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Intermittence du Spectacle

Covid-19 + indemnisation intermittente et aides, quoi de neuf ?

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Sujet de la discussion Covid-19 + indemnisation intermittente et aides, quoi de neuf ?
Bonjour à tous,
à l'heure que nous vivons, le secteur du spectacle ainsi que la plupart des autres embauchant des intermittents ont pris de plein fouet l'arrêt net de nos activités.
Nous sommes en pleine crise (pour ne pas paraphraser, je ne dirai pas que nous sommes en guerre, hein ?!) et il importe, à mon sens en tout cas, que chacun puisse poser sa pierre à l'édifice qu'est la transmission de l'information dans nos professions.

C'est pour cela que je crée ce thread. L'idée, c'est de l'alimenter lorsque nous aurons des infos avérées et fiables. Parce qu'en ce moment, tout est à l'arrêt. Il s'agit aussi, pour s'éviter des angoisses inutiles (et hélas, de fausses joies) de tordre ici le cou à des rumeurs qui, sans nul doute, naitront, si ce n'est pas déjà le cas.

DONC ! pour vous dire : à l'heure actuelle, la SEULE nouvelle vérifiée de la part de Pôle Emploi, c'est une mesure gouvernementale qui retarde l'application de la nouvelle convention générale du 1er avril au 1er septembre.

Portez-vous bien, et prenez soin de vos proches ! :bravo:

[ Dernière édition du message le 24/03/2020 à 19:20:21 ]

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Citation :
ont décidé de neutraliser la période démarrant le 15 mars et s’achevant à la fin du confinement


Plus je relie cette phrase plus elle me fait peur...
Et si on lève le confinement de la population française avant de réouvrir les rassemblements et les salles de spectacle il se passe quoi ?
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Il se passe qu'on devrait faire des provisions de pâtes et de pq dès maintenant pour faire face à la fin du confinement...:oops2:

Merci pour les différentes infos, on peut se prédire quelques mois difficiles.

Drôle, pertinent, ou informatif qu'y disaient ...                Et sans fautes !

[ Dernière édition du message le 20/03/2020 à 03:31:25 ]

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Citation :
Il se passe qu'on devrait faire des provisions de pâtes et de pq dès maintenant pour faire face à la fin du confinement...:oops2:

Ah oui le pq j'y avais pas pensé... bon pas grave il doit me rester du papier verre :mrg:
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Audiens met en place une cellule psychologique :

Citation :
Le Groupe Audiens vous accompagne : cellule psychologique.

Ensemble faisons front commun face à la crise





Parce que freiner la circulation du virus relève de notre responsabilité collective, nous devons restreindre au maximum nos déplacements et interactions physiques.
Ce « confinement » emporte des conséquences d’organisation, notamment pour le monde de la culture.



Notre nation fait face à une crise sanitaire sans précédent. Chacun de nous est interpellé par les événements qui peuvent être perçus avec inquiétude. Nous nous sentons concernés pour la santé de nos proches, le risque d’une précarité ou encore ferons face au défi de l’isolement par effet des mesures de confinement.



Le groupe Audiens active sa cellule psychologique pour vous aider à faire face.
Régulièrement mobilisée pour nos professions et les services publics, notre équipe de psychologues se tient à votre disposition pour :

Vous accompagner dans l’appréhension raisonnée de ces événements ;
Vous aiguiller pour affronter l’isolement ;
Vous conseiller dans l’organisation de votre foyer durant la phase de confinement ;
Vous apporter une écoute active et vous apporter une aide psychologique ;
Vous permettre de concilier télétravail et vie de famille en cette période troublée.

Pour qui ?
Pour tous les salariés des entreprises adhérentes au Groupe Audiens.



Ce service vous intéresse ? Quelles sont les démarches à effectuer ?
C’est très simple.
Une adresse e-mail dédiée soutienpsy@audiens.org est mise à votre disposition. Nous vous remercions d'indiquer dans votre message vos coordonnées : nom, prénom, entreprise et numéro de téléphone pour vous joindre. Vous êtes recontacté dans les plus brefs délais.



Notre équipe est constituée de psychologues expérimentés et connaisseurs de nos professions.



