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Sujet La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres

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Sujet de la discussion La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres
Vu sur http://www.atanata.com :

Pour ce qui est des droits d'auteurs, il existe d'autres moyens que la grande dame, la SACEM.

Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients.

Voilà 3 solutions qui sont couramment employées pour protéger tes oeuvres. Il y en a peut-être d'autres mais je ne les connais pas.

Envoi en recommandé
La manière la plus simple de protéger ton oeuvre, tu fais une belle enveloppe avec tous tes morceaux dedans (si possible avec relevé écrit + cassette + paroles). Tu l'envoies à ton adresse en recommandé avec accusé de réception. Et tu la laisses dans un coin chez toi SANS L'OUVRIR. Du coup, tu peux présenter cette lettre devant un tribunal le cas échéant, le cachet de la poste faisant foi.

- Avantages : solution économique. tu es propriétaire de tes morceaux.
- Inconvénients : tu ne touches pas de droits d'auteurs si tes titres sont diffusés.

Le SNAC.
Le SNAC propose parmi d'autres services le dépôt de vos oeuvres afin de les protéger juridiquement.
Prix du service : environ 30€ par dépôt.

- Avantages : les mêmes que l'envoi en recommandé mais avec un organisme reconnu.
- Inconvénients : les mêmes que l'envoi en recommandé.

La SACEM
Quelques points importante à rappeler :
lorsque vous vous inscrivez à la SACEM,
- vous le faîtes à vie (la radiation est très difficile à obtenir)
- vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres. La SACEM sert d'intermédiaire entre vous et les personnes qui souhaitent utiliser vos oeuvres (même si c'est vous-mêmes).
- vous êtes dans l'obligation de déposer TOUTES vos oeuvres chez eux.

Prix : environ 100€ + avoir l'un de vos titres exploités.
Conseil : déposez aussi des textes au moment de l'inscription. On ne sait jamais, ça peut toujours servir pour la suite et ça vous évitera d'avoir à payer à nouveau l'inscription.

- Avantages : si vos titres sont exploités, vous toucherez des droits d'auteur sauf sous certaines conditions où les droits qui devraient vous revenir vont dans la caisse commune (lire les grands auteurs/compositeurs). Ex. droits d'auteur via le téléchargement de mp3s.
- Inconvénients : voir les points cités plus hauts. Vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres.

Ex. : si vous faites presser un CD de vos oeuvres, vous êtes obligés de payer des droits SDRM dont vous récupérerez une partie par la suite.

Conclusion

tant que vous n'avez pas assuré de toucher des droits d'auteurs d'une manière ou d'une autre, il est conseillé de ne pas s'inscrire à la SACEM et de rester propriétaires de vos oeuvres en les protégeant avec l'une des solutions citées ci-dessus.
Si vous êtes dans le cas contraire, vous n'avez que la SACEM ou un organisme équivalent à l'étranger.

Mon blog sur l'écologie.

 

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Blazpaname, comprends ke tu melanges des problemes differents mec

Le probleme de la sacem

Le probleme de la FNAC


Si la fnac veut que tu sois a la sacem pour ses raisons a elle, c est elle qui voit et tu fais ce qu elle te dit...

Sinon ben laisse béton... tu fais ce que la loi dit...

Comme on t as dit, la SDRM,ah merde je vais te la faire en mode épere castor raconte moi une histoire..."


=========

Il était une fois un monde ou apparut l'enregistrement au 19eme siecle. A ce moment, comme pour le cinema, et d autres secteurs, ils existaient des syndicats, si tu voulais faire des disques tu devait avoir unen license chez Warner Disc Paris... Ok ?

