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SACEM le doute...

  • 117 réponses
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  • 34 followers
Sujet de la discussion SACEM le doute...
Salut à tous!

Je "poste" un nouveau sujet sur la SACEM. J'ai cherché un peu partout sur le net et sur AF, mais je n'ai pas réussi à trouver de réponse complète conernant l'intérêt ou non d'inscrire ses oeuvres à la SACEM. Et bien souvent, les infos sont contradictoires. Donc du coup, concernant mon groupe le doute m'habite et je ne dois pas être le seul.

D'un côté certains ont l'air agréablement surpris de toucher des droits après avoir joué quelques concerts, semble t-il à un niveau local.

D'autres en revanche, y voient beaucoup de désavantages, le premier étant de ne plus être propriétaire des oeuvres pendant 10 ans à compter de la date de dépôt.
Ils reprochent également, à l'inverse des autres, de ne rien percevoir ou quelques centimes. De re payer la SACEM lors d'un pressage de CD.
Ils estiment aussi que c'est très mal vu de faire signer la feuille jaune de déclaration dans un bar. A tel point que des bars refusent carrément le groupe dans ces conditions. Ne payent t-ils pas la SACEM dans tous les cas? Si c'est le cas, où es le problème?

Donc j'aimerais avoir vos avis, amis AFiens, et les raisons pour lesquelles vous adhérez ou non à la SACEM ( ou à un autre organisme concurrent).

Merci!

http://zikcard.com/CarsonHill

[ Dernière édition du message le 08/02/2013 à 10:30:38 ]

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91
@Lpg
Je partage votre analyse du tout au tout.
Merci encore pour cet échange très enrichissant.
92
Allez, une bonne guerre et j'organise un concert ^^ icon_facepalm.gif
93
Citation de microwAves :
Même si vous vendez pas de cd, si vous faite pas mal de concert, ça devient largement interessant... Je bossait avec un groupe en développement(comprendre 90% de bars, et 10% de vraies scenes), mais qui se bougeait le cul et tournait beaucoup, en moyenne la sacem leur versait 3ou 4000 euros par an(qui était répartie entre les different membre du groupes...)

@microwAves, c'est une des rares données que j'ai pu trouver jusqu'à présent(ou alors je n'ai pas cherché au bon endroit, possible). Merci pour cette information. Quand tu parles de "tourner beaucoup", tu parles de combien de dates en gros ? Ca me paraît énorme comme reversement. Peux-tu nous éclairer sur ce point? Si d'autres personnes ont ce genre d'exemple je trouve ça intéressant de partager, ça donne du concret et même si les variations peuvent être grandes selon les artistes c'est toujours intéressant je trouve. Merci à vous!
94
Entre 60 et 90 dates par an , plus quelques titres qui tournent en radio (radio locales/ferrarock, etc...).

Faut comprendre que le groupe était professionnel, tout le monde était intermittent. Donc quand on tournait pas, on passait nos journée en démarchage/booking/promo...On a rien sans rien. :bravo:
95
Citation de microwAves :
On a rien sans rien. :bravo:
Ça méritait d'être rappelé ;)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


96
C'est claire, y'en a beaucoup qui ont jamais penser que derrière un groupe qui tourne, y'a toute une équipes qui sue sang et eau pour que ça marche... Dans le cas dont je parle au dessus, le groupe avait monté un label associatif pour pouvoir se faire tourner, eux et deux autres groupes. Dans le bureau du lundi au vendredi y'avait 6 personnes (certains membres des groupes, et quelques stagiaires/emplois aidés/service civique) qui bossaient 40 heures par semaine pour que ça roule... Entre la promo, le booking, la com', les relation presse et les dossiers de subventions (sans quoi le label aurait pas pu survivre), ça represente une masse de travail et d'energie colossale. Et sans parler des dates du weekend...

C'est pas de tout repos d'être indépendant :bravo:
97
Des reprises régulièrement sur youtube, des petites compos glissées entre 2 avec le lien itunes = quelques dizaines de milliers d'abonnés, et pas mal de ventes......

