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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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301
Salut. Je suis sur le point, avec mon bassiste, de monter une asso...Je compte, à mon nom, louer un local ou je souhaite faire de l'enregistrement, des répèts, de la prod et vendre des consommables (bouffe, cordes...). Une fois que j'aurais trouvé mon local et commencé mes activités artistiques, pourrais-je inclure dans les dépenses de l'asso le loyer (ou une partie) du local que j'aurais ,au départ, loué à mon nom.
Autre chose: si je suis le président de l'asso, puis me facturer à moi même des prestations concernant l'enregistrement et le mixage de groupes qui joueraient dans mon local? En tant que régisseur, technicien...
Merci à vous pour vos réponses. On va très bientôt se lancer et je dois glaner 2-3 informations avant de finaliser notre projet.
PS: est que le statut: " Aide au Développement, à la Promotion et la Production d'artistes" serait adéquat par rapport à mon projet initial? Etant donné que je souhaite 'administrer' mon propre groupe et d'autres qui nous rejoindrait (en tant que 'clients).
Thanx Bros'
302
Salut a tous,
Tout d'abord sympa le tuto
Voila j'ai une question:
Je suis en train de monter une association et nous souhaiterions acheter du materiel sono et par la suite nous souhaiterions nous faire rembourser par les concerts que nous allons nous effectuer.
Est ce que cela est possible?
@+
303
Citation de phoenix :

Pour ce qui est de la rémunération des dirigeants d'association,....


Salut, je passais par là et pour la bonne compréhension de tous, j'aimerai vous apporter quelques précisions.
D'abord concernant les associations d'une part et toutes les problématiques juridiques qui en découlent: rémunération des dirigeants, fiscalité, périmètres d'activité, etc. il y a plein d'info et de sites très clairs sur le net (par exemple association1901.fr pour n'en citer qu'un). Ce qu'il manque peut etre et qu'il faudrait faire ici, c'est une sorte de vade mecum très spécialisé sur les activités associatives pouvant intéresser les musiciens : comment s'organiser pour faire des concerts, quel mode de rémunération, comment jongler avec les différents statuts, etc.

Cela permettrait d'apporter des réponses claires et non contradictoire parce qu'en a matière les choses sont très nuancées (ou très complexe, c'est selon)

Par exemple, il est en effet possible de rémunérer des dirigeants d'association selon certaines conditions, donc en gros, c'est oui à la question, c'est juste que cela entraine des conséquences juridiques et fiscales qu'il faut connaître au préalable.

De la même façon, une facture d'AE à une association dans laquelle on a un rôle n'est pas illégale dès lors qu'elle repose sur une prestation réelle et un musicien peut se mettre en AE. C'est le cumul des régimes qui est problématique, pas la nature des activités.
Il faut préciser également que ces choix ont des conséquences fiscales et sociales (Charges sociales, TVA, etc.) ce qui implique effectivement d'étudier les alternatives avant de se lancer dans telle ou telle direction.
304
Salut tout le monde, je vais répéter ce qui a été déjà dit mais c'est tellement vrai. Bravo pour ce tuto. Pour ma part j'ai lu en détail jusqu'à la page 23 et là je n'arrive plus à suivre et j'ai besoin d'exemples concrets.

Je suis le chanteur d'un quatuor pop rock.
Nous souhaitons créer une asso loi 1901 pour le développement de carrière et de promotion du groupe en passant par l'auto production avec un président et un trésorier.
J'ai plusieurs questions qui iront des plus simples aux plus compliquées.

0 - est-il obligatoire d'avoir un CA dans notre cas ?

1 - pouvons nous être membres de l'asso et si oui quels type de membres pour pouvoir être rémunérés ?

2 - Qui peut devenir membre et pourquoi dans une asso d'autoprod ?

3 - Comment à travers l'asso mettre en place un système de pré vente d'albums, en sachant que l'argent récolté servira à enregistrer l'album en partie ? Et déjà est ce possible ?

4 - En ce qui concerne l'enregistrement, nous souhaitons que l'asso verse des salaires ou des cachets aux membres du groupe pour les sessions d’enregistrements, de résidences, de clips, ect.... Car il s'agit d'une professionnalisation. Qui dit professionnalisation dit rémunération ! A savoir que parmi les membres du groupe aucun n'est intermittent. Dans ce cas, l'asso peut elle verser des cachets ou salaires et si oui, comment et jusqu'à quel montant et en passant par qui ? Concrètement avec un exemple s'il te plait; Désolé mais j'ai besoin de comprendre et j'ai du mal car ce n'est pas mon domaine de prédilection lol. Pourtant j'en ai lu des choses. J'ai cru comprendre qu'il fallait que l'asso signe un contrat d'artiste avec le groupe qu'elle engage ( on rentre dans l'auto prod )

5 - Pouvons nous vendre des produits dérivés dans le but d'avoir de l'argent qui sera réinvesti dans le clip par ex ou du matos via l'asso ? j'ai cru comprendre que oui mais dans ce cas, comment facturer ces consommables ?

Merci beaucoup par avance. Nous aimerions enfin passer de la théorie à la pratique. Je perds mes cheveux lol.
305
:bravo
:Trés interressant!!
merci !!!
306
Salut tout le monde
Bon, j'ai mangé une dizaine de pages concernant les assoc mais j'ai un cas un peu particulier à énumérer:
Musicien dans plusieurs groupe, Je termine actuellement un studio de répétition situer dans mon sous sol (env 35m2).
J'aimerais savoir si dans le cadre d'une association, je pouvait permettre à d'autre groupe d'utilisé ce local en location?
Évidement l'argent serait ré-investi dans le Back-line.
Le but étant de créer un structure pour permettre au zicos de répété dans un endroit adéquate sans avoir tout le matos à transporté (dédicace aux batteurs)
Dans ce cas précis l'association pourra telle avoir plusieurs casquette comme la promotion et défraiement de musiciens? (exemple, je cachetonne avec le groupe Y?)

Merci pour vos réponses
307
Question: Avec mon groupe on est en asso loi 1901, on veut ouvrir un compte pour l'alimenter avec le gain de nos concert auprés de particuliers, autres association 1901 (genre animation de quartier, ...) , café/pubs,...
Que mettons-nous sur nos factures?
On n'a pas de numéro de siret comme les entreprises!
Et l'histoire de le TVA quesqu'on en fait? Je pige pas tout ça...

Il faut juste mettre "Prestation musicale de 2H ---> 200€" et voila?

HELP ME
308
hello,
desolé de la réponse tardive.
Ta facture doit deja avoir les mentions obligatoire :
nom, adresse etc de l'asso
nom, adresse etc du facturé
Le nom de la presta (animation musicale par exemple)
le total en chiffre et en lettre
la mention (non assujetti a la tva)

le numero SIRET et code APE tu peux en demander un a l'INSEE par simple courrier c est gratuit.
Si tu en a pas pas de soucis. si tu en as un c est mieux pour certaisn organiseme (ville etc)

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309
Pour info les membres du bureau ne peuvent pas être rémunérés au delà de 70% du SCMIC annuel. Au delà il y a conflit d'intérêt. Le mieux reste tout de même d'avoir un bureau extérieur au fonctionnement pour donner sont aval mais qui n'a aucun intérêt concret dans ce qui se passe. C'est l'oeil de Sauron mais bienfaiteur ^^

.

310
pas mieux :)

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