avec en prime le questionnaire fiscal que théoriquement toute association régie par la loi de 1901 aurait du remplir pour connaître son régime fiscal... en ce qui me concerne... je préconise l'anticipation... c'est à dire on se rempli pour soi le questionnaire et on en voit l'incidence fiscale... et on régle le tir pour ne pas avoir de soucis de ce côté là... Par ailleurs, j'ai eu a intervenir en 1986 sur le dossier d'un jeune de 18 ans qui avait en essayant d'être dans la plus grande légalité duffusé les cassettes d'un groupe de copains de l'école, qui avait vu son inspecteur des impôts préféré, payé la TVA, etc... et qui voyait sa petit association menacée d'un redressement pour l'impôt sur les société (IS pour le initiés...) qui est pratiqué sur les bénéfices... hors il n'en avait pas... et c'est là que dans mes textes merveilleux on voit évoque la notion d'imposition forfaitaire.... enfin bref, il y a échappé car j'ai eu vraiment l'intention de faire publier la chose... et ça les impôts n'aiment pas trop... Pour le reste je préconise la diffusion personnelle, la réintégration soit dans les impôts à déclarer et au réél (jamais micro entreprise qui ne permet pas de déduire les charges réelle... et il y en a n'est ce pas...)... reste le problème du statut qui permet de faire des facture et là on n'y coupe pas, il faut se mettre libéral et rester dans limites des charges recette = dépense = pas d'imposition mais l'incidence sera au niveau de l'ouverture potentielle des droits à l'assédic.... mais peut nous permettre d'organiser des spectacles légalement en utilisant le Guso (Guichet unique) si l'on a judicieusement choisi un code APE et un code Naf qui n'entre pas dans l'interdiction du Guso (je dirais presque plombier Zingueur par exemple !) - Ne pas oublier quand même que si cette utilisation et illimité que l'on doit demander la licence d'organisateur de spectacle à partir de 6 spectacles et que je conseille toujours les dépenses et les recettes au réel...
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Usmar
250
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 22 ans
35 Posté le 21/08/2004 à 10:27:25
Autre question mais pour toujours alimenter le poste.
est-ce que je peux donc creer une association, des amis sont membres du bureau et l'association va être producteur de mon disque. la personne morale officielle donc. dans ce cas, l'association va me faire un contrat d'artiste pour produire mes oeuvres. est-ce que ce contrat peut définir les pourcentages comme je le désire sur les ventes du disque. genre 80% des ventes pour moi et 20% pour l'association. car comme je suis tout seul et que c'est moi qui est fait un don a l'asso pour qu'il y est de l'argent, faut bien que je recupere un peu d'argent. du coup j'ai pensé a un contrat d'artiste très avantageux, loin d'un 9% qu'on peut trouver en maison de skeud. mais du coup pour les impots, ça sera a moi de déclarer sur ma déclaration de revenu, mes rentrées d'argent liées au vente de cd, reversée par l'asso ?
alors possible cette solution pour rester dans la légalité ?
est-ce que je peux donc creer une association, des amis sont membres du bureau et l'association va être producteur de mon disque. la personne morale officielle donc. dans ce cas, l'association va me faire un contrat d'artiste pour produire mes oeuvres. est-ce que ce contrat peut définir les pourcentages comme je le désire sur les ventes du disque. genre 80% des ventes pour moi et 20% pour l'association. car comme je suis tout seul et que c'est moi qui est fait un don a l'asso pour qu'il y est de l'argent, faut bien que je recupere un peu d'argent. du coup j'ai pensé a un contrat d'artiste très avantageux, loin d'un 9% qu'on peut trouver en maison de skeud. mais du coup pour les impots, ça sera a moi de déclarer sur ma déclaration de revenu, mes rentrées d'argent liées au vente de cd, reversée par l'asso ?
alors possible cette solution pour rester dans la légalité ?
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USMAR - chanson française - http://www.riennestparfait.com
MdK
179
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
36 Posté le 21/08/2004 à 15:52:28
Pour moi, il me semble que oui.
D'ailleurs, la majorite des groupes qui viennent enregistrer chez moi fonctionnent comme ça.
Le pourcentage reversé par ta prod (donc l'asso) est à definir librement entre elle et toi.
D'ailleurs, la majorite des groupes qui viennent enregistrer chez moi fonctionnent comme ça.
Le pourcentage reversé par ta prod (donc l'asso) est à definir librement entre elle et toi.
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She pondered the significance of short-person behaviour in pedal depressed pan-chromatic resonance and other highly ambiant domains.
