La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres
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Psycom
3438
Membre d’honneur
Membre depuis 22 ans
Sujet de la discussion Posté le 25/02/2003 à 22:07:04La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres
Vu sur http://www.atanata.com :
Pour ce qui est des droits d'auteurs, il existe d'autres moyens que la grande dame, la SACEM.
Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients.
Voilà 3 solutions qui sont couramment employées pour protéger tes oeuvres. Il y en a peut-être d'autres mais je ne les connais pas.
Envoi en recommandé
La manière la plus simple de protéger ton oeuvre, tu fais une belle enveloppe avec tous tes morceaux dedans (si possible avec relevé écrit + cassette + paroles). Tu l'envoies à ton adresse en recommandé avec accusé de réception. Et tu la laisses dans un coin chez toi SANS L'OUVRIR. Du coup, tu peux présenter cette lettre devant un tribunal le cas échéant, le cachet de la poste faisant foi.
- Avantages : solution économique. tu es propriétaire de tes morceaux.
- Inconvénients : tu ne touches pas de droits d'auteurs si tes titres sont diffusés.
Le SNAC.
Le SNAC propose parmi d'autres services le dépôt de vos oeuvres afin de les protéger juridiquement.
Prix du service : environ 30€ par dépôt.
- Avantages : les mêmes que l'envoi en recommandé mais avec un organisme reconnu.
- Inconvénients : les mêmes que l'envoi en recommandé.
La SACEM
Quelques points importante à rappeler :
lorsque vous vous inscrivez à la SACEM,
- vous le faîtes à vie (la radiation est très difficile à obtenir)
- vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres. La SACEM sert d'intermédiaire entre vous et les personnes qui souhaitent utiliser vos oeuvres (même si c'est vous-mêmes).
- vous êtes dans l'obligation de déposer TOUTES vos oeuvres chez eux.
Prix : environ 100€ + avoir l'un de vos titres exploités.
Conseil : déposez aussi des textes au moment de l'inscription. On ne sait jamais, ça peut toujours servir pour la suite et ça vous évitera d'avoir à payer à nouveau l'inscription.
- Avantages : si vos titres sont exploités, vous toucherez des droits d'auteur sauf sous certaines conditions où les droits qui devraient vous revenir vont dans la caisse commune (lire les grands auteurs/compositeurs). Ex. droits d'auteur via le téléchargement de mp3s.
- Inconvénients : voir les points cités plus hauts. Vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres.
Ex. : si vous faites presser un CD de vos oeuvres, vous êtes obligés de payer des droits SDRM dont vous récupérerez une partie par la suite.
Conclusion
tant que vous n'avez pas assuré de toucher des droits d'auteurs d'une manière ou d'une autre, il est conseillé de ne pas s'inscrire à la SACEM et de rester propriétaires de vos oeuvres en les protégeant avec l'une des solutions citées ci-dessus.
Si vous êtes dans le cas contraire, vous n'avez que la SACEM ou un organisme équivalent à l'étranger.
Pour ce qui est des droits d'auteurs, il existe d'autres moyens que la grande dame, la SACEM.
Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients.
Voilà 3 solutions qui sont couramment employées pour protéger tes oeuvres. Il y en a peut-être d'autres mais je ne les connais pas.
Envoi en recommandé
La manière la plus simple de protéger ton oeuvre, tu fais une belle enveloppe avec tous tes morceaux dedans (si possible avec relevé écrit + cassette + paroles). Tu l'envoies à ton adresse en recommandé avec accusé de réception. Et tu la laisses dans un coin chez toi SANS L'OUVRIR. Du coup, tu peux présenter cette lettre devant un tribunal le cas échéant, le cachet de la poste faisant foi.
- Avantages : solution économique. tu es propriétaire de tes morceaux.
- Inconvénients : tu ne touches pas de droits d'auteurs si tes titres sont diffusés.
Le SNAC.
Le SNAC propose parmi d'autres services le dépôt de vos oeuvres afin de les protéger juridiquement.
Prix du service : environ 30€ par dépôt.
- Avantages : les mêmes que l'envoi en recommandé mais avec un organisme reconnu.
- Inconvénients : les mêmes que l'envoi en recommandé.
La SACEM
Quelques points importante à rappeler :
lorsque vous vous inscrivez à la SACEM,
- vous le faîtes à vie (la radiation est très difficile à obtenir)
- vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres. La SACEM sert d'intermédiaire entre vous et les personnes qui souhaitent utiliser vos oeuvres (même si c'est vous-mêmes).