Les équipes d’Audiens et votre chargé(e) d’affaires se tiennent à votre disposition pour vous conseiller et vous accompagner.



Le groupe Audiens demeure à votre écoute. Ensemble, faisons front commun face à la crise !
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De la SPEDIDAM (reçu par mail) :

Citation :
Paris, mardi 24 mars 2020

COMMUNIQUÉ

COVID-19 : LES PREMIÈRES MESURES ANNONCÉES

La SPEDIDAM témoigne tout son soutien à la filière artistique et plus particulièrement à l’ensemble des artistes-interprètes, qui sont au cœur du modèle de diversité et de richesse culturelles.

Conformément au plan de continuité d’activité mis en place par la SPEDIDAM, nos équipes télétravaillent et sont disponibles à distance, principalement par email, pendant cette période sans précédent.

Comme beaucoup de secteurs économiques, le secteur culturel est durement touché par la crise sanitaire du coronavirus. La particularité du spectacle vivant étant la mise en contact des artistes avec le public, cette crise entraîne de facto la fermeture de lieux de spectacles et de concerts, l’annulation de manifestations, de tournées, de festivals… En plus de l’économie de la culture, c’est l’emploi des artistes-interprètes qui est mis en péril.

Le contexte actuel de l’arrêt de l’économie entraîne de surcroît une absence de perceptions sur une période indéterminée.

La SPEDIDAM, membre du conseil d’administration du Centre National de la Musique (CNM) au même titre que la SACEM et l’ADAMI, a décidé d’abonder à hauteur de 500 000€ un fonds de secours s’élevant à 11,5 millions d’euros à destination des TPE/PME du spectacle de musique et de variétés. Par ailleurs, le CNM suspend temporairement la taxe sur les spectacles de variétés, simplifie l’accès au droit de tirage et maintient le versement des aides octroyées en cas d’annulation des manifestations.

Dès le milieu de la semaine dernière, le Gouvernement a présenté des premiers dispositifs de soutien aux professionnels de la culture, notamment avec l’accompagnement simplifié et renforcé du chômage partiel.

Le ministère de la Culture s’est doté d’une cellule d’information destinée à aider les professionnels :

professionnels de la musique : info.covid19@cnv.fr
professionnels du théâtre, cirque et art de la rue : juridique@artcena.fr
professionnels de la danse : ressources.pro@cnd.fr


Muriel Pénicaud, ministre du Travail, et Franck Riester, ministre de la Culture, ont annoncé des mesures exceptionnelles de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel dans le cadre de la crise sanitaire. Ces propositions devront être aménagées plus favorablement pour les artistes.

Nous continuerons à vous tenir informés de l’actualité via notre site internet www.spedidam.fr et nos réseaux sociaux. Nos portails de connexion (compte artiste www.myspedidam.fr et espace A.D.E.L. - Aides et Demandes de financement En Ligne https://adel.spedidam.fr) restent accessibles.
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À propos de la SPEDIDAM (Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes-Interprètes) :

La SPEDIDAM, fondée en 1959, est un organisme de gestion collective des droits de Propriété Intellectuelle des artistes interprètes. Elle gère les droits des artistes en matière d’enregistrement, de diffusion et de réutilisation des œuvres. En conformité avec le Code de la Propriété Intellectuelle, la SPEDIDAM affecte une part des sommes qu’elle perçoit à des aides à la création, à la diffusion du spectacle vivant et à la formation d’artistes. La SPEDIDAM répartit des droits à 110 000 artistes, elle compte aujourd’hui plus de 38 000 associés.

Contact presse : communication@spedidam.fr | 01.44.18.58.58


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Bonjour, Voici un petit récapitulatif qui vient de m'être adressé :

Artistes, techniciens intermittents du spectacle

Ministère du travail et Ministère de la culture
Mesures immédiates exceptionnelles gouvernementales de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel :
ü Neutralisation de la période démarrant le 15 mars et s’achevant à la fin du confinement de la population française pour :
- le calcul de la période de référence ouvrant droit à assurance chômage et à droits sociaux pour les intermittents du spectacle (artistes interprètes et techniciens), afin de ne pas pénaliser les intermittents qui ne peuvent travailler et acquérir des droits pendant cette phase de l’épidémie du coronavirus ;
- le calcul et versement des indemnités au titre de l’assurance chômage pour les intermittents du spectacle (artistes interprètes et techniciens) et autres salariés (contrats courts…) du secteur culturel, afin que les personnes arrivant en fin de droit pendant cette phase de l’épidémie puissent continuer à être indemnisées.