Aujourd hui c'est la SDRM


Puis les disques devinrent tres nombreux, puis vint la radio et le sampler... Alors certains artistes voulurent se plaindre, non pas du vol de leur disque, mais de leurs paroles, si facile car noyés dans la masse

A ce moment on se rappela le 16eme siecle je crois, et la notion de droits d auteur. Des gens décidèrent de se liguer pour protéger les artistes et accessoirement s'en mettre plein les fouilles: Salacem, Snack, etc...
Ils ne font que se référer a la loi du XVIeme siecle, mais ils ont plein de preuves et ils sont super entrainé poru te défendre dans un tribunal...
Plus c'est connu, plus ils te défendront. Il y en a meme une de ligue, Salacem, qui s occupe de surveiller les radios et de ramasser la maille, meme pour les artistes qu elles connait pas... trop gentille Salacem...

Alors Sederem trouva Salacem gentille, et quand quelqu un voulait sortir un disque, elle vérifiait que chez sa copine Salacem, si elle trouvait pas, elle décidait que l'artiste était inconnu, un PAI, ben voyons...

La loi aujourd hui est qu il n y a pas de loi stricte pour protéger ta musique, car le droit d auteur est une notion quasi philosphique, et que tu ne peux pas déposer d'idée en Europe, imagine le bordel...

Donc celui qui gagne, c est celui qui a les meilleurs avocats.
Donc en France : la sACEM

ton avocat avec ta lettre recommandé, ou ton truc chez le notaire, il va vite se prendre un hadoken dans la face si tu es en conflits avec BMG USA par exemple...

Alors Salacem est aujourdhui si forte, que elle te defends tres tres bien, a tel point qu elle décide un peu pour toi aussi... t as pas le droit de mettre tes chansons ici ou ici, en fait partout ou elle ne peut pas QUANTIFIER les revenus... ca veut dire partout ou elle peut pas ramasser de la tune... car si Salacem aime tant te proteger, c est que tu lui fais gagner plein de tune 1 Mais elle aussi t'inquiete pas


Bienvenue en 1900

C'est bon :mdr:
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Ok jai pigé lol jvai appelé la SDRM alor pour voir ce que je peut faire et essayé de minscrire a la sacem si je peu aussi
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Hors sujet : Ben dis donc Ttone ta bossé dur sur le sujet là :bravo:

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Hors sujet : merci :bravo:

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Moi je voulais juste dire qu'il existe aussi la SACD qui permet de déposer le nombre de morceaux que l'on veut sur un CD pour 46 euros et c'est protégé pendant 5 ans. En gros c'est comme la snac mais mieux.:bravo:

Pour infos :

http://www.sacd.fr/parcours/demarches/index_depot.asp
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Et sur le meme site la definition du droit d'auteur, qui veut bien dire rien en fait :[url]

http://www.irpi.ccip.fr/outils/questionsthemes.asp?id_arbo=112&arbo=97[/url]
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Et alors donc c'est moins "fiable" que la snac ?
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Rien à voir, le droit d'auteur concerne tout le monde, SNAC, SCAM, SACD, SACEM... ca montre juste que ca veut rien dire... enfin SACD, SNAC, moi je penches plus pour la SACEM, soit t'es zikos et tu rentres dans le rang comme tout le monde de la maison mère, soit t'es un rebel, que la SACEM embete plus qu'autre chose et tu rentres dans rien, tu vends tes vinyls sur le parallele... et t'as peu de chance d'etre pompé, ou alors t'assumes... mais SNAC ou SACD ? je crois que la SACD est un peu plus connu comme la petite soeur de la SACEM, mais je confirme pas
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Après faut voir que SACD, SNAC, et SCAM, ne te protèg que sur une durée assez courte, sur ce plan c'est la SACD qui est la plus rentable

mais la SACEM, c'est ad vitam eternam
(elle ne te demande pas de re-payer pour un dépot ou une période puisque théoriquement les fonds viennent de tes diffusions)
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Sans vouloir blesser personne, je pense qu'il vaut mieux travailler dans son coin, devenir un très bon zikos, etre signé sur une petite structure et finir a la SACEM, plutot que se précipiter à sortir des machins, qui risquent plus de nuire à ton image qu'autre chose, et de te faire perdre du temps pour pas grand chose... mais je dis ca, y a peut etre de très bon zikos sur ce topic aui ont leurs raisons... ok je sors