- vous êtes dans l'obligation de déposer TOUTES vos oeuvres chez eux.
Prix : environ 100€ + avoir l'un de vos titres exploités.
Conseil : déposez aussi des textes au moment de l'inscription. On ne sait jamais, ça peut toujours servir pour la suite et ça vous évitera d'avoir à payer à nouveau l'inscription.
- Avantages : si vos titres sont exploités, vous toucherez des droits d'auteur sauf sous certaines conditions où les droits qui devraient vous revenir vont dans la caisse commune (lire les grands auteurs/compositeurs). Ex. droits d'auteur via le téléchargement de mp3s.
- Inconvénients : voir les points cités plus hauts. Vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres.
Ex. : si vous faites presser un CD de vos oeuvres, vous êtes obligés de payer des droits SDRM dont vous récupérerez une partie par la suite.
Conclusion
tant que vous n'avez pas assuré de toucher des droits d'auteurs d'une manière ou d'une autre, il est conseillé de ne pas s'inscrire à la SACEM et de rester propriétaires de vos oeuvres en les protégeant avec l'une des solutions citées ci-dessus.
Si vous êtes dans le cas contraire, vous n'avez que la SACEM ou un organisme équivalent à l'étranger.
Mon blog sur l'écologie.
Ec123
1107
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
71 Posté le 14/03/2003 à 18:01:12
Ok donc par exemple, un membre du groupe reclame etre aussi compositeur car composé par exemple 10sec de melodie sur 4 minutes. Il va etre inscrit comme compositeur a 10% on va dire, mais touchera 50% si il y a passage radio!! alors que j'ai composé 90% du morceau....c'est pas tres juste!
je me prends la tete car je compose presque tout pour mon groupe, arrange presque tout et ecris presque tout, et ca me fait chier d'entendre "tu te rappelle j'avais trouvé la 2 eme phrase du pont" et hop, a toi les 50% des passages radios!..
j'ai pas envie de me faire entuber alors que je bosse 12h / jour pendant qu'ils vont bronzer a la plage!!
ca va chi*r quand on va decider de tout ca moi je dis...
merci pour les reponses..
ec123
je me prends la tete car je compose presque tout pour mon groupe, arrange presque tout et ecris presque tout, et ca me fait chier d'entendre "tu te rappelle j'avais trouvé la 2 eme phrase du pont" et hop, a toi les 50% des passages radios!..
j'ai pas envie de me faire entuber alors que je bosse 12h / jour pendant qu'ils vont bronzer a la plage!!
ca va chi*r quand on va decider de tout ca moi je dis...
merci pour les reponses..
ec123
Anonyme
521410
72 Posté le 14/03/2003 à 18:15:42
Ec123===) attention c vraiment un probleme pour les groupes, il faut en parler maintenant, ou alors vous mettre d'accord: soit c'est composé PAR LE GROUPE, soit par toi, et tes gars te font assez confiance pour jeter leurs idées sans que tu les leur chourre a ton compte, mais le coup du gars qui a fait 3 notes et qui veut etre sur la compo c un probleme majeur (je me rapelle ce rapper qui voulais une part sur mon instru vu qu'il chantait sur le refrain, et que donc selon lui il participais a la melodie du morceau...alors qu'il chantait >EXACTEMENT la mmelodie de l'instru...mdr
Ou alors celui qui ramene un guitariste en studio, le mec improvise, ON se prend la tete sur les bouts recuperer, et 2 ùmois apres il m'annonce: ouais tu vois le guitariste je l'ai payé au cachet, donc il avait une part dans la compo qui me reviens vu que j'ai achaeté son enregistrement....le meme mec avait refuser MON guitariste qq jours avant, je comprenais pas pourquoi, en^plus il etiait bien plus dans l'esprit soul que son rocker ....
Bref des details qui font que faut jamais dire: "ON verra apres...", parce que apres t'as plus le choix et t'es degouté...
Mais bon si vous etes potes ca devrait se resoudre en passant ca en compo perso de toi jouée et composée avec l'aide de tes potes, donc si vous comptez rester ensemble, c POUR le groupe tout ca donc ca profite a tout le monde, si tu as des purs droits a toucher, yaura une pure tournée, et des ventes sur lesquelles tt le monde mange un peu...