Shake
2402
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
37 Posté le 21/08/2004 à 15:58:00
Flag
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Jeanjacques.boitard
24
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 23 ans
38 Posté le 21/08/2004 à 19:49:47
Ou la la... que beaucoup le fassent... que ce soit le marais sur le sujet... c'est certain... mais il faut bien se rappeler quelques règles.... si l'on vend quelques chose... on est dans le champs de la TVA (il peut y avoir des exonérations mais on est bien dans le champs...) - donner quelque chose c'est encore pire, car les dons sont taxé dans son principe à... 60 %... ce qui se passe lorsqu'il y a héritage... par contre il peut y avoir des prêts avec ou sans intérêts qui doivent être déclarés spontannément aux impôts selon un formulaire à télécharger pour le 25 ou 28 juillet de chaque année si ceux ci dépassent 760 euros (même par petits morceaux...) le bénéficiaire de l'intérêt éventuel est lui taxé bien sur... sur l'intérêt perçu (logique non ?) - par contre il peut y avoir des apports (acte de rédaction libre, timbres fiscaux par page, face annulée, durée précisée etc... et versement de 77 euros environ aux impôts - quelque soit le montant ou le montant du matériel estimé officiellement...) Pour une association (en dehors des prêts), seuls les apports peuvent-être repris par l'apporteur en cas de dissolution... Maintenant le fait d'agir en de manière commerciale.... (acheter pour revendre..., organiser l'association pour la vente..., etc... relève du droit commercial.... en plus redistribuer quelque part dans un sens ou dans l'autre une démarche commerciale, se pratique.... mais ça n'est pas le bon plan et en outre celui qui vend doit avoir un statut commerçant approprié.... donc j'en reviens au plus simple, j'ai fait un disque autoproduit et comme par ailleurs je pratique sur mees salaires la déductin aux frais réels j'ai intégré les recette et les dépenses dans ma déclaration d'impôt, je paye des impôts dessus et comme je ne relève pas dela TVA (oeuvres de l'esprit auto-produites et ne la récupérant pas sur les dépenses... la situation est relativement cohérente... mais la posture la plus cohérente sera celle ou à la retraite, je prendrait un statut libéral pour des recttes et des dépenses inférieures à (26000 francs avant...) (ce que tout le monde peut faire (et notamment les enseignants qui donnent des cours chez eux...) mais ça pose problème pour l'indemnisation assedic potentielle... à suivre...
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Anonyme
521397
39 Posté le 21/08/2004 à 19:53:15
Les donations et donations partages ne sont pas taxées à 60 %, non... 
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Jeanjacques.boitard
24
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 23 ans
40 Posté le 21/08/2004 à 20:44:32
... oh je ne suis pas allé jusque la... j'évoquais simplement le fait que chacun se croit 'libre' de donner à qui il veut, ce qu'il veut et quand il veut.... ce qui implique des démarches, des coups de manivelle en retour.... et puis si l'on se référe aux sucessions.... selon les positions dans l'ordre de la succession... ça monte bien en % non ? - Mais si je reprend, donner un livre à une association ne pose pas de problème (don manuel non ?) donner des livre ou des cd au rofil de l'association.... pour la kermesse peut-être.... mais s'il y a reversement au pourcentage.... je suis soucieux.... "donner c'est donner.... reprendre c'est voler" disait-on dans la cours de récré... et si je prolonge dans d'autre secteur, autoriser sa femme de ménage à téléphoner de chez soi.... peut entraîner une requalification par l'urssaf d'avantages en nature sur lesquels... il y a des charges à payer...
Non, ce que je veux simplement dire, c'est que dans tout ce qui se dit et se fait... il n'y a rien d'évident... je sors de quelques discussions informelles avec des "gens autorisés" (par qui dirait Couche !)... et je constate que les impôts parlent impôts et(et de leur bureau encore...), le Guso (Urssaf non.... impossible de connaître le vrai statut du Guso... l'assédic est une association, l'afpa aussi, l'anpe une agence, l'Urssaf autre chose.... mais le Guso... un bureau de l'urssaf... qui va contrôler selon ces propres procédures.... et qui va le contrôler ?... la culture parle culture, intermittent, bénévolat, licences, etc.... c'est épouventable... et il était prévu de faire des instances de concertation entre les services....
Bon j'ai fini ma crise.... et je ne serai jamais intermittent.... quoiqu'en dise le Guso.... après 60 ans ça ne marche pas.... n'avaient pas l'air d'être au courant ! rebon, je reviens à nos moutons... j'attends avec impatience le graveur de CD qui impressionne aussi les CD (spéciaux) en les retournants, à me permettra de faire des petites autoproduction d'abord (après droit acquittés à la SDRM) et de permettre aux autoproduits pauvre de sauvegarder leurs droits.... mais chacun gérant son propre espace et la diffusion de ses propres oeuvres.
Non, ce que je veux simplement dire, c'est que dans tout ce qui se dit et se fait... il n'y a rien d'évident... je sors de quelques discussions informelles avec des "gens autorisés" (par qui dirait Couche !)... et je constate que les impôts parlent impôts et(et de leur bureau encore...), le Guso (Urssaf non.... impossible de connaître le vrai statut du Guso... l'assédic est une association, l'afpa aussi, l'anpe une agence, l'Urssaf autre chose.... mais le Guso... un bureau de l'urssaf... qui va contrôler selon ces propres procédures.... et qui va le contrôler ?... la culture parle culture, intermittent, bénévolat, licences, etc.... c'est épouventable... et il était prévu de faire des instances de concertation entre les services....
Bon j'ai fini ma crise.... et je ne serai jamais intermittent.... quoiqu'en dise le Guso.... après 60 ans ça ne marche pas.... n'avaient pas l'air d'être au courant ! rebon, je reviens à nos moutons... j'attends avec impatience le graveur de CD qui impressionne aussi les CD (spéciaux) en les retournants, à me permettra de faire des petites autoproduction d'abord (après droit acquittés à la SDRM) et de permettre aux autoproduits pauvre de sauvegarder leurs droits.... mais chacun gérant son propre espace et la diffusion de ses propres oeuvres.
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