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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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271

Bonsoir,

J'ai pris le temps de lire toutes les pages et je tiens à dire vous remercier et vous féliciter pour ce tuto ! Je vous explique rapidement notre projet : des copins ont créé un groupe de musique, ils font de plus en plus de concerts dans des festivals et dans des cafés, ils m'on demandé de créer une association pour pourvoir avoir un compte bancaire pour se faire payer, sachant que cet argent servira essentiellement pour acheter du matériel et non pour payer les musiciens.

Voici mes questions ou affirmations : le nom de l'association peut porter le nom du groupe ...  je peux être présidente et trésorière de l'association, ou soit l'une soit l'autre ...  pour le but de l'association nous pouvons simplement dire qu'elle sert à gérer le groupe ...

Voilà pour l'instant ! Merci pour votre écoute. Céline                     

272

Bonsoir,

le nom de l'association peut être celui du groupe : Oui, mais auparavant, il peut être intéressant tout de même de faire une recherche d'antériorité, déjà pour savoir si une asso n'a pas déjà le même nom (sur le site "journaux-officiels" et, mieux en préfecture ou sous-préfecture) ou si une entreprise ne porte pas ce même nom ; il faut se méfier du risque de confusion. Je me souviens d'amis qui avaient créé une asso et qui se sont fait em***** parce que leur asso avait un nom similaire à une dont le président était un peu un escroc et s'était enfui dans la nature.

De même, si j'étais toi, je ne donnerais pas le même nom asso / nom du groupe. Parce que, si jamais, pour une raison ou une autre, le groupe splittait, ou si des projets parallèles se créaient (genre, un autre groupe) vous seriez trop étiquetés "nom du groupe" uniquement. Par contre, vous pouvez trouver un nom d'asso en rapport avec le nom du groupe ; par exemple, le groupe s'appelle "les moutons" et l'asso "la bergerie".

 

Pour les membres dirigeants : tu ne peux être que présidente OU trésorière, pas les deux.

 

Quant au but de l'association, même remarque que pour le nom du groupe : le but peut être la gestion du groupe "les moutons" (pour reprendre mon super exemple à la noix) mais n'oublie pas de préciser que d'autres projets artistisques peuvent être gérés. Ca évitera à l'asso d'avoir un but trop restrictif.

http://www.cachets-artistes.com/

273


Bonjour,

Merci Phoenix pour ta réponse et tes précieux conseils !

En effet le nom choisit existe déjà ... on va chercher un nom pour l'assoc' comme cela elle sera bien différenciée du groupe.

Ok je serai la Présidente, penses tu que c'est gênant si la femme d'un musicien du groupe est trésorière ou ca peut porter à confusion et causer des problèmes ... ?

Pour le but de l'assoc' tu as entièrement raison car certains membres du groupe, qui sont éducateurs, voudraient intervenir dans des écoles, des foyers, ... pour faire découvrir la musique aux enfants par exemple. Mais je ne sais pas comment tourner cela.

Merci d'avance pour tes réponses. Céline

274

Citation :

 

Ok je serai la Présidente, penses tu que c'est gênant si la femme d'un musicien du groupe est trésorière ou ca peut porter à confusion et causer des problèmes ... ?

Non, aucun problème. Simplement, lorsque le musicien en question sera salarié (au cachet) par l'association, il faudra faire en sorte que la Trésorière n'intervienne pas (papiers signés par la présidente, chèque de salaire signé par la présidente).

Citation :

Pour le but de l'assoc' tu as entièrement raison car certains membres du groupe, qui sont éducateurs, voudraient intervenir dans des écoles, des foyers, ... pour faire découvrir la musique aux enfants par exemple. Mais je ne sais pas comment tourner cela.

Eh oui, monter des statuts, cela mérite grande réflexion. Essaie de voir aussi des statuts d'autres associations à but similaire, ça peut donner des idées. Bon courage icon_smile.gif

http://www.cachets-artistes.com/

275


Bonjour Phoenix,

Merci pour toutes ces précisions.

Nous avons trouvé le nom de l'assoc', le président et sécretaire ainsi que les status. J'ai encore une petite question, est ce possible d'inclure la création d'un fan club dans cette assoc' et comment celui ci peut il fonctionne ? J'avais l'idée de faire ce fan club pour 'ramasser'un peu d'argent sous forme de cotisation annuelle par exemple ... je ne sais pas si cela est faisable ....

Céline

276

Vous pouvez faire ce que vous voulez dans le cadre de votre asso, à partir du moment où... c'est légal (déjà icon_lol.gif ) et que les statuts prévoient l'activité envisagée.

 

Cependant, pour des raisons de gestion qui deviendront évidentes à terme, je te conseillerais plutôt de séparer l'activité de promotion du groupe du fan-club en créant une seconde association.

http://www.cachets-artistes.com/

277
Bonjour,
voilà, nous montons une association loi 1901, ma question est :
est ce que le nom de cette association doit ou pas être différente de celle du groupe que nous souhaitons financer pour les faire avancer, sachant que ce seront les membres du groupe plus une personne exterieur qui composeront le bureau ?
Notre but et d'orgnaniser des concerts, evenements culturel, expos..., vide grenier, pour financer ensuite la création de tee shirts, et autres et financer l'enregistrement et la création du voir des cd du groupe en question, les papiesr sonts terminé je n'ai plus qu'à faire les statuts et à deposer le dossier en sous prefecture, merci de votre reponse rapide. merci d'avance de votre aide.

Pam
278
Bonjour,
ben, je viens juste de répondre à exactement la même question (quelques posts plus haut)

http://www.cachets-artistes.com/

279
bonjour, merci et désolé. j'ai cependant une autre question, on aimerai financer l'enregistrement du cd, etc... pour ça je pense que c'est bon, mais je voulais savoir est ce que les compte doivent etre tenus par année civile ou pas date de création de l'asso ? Le compte de l'asso doit elle etre obligatoirement à 0 euros en fin d'exercice ou pas ? merci de votre reponse
280
Tu fais ta compta avec une date de début d'exercice que tu choisis. Simplement, c'est plus simple en terme de gestion de faire du 1er janvier au 31 décembre, ne serait-ce que pour la gestion des relevés de comptes bancaires ou l'embauche de personnel (même si ce n'est pas le cas actuellement, ça peut venir donc il vaut mieux prévoir).

Le compte en banque de l'asso n'a pas à être à zéro en fin d'année. Imagine que l'asso achète du matériel mi-décembre, paie par chèque et que le chèque n'est pas retiré au 31 décembre ? hé bien il va bien falloir qu'il y ait au moins le montant du chèque sur le compte ?
Le fait d'être en asso ne signifie pas ne pas avec d'excédents. Simplement, quand nous faites votre compta de fin d'exercice, vous relevez un excédent de tant d'euros, et il fraudra, lors de l'Assemblée Générale qui va valider les comptes, que le montant de cet excédent soit dévolu à une action particulière (qui faudra trouver bien entendu) : ça peut être de l'achat de matériel, le financement de CD, etc, bref, le financement de projets que, bien entendu, l'association a ;)

http://www.cachets-artistes.com/