Ou alors c'est TON groupe et les autres c des zicos qui t'accompagnent et là ils ont qu'a pas donner leurs idées les salauds...
Ou alors celui qui ramene un guitariste en studio, le mec improvise, ON se prend la tete sur les bouts recuperer, et 2 ùmois apres il m'annonce: ouais tu vois le guitariste je l'ai payé au cachet, donc il avait une part dans la compo qui me reviens vu que j'ai achaeté son enregistrement....le meme mec avait refuser MON guitariste qq jours avant, je comprenais pas pourquoi, en^plus il etiait bien plus dans l'esprit soul que son rocker ....
Bref des details qui font que faut jamais dire: "ON verra apres...", parce que apres t'as plus le choix et t'es degouté...
Mais bon si vous etes potes ca devrait se resoudre en passant ca en compo perso de toi jouée et composée avec l'aide de tes potes, donc si vous comptez rester ensemble, c POUR le groupe tout ca donc ca profite a tout le monde, si tu as des purs droits a toucher, yaura une pure tournée, et des ventes sur lesquelles tt le monde mange un peu...
Ou alors c'est TON groupe et les autres c des zicos qui t'accompagnent et là ils ont qu'a pas donner leurs idées les salauds...
Anonyme
521410
73 Posté le 14/03/2003 à 18:17:58
Citation : question:
Un gars vient avec une melodie en tete, sans accords, sans harmonie, sans structure.
cette melodie je la transforme en morceau (intro+accords, lignes de basses, guitares etc...pour moi ca ca voulait dire "arrangement"..bref)..
quel pourcenatge doit on a votre avis appliquer a Compositeur?? 50-50? 60-40?
pour moi c'est l'arrangement qui fait le morceau, mais sans la melodie, on v pas loin non plus..
ca j'avais pas lu désolé, ben là mon pote si tu fais pas la melodie t arrangeur, un point c tout, c un savoir faire y faut pas avoir un ego superbaleze on oubliera ton nom pour celui de ce trouduc de bassiste qui a joué si si do re re do si la...
Ec123
1107
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
74 Posté le 14/03/2003 à 18:33:16
Je suis quand meme content de savoir que je suis pas le seul a me prendre la tete sur ces trucs la..
on est un groupe, soit, mais je suis un peu l'homme a tout faire, sans aucune pretention, mais le fait est que je suis le seul qui sait "mixer" (enregistrer et compagnie, tout le coté technique), sur les 12 titres qu'on sort j'en ai composé 10 et co-compose 2, pareil pour les textes, je joue les guitares/ basses/claviers sur 7 morceaux, et la basse sur tout le reste..et pour finir, j'ai arrangé a 100% 7 des 12 morceaux..
ca represente, comme vous le savez surement, enormement de travail et d'investissement, ca fait 2 mois que j'y suis 12h/jour, j'en reve la nuit et je commence a saturer, je vois plus ma copine etc..
de l'autre coté, il y a les membres du groupe, la chanteuse qui a passe 20h a tout casser a faire les prises voix, idem pour le batteur, le guitariste etc..
et honnetement ca me frustre d'entendre "je reclame ma part sur tel ou tel morceau"...maintenant, on est potes, mais ils savent aussi que si ca marche, il y a de la thune derriere (meme si c'est tres loin de mes motivations premieres..) et comme je disais, les bons comptes font les bons amis..
dans l'histoire, c'est sur que je suis perdant a m'investir autant...mais d'un autre coté, je ne suis qu'un musicien dependant de la chanteuse (puta*n si j'etais né chanteur!!)..
je comprends mieux maintenant les musicos comme prince qui font tout tous seul, ca doit etre le reve!! tu bosses pour ta gueule et tu prends TES decisions et tu les assume...c'est pas simple de jouer avec l'ego de chacun...
enfin, on est pas sorti de l'auberge..
c cool oualoté
ec123
on est un groupe, soit, mais je suis un peu l'homme a tout faire, sans aucune pretention, mais le fait est que je suis le seul qui sait "mixer" (enregistrer et compagnie, tout le coté technique), sur les 12 titres qu'on sort j'en ai composé 10 et co-compose 2, pareil pour les textes, je joue les guitares/ basses/claviers sur 7 morceaux, et la basse sur tout le reste..et pour finir, j'ai arrangé a 100% 7 des 12 morceaux..
ca represente, comme vous le savez surement, enormement de travail et d'investissement, ca fait 2 mois que j'y suis 12h/jour, j'en reve la nuit et je commence a saturer, je vois plus ma copine etc..