On peut faire ça de chez soi, trankilou. Bon si vous préférer faire des concerts un peu partout, amusez vous bien en meurthe et moselle:mdr::mdr::mdr:

[ Dernière édition du message le 13/09/2013 à 15:37:24 ]

98
Citation de microwAves :
Pour les bars """refusant les feuillet jaunes""" [...] ils sont dans l'illégalité la plus complete [...] le bar paye quoiqu'il arrive un forfait à la sacem

FAUX !!!
Faut quand-même pas déconner, y'a aucune loi qui oblige les patrons de bars à payer la SACEM, et heureusement !!! (ça serait du racket pur et simple, d'ailleurs c'en est pas loin)
La SACEM, ce n'est qu'un regroupement d'intérêts privés, c'est pas le fisc, ils n'ont aucune autorité pour obliger les gens à adhérer à leur système.
Si un patron de bar ne fait jouer que des groupes non-adhérents (amateurs ou indépendants qui vendent leur disques aux concerts ou sur internet, comme c'est le cas de beaucoup de petits groupes qui jouent dans les bars) et si en dehors des concerts il ne passe pas dans son bar des disques déposés à la SACEM, il n'est pas obligé de payer. Et s'il ne veut pas y être obligé, il peut très bien refuser de faire jouer les groupes qui font partie de ce système, c'est son droit le plus total !
Je connais personnellement un patron de bar qui est dans ce cas, il ne fait jouer que des petits groupes amateurs ou "underground" qui pour la plupart n'ont qu'une maquette auto-produite vendue 5€ voir rien du tout, donc autant dire qu'on est loin des questions de droits d'auteurs ou même d'intermittence, ils sont déjà content jouer et de se faire 2-3 sous sur les entrées. Ca n'a pas empêché un émissaire de la SACEM venir à plusieurs reprises essayer de le faire raquer en lui disant que c'était obligatoire et de le menacer de poursuites, ce qui est du PIPEAU complet, c'est uniquement du bluff visant à INTIMIDER ... ça en dit long sur la façon dont se voit la SACEM !

En dehors des questions légales, il y a une question de simple bon sens : autant pour une diffusion d'une de mes chansons dans une pub ou à la radio, c'est normal que je touche une part, autant pour un concert je suis censé être payé pour la prestation, donc à moins que le concert ne soit télé/radio-diffusé qu'est-ce qui justifie de toucher en plus des droits d'auteurs ? Le cachet est censé être convenu à l'avance, tu prends ou tu prends pas mais tu sais pour quoi et pour combien tu signes donc après rajouter de la paperasse pour toucher après-coup une partie des thunes que la salle a paye à la SACEM, c'est idiot, autant l'inclure directement dans le cachet ! Faudrait savoir : la SACEM gère les droits sur la propriété intellectuelle ou bien l'inttermitence ?
Et puis les petits groupes et les petits bars-concerts n'ont pas que ça à foutre non plus, faut garder le pieds sur terre : dans la plupart des cas, on parle de quelques dizaines de spectateurs et quelques dizaines d'euros de cachet par musicien ...

DubSide

99
Tout ce que je disais dans mon message, c'est qu'un groupe societaire de la sacem qui joue dans un café concertet que celui-ci refuse de payer la sacem, c'est illégale.

Un bar indé ne prenant que des artistes non-societaire, que ce soit en diffusion ou en live, n'a bien évidement rien à payer à la sacem, mais c'est une minorité d'établissement.

De plus, Quand le bar paye un forfait sacem, qu'un groupe déclare ou pas la soirée, ça lui coutera la même chose (c'est le principe du forfait...), la seul différence, c'est que dans un cas l'artiste en récupérera une partie, dans l'autre, ça partira dans les caisse de la sacem...
100
Citation de VvSurLeRiddim :
et si en dehors des concerts il ne passe pas dans son bar des disques déposés à la SACEM, il n'est pas obligé de payer.
Ni à la sacem ni à aucune société d'auteurs représentée en France par la sacem. Et les auteurs non inscrits des disques qu'il passe seraient en droit de venir réclamer leurs droits de diffusion au proprio du bar. Faut reconnaître que c'est assez rare un bar qui ne passe jamais aucun titre déposé...

Citation :
autant pour une diffusion d'une de mes chansons dans une pub ou à la radio, c'est normal que je touche une part, autant pour un concert je suis censé être payé pour la prestation, donc à moins que le concert ne soit télé/radio-diffusé qu'est-ce qui justifie de toucher en plus des droits d'auteurs ?
Ce qui justifie c'est que les auteurs/compositeurs/arrangeurs ne sont pas toujours sur scène, loin de là (et jamais quand c'est une reprise)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016