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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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281
Salut a tous ! et merci pour ce tuto !

j'ai lu toutes les pages ! et j'avoue que parfois je suis perdu !
donc j'aurais quelques questions

Mon groupe vient de se mettre en assoc , nous sommes 5 amateurs donc pas intermitents

1- si j'ai bien compris une association peut rémunérer ses membres dès l'instant que ce n'est pas pour leurs fonctions au sein de l'assoc ! mais dans ce cas, nous qui ne sommes pas proffessionels comment fait on ?

2- nous effectuons des concerts mais nous ne sommes pas organisateurs , nous faisons donc un contrat de prestation et une facture ! au niveau de notre association nous n'avons qu'un numero RNA ! cela suffit il ?

et pour finir,

en cas de dissolution de l'assoc comment peut on recupérer le matos ?
parce qu'à ce sujet tout n'est pas tres clair sur le tuto !

merci encore pour toutes ces réponses qui aident vraiment !!!
282
Up ! Please !
283
C'est pourtant assez clair, je trouve...

1-Pas pro : Pas de rémunération. Eventuellement du défraiement. Il y a des barêmes pour calculer ca.

2-Normalement il faut un numero SIRET pour faturer. C'est pas dur à avoir et c'est gratuit.

3-En cas de dissolution de l'asso, tous les actifs de l'asso doivent être distribués à d'autres associations que ce soit argent ou matériel. Tu ne peux pas en faire profiter des particulier. Tu peux récupérer ton matos en le rachetant à l'asso, éventuellement, mais en cas de contrôle je te conseille pas de jouer à "je l'ai racheté un euro symbolique".

TRICOT COMBO - ATELIER TORDU

284
Bonjour,
Je vais financer l'autoproduction du 1er disque de notre groupe (4000 euros à la louche).
Est-il possible , dans le cadre d'un projet associatif de se faire rembourser par l'association (qui sera notre label en quelque sorte) les frais engagé à titre personnel ?
285
Personne ???
J'ai peut être mal formulé ma question...
Si j'avance les frais de pressage... est-il possible de faire apparaitre dans la comptabilité de l'asso cette dette (pour récupérer mon avance, dès que le disque se vend)
286
Je ne sais pas, mais tu dois pouvoir, par contre vendre les CD's à l'asso.

TRICOT COMBO - ATELIER TORDU

287
Merci,
Ça me parait une bonne idée...
J'achète les CD à mon nom et je revends le stock à l'asso qui gère ensuite.
Mais mon problème reste le même :
Je finance la production du skeud, je suis obligé d'attendre que l'asso ait des fonds (donc dans mon cas des disques vendus puisque l'association fera office de label).

Je me demande en fait si une asso peut se faire avancer de l'argent par un particulier ?

[ Dernière édition du message le 29/08/2011 à 20:59:10 ]

288
Organise une souscription via l'asso. Comme ça tu as du cash dans l'asso.

Tu peux aussi, faire passer tes concerts sur l'asso. Du coup les cachets financent l'album.

Il doit aussi être possible pour une asso d'emprunter de l'argent.

TRICOT COMBO - ATELIER TORDU

[ Dernière édition du message le 29/08/2011 à 16:50:57 ]

289
Oui avec une souscription et quelques concerts, on fera rentrer de l'argent, mais pas assez...
Peut être quelqu'un a-t-il déjà été confronté à ce problème.
Est-ce qu'une asso peut signer une reconnaissance de dette, et rembourser petit à petit...
(L'idée c'est que l'asso paye les frais du disque, donc elle commence avec un solde comptable négatif).
Encore merci blooop pour tes réponses
290
Bonjour, je viens de lire toutes les pages et j'ai quelques questions concernant le paiement d'artistes.

Je compte monter une association pour produire mon groupe, et donc vendre entre 20 et 30 spectacles par an. Tous les artistes et techniciens serait rémunéré et déclarés comme nous l'impose notre système (intermittents ou non).
J'ai bien compris qu'il me faut obtenir une licence d'entrepreneur du spectacle, mais j'aimerai savoir :
- comment payer les intervenants puiqu'une association de production ne peu utiliser le GUSO (quel logiciel serait adapté aux salaires des métiers du spectacle, peut être existe-t-il des comptables spécialisés)
- existe-t-il un risque pour un intermittent de se voir radié si notre groupe tourne mieux à l'avenir et si cette association de production devient notre unique employeur?

Je travaille actuellement avec une société de portage de salaire qui prend sa commission à chaque contrat et j'aimerai donc me passer de ses services en montant ma structure.