de l'autre coté, il y a les membres du groupe, la chanteuse qui a passe 20h a tout casser a faire les prises voix, idem pour le batteur, le guitariste etc..
et honnetement ca me frustre d'entendre "je reclame ma part sur tel ou tel morceau"...maintenant, on est potes, mais ils savent aussi que si ca marche, il y a de la thune derriere (meme si c'est tres loin de mes motivations premieres..) et comme je disais, les bons comptes font les bons amis..
dans l'histoire, c'est sur que je suis perdant a m'investir autant...mais d'un autre coté, je ne suis qu'un musicien dependant de la chanteuse (puta*n si j'etais né chanteur!!)..
je comprends mieux maintenant les musicos comme prince qui font tout tous seul, ca doit etre le reve!! tu bosses pour ta gueule et tu prends TES decisions et tu les assume...c'est pas simple de jouer avec l'ego de chacun...
enfin, on est pas sorti de l'auberge..
c cool oualoté
ec123
Ec123
1107
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
75 Posté le 15/03/2003 à 20:15:48
Euu une derniere question svp..
est ce que des le moment ou on depose notre dossier a la sacem, on peut se considerer comme protegé??
on peut commencer a aroser les labels etc des cette date??
il y a t il des chances que l'adhesion soit refusée?
merci
ec123
est ce que des le moment ou on depose notre dossier a la sacem, on peut se considerer comme protegé??
on peut commencer a aroser les labels etc des cette date??
il y a t il des chances que l'adhesion soit refusée?
merci
ec123
Jayce8
1272
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
76 Posté le 15/03/2003 à 22:21:22
Je compose et chante mes chansons.
Là j'ai trouvé deux musiciens qui vont faire se que je leur dit (en gros).
Mon morceau va passer à la radio, il va être déposé à la sacem.
Comment gerer la tune ?
Les musiciens qui m'accompagnent vont faire la gueule non?
Et moi je suis pas du genre à garder 100 % pour moi.
Dans un avenir proche mes nouvelles chansons, je les mettrais aux trois noms.
Ils doivent aussi être à la sacem, comment les "rattacher" à mon statut de sacemien ?
Là j'ai trouvé deux musiciens qui vont faire se que je leur dit (en gros).
Mon morceau va passer à la radio, il va être déposé à la sacem.
Comment gerer la tune ?
Les musiciens qui m'accompagnent vont faire la gueule non?
Et moi je suis pas du genre à garder 100 % pour moi.
Dans un avenir proche mes nouvelles chansons, je les mettrais aux trois noms.
Ils doivent aussi être à la sacem, comment les "rattacher" à mon statut de sacemien ?
thetempletonpeck
552
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
77 Posté le 17/03/2003 à 14:53:48
Là tu es donc dans la position d'auteur-compositeur + producteur.......
si ces musiciens ne font que jouer tes compos, ce sont donc des interprètes, donc tu dois les payer avec des cachets d'intermittents...ensuite libre à eux de s'inscrire à l'adami ou la spedidam pour obtenir des dts d'interprètes sur cet enregistrement.
si ces musiciens ne font que jouer tes compos, ce sont donc des interprètes, donc tu dois les payer avec des cachets d'intermittents...ensuite libre à eux de s'inscrire à l'adami ou la spedidam pour obtenir des dts d'interprètes sur cet enregistrement.
@JTVDigital
Jayce8
1272
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
78 Posté le 18/03/2003 à 21:22:43
Oui d'accord mais le batteur c'est "sa" ligne de batterie qu'il va faire, le bassiste aussi.
Si mon morceau est déjà déposé avec une autre ligne de batterie et sans basse !
Comment faire faire pour eux si on tourne ? Qu'ils gagnent qd même qq chose.
Si mon morceau est déjà déposé avec une autre ligne de batterie et sans basse !
Comment faire faire pour eux si on tourne ? Qu'ils gagnent qd même qq chose.
Anonyme
521410
80 Posté le 19/03/2003 à 00:25:19
PS: un bouquin "main basse sur la musique, a propos de la SACEM et de ses abus, des trucs de ouf qd meme ces gars la je leur ferais jamais confiance: personne ne sait ou st passés les droits des auteurs como juifs pendant la seconde WW c chaud dejà rien que ça, je vous dirais ce que dit ce bouquin au fur et a mesure
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