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Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible

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Sujet de la discussion Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
Dites les gars, j'ai pensé à une maniere faire qui pourrait peut etre permettre de produire son cd et de gagner de l'argent tout en bénificiant du statut de l'assoc.
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi :P:
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121
Extrait SACEM:

Il existe en fait trois types de relation entre un artiste et une société phonographique ; le contrat d'artiste*, qui fait de vous l'employé de la maison de disques (sur la base d'un taux de royalties variant entre 8 et 15% des ventes au prix de gros, pourcentage modulable avec la notoriété et… les chiffres de ventes), l'ensemble des frais étant alors couvert par le label ; le contrat de licence* où vous assurez le financement de l'enregistrement, c'est à dire de la bande-mère, alias le "master"*, la maison de disques prenant en charge le reste des opérations (gravure*, pochette*, promotion*) et vous ristournant environ 30% des bénéfices sur le prix de vente du gros ; et le contrat de distribution*, qui nous occupe ici, où vous assurez la totalité des frais d'enregistrement et de fabrication du disque, pochette incluse, et apportez à la maison de distribution un produit "fini", qu'elle acceptera ou non de mettre en place, c'est à dire de distribuer dans les bacs (vous récupèrerez dans ce cas-là environ 50% des ventes, mais serez généralement en charge de la promotion, souvent confié à un(e) attaché de presse free-lance).

De toute évidence, les contrats d'artiste, de licence ou de diffusion sont entre une personne physique, l'artiste, et une personne morale.

En outre il n'est pas question ici de "contrat d'édition", type de contrat dont Cj a parlé dans l'autre thread ...

Alors c quoi nom de nom ?
Un peu de musique ?
122
Toi... tu devrais acheter le livre "les contrats de la musique" édité par l'IRMA" !!! ...
123
:oops: :oops: :oops: Ben oui, moi par exemple... :oops: :oops: :oops:
ze m'escuze, ze me suis trompé!
Ben j'crois que j'vais l'acheter ce bouquin tiens!

ALIENIK GROOVE FACTORY 

124
Tu as raison ... mais y a plusieurs livres épuisés, je sais pas si celui-ci en fait partie.

Mais quoi qu'il en soit, si en attendant je peux avancer grâce aux connaissances de tous les potes AFiens ... :bravo:

Et puis l'expérience, c'est irremplaçable. Y a souvent des subtilités qui échappent à la lecture des ouvrages monolithiques.

En plus je suis sûr que tout ce bazar peut produire une info optimisée utile à tous, au bout du compte ( :clin: Cj !).

Alors, le "contrat d'édition" ... ? personne ?
Un peu de musique ?
125

Citation : ze m'escuze, ze me suis trompé!



:fache: ... euh, sur quoi ? sur le contrat d'édition ?


Purée on m'embrouuuuuuuuilllllle ! ! ! !

:mdr:
Un peu de musique ?
126
:bravo2:
ton extrait sacem confirme ce que je te disais, non ?
alors qu'est ce qui te chagrine encore ? :?!:
:diable:
127
'Scuse, ça commence à fumer un peu par les oreilles, tu sais ... :oo: :oops: ...
Je commence à avoir un peu de mal à m'y retrouver entre les avis de tout le monde dans ls divers threads. D'ailleurs, t'as du voir, j'en ai lancé un autre recentré sur les types de contrat et le problème personne morale/personne physique, ca attirera peut-être d'autres avis pour bien cerner le problème. N'hésite pas à y participer.

J'ai commandé les bouquins de l'IRMA sur les contrats et sur le métier d'éditeur.

J'essaie maintenant de savoir si une asso qui fait presser, qui promeut et distribue, peut légitimement s'appeler label d'édition. Car les maisons d'édition, habituellement, négocient avec la SACEM un pourcentage sur les droits d'auteur ! Ce qui ne serait pas le cas dans mon système.
Un peu de musique ?
128
:fleche: tu es artiste, tu enregistres et fais le master (tout ça à tes frais)
tu passes par une asso qui stipule dans son objet production, promotion, edition et distribution..les articles doivent expliquer toute la demarche, rentrée d'argent, frais et redistribution..ainsi que l'existance d'un contrat de licence sur lequel tu feras apparaitre tous les droits qui existeront entre l'asso et toi !
pour l'asso, tu fais toutes les demarches d'inscription au centre des impots, à l'urssaf et tu entretiens une relation avec la sacem (tu te seras declaré au prealable en tant qu'artiste/auteur/compositeur)
:fleche: tu reçois un salaire sous forme de redevance de la part de l'asso (% de la vente des CDs)
:fleche: tu reçois les royalties sous forme de droit d'auteur/compositeur de la sacem.

voilà :ange:
129
Ok Akaen, tu me confortes très exactement dans mon idée. Je reviens juste à la charge pour un p'tit détail: peut-on légitimement dans la configuration dont tu parles résumer l'asso sous la dénomination "label d'édition", ou sinon sous quelle autre dénomination ?

De plus, tu inclues la "production" dans les objets. Mais si l'artiste s'est déjà "autoproduit" avant de passer par l'asso, l'asso n'a pas besoin d'être "producteur", non ? Elle prend le relai de l'artiste après qu'il aie réalisé le master, et se charge juste de la duplication !

What's your mind ? :???:
Un peu de musique ?
130
Bah, il y a quand meme un petit coté production dans cette affaire ;)
et puis ça ne coute rien de l'ajouter dans l'objet de l'asso.

Citation : se charge juste de la duplication !


et un peu de la promotion de l'artiste aussi , non ?
donc un peu producteur..

tu n'as pas à denominer ton asso, il n'y a pas de justification, seul les statuts sont importants..ne fais pas une fixation sur l'edition !
indique "edition" dans les objets comme indiqué..

tu veux egalement produire/editer d'autres artistes ?