Le ministre de la Culture demande aux structures les plus solides financièrement, ainsi qu’à ses opérateurs et aux structures subventionnées par l’Etat, de faire jouer la solidarité en payant les cessions prévues aux compagnies et en honorant les cachets des intermittents afin de ne pas les fragiliser.

Covid-19 : le ministère de la Culture informe et écoute les professionnels
https://www.culture.gouv.fr/Actualites/Covid-19-le-ministere-de-la-Culture-informe-et-ecoute-les-professionnels

Pôle Emploi
COVID-19, activité partielle et allocation chômage : les réponses à vos questions
https://www.pole-emploi.fr/actualites/covid-19-activite-partielle-et-a.html

Groupe Audiens
Formulaire de demande d’aide ponctuelle :
ü annulation de cachets ou de jours de travail, un formulaire de demande d’aide ponctuelle exceptionnelle, traité en priorité :
https://www.audiens.org/actu/crise-du-coronavirus-covid-19-audiens-se-mobilise-pour-les-intermittents.html
Cette demande d'aide est réservée :
- aux artistes ou techniciens intermittents du spectacle,
- qui rencontrent des difficultés sociales et/ou financières importantes,
- qui ont subi plus de 5 jours ou cachets annulés au cours d’un mois civil.

Cellule de soutien psychologique
https://www.audiens.org/solutions/cellule-de-soutien-psychologique.html


La GAM
Infos Artistes : http://lagam.org/covid-19-infos-artistes
Les nouvelles mesures pour les artistes de la musique
https://lagam.cmail19.com/t/ViewEmail/j/E3441B60F0E398B32540EF23F30FEDED/E31229DE4854494B6D5E5F9A8728A5A6


SFA CGT
COVID-19 : FAQ concernant l’emploi et l’assurance chômage des artistes interprètes
https://sfa-cgt.fr/news/1830


CNM - Centre national de la musique
Pour les entreprises exerçant dans le dans le domaine spectacle vivant musical et de variété :
ü suspension temporaire de la taxe sur les spectacles de variétés : les redevables ayant transmis à l’établissement un chèque ou une autorisation de virement avant l’entrée en vigueur du présent article, ne seront pas encaissés et aucune majoration ne leur sera appliquée
ü simplification de l’accès au droit de tirage : suspension du contrôle préalable des pré-requis au versement du droit de tirage aux entreprises disposant d’un compte entrepreneur

ü création d’un nouveau fonds de secours doté de 11,5M€, destiné aux TPE/PME du spectacle de musique et de variétés disposant d’une licence d’entrepreneur de spectacle, qui exercent leur activité dans le domaine de la musique et des variétés et qui font face, en raison de la propagation du virus Covid-19, à des difficultés de trésorerie susceptibles de compromettre la continuité de leur activité,

ü 5% de chaque aide versée abondera un fonds de solidarité au bénéfice des auteurs et des compositeurs en difficulté, fonds qui sera administré par la SACEM

ü suspension des échéanciers des avances remboursables sur simple demande

Le centre national de la musique assure une continuité de service et met en œuvre un plan de secours
https://www.cnv.fr/covid-19-plan-secours-et-continuite-au-centre-national-musique

Fonds de secours

Le fonds de secours est destiné aux TPE et PME du spectacle, qui exercent leur activité dans le domaine de la musique et des variétés et qui font face, en raison de la propagation du virus Covid-19, à des difficultés de trésorerie susceptibles de compromettre la continuité de leur activité.
Doté de 11,5 M€, le fonds de secours est abondé par le Centre national de la musique à hauteur de 10M€, par la SACEM, l’ADAMI et la SPEDIDAM à hauteur de 500K€ chacun.

Chaque aide, plafonnée à 11 500 €, comprend une incitation à verser aux artistes une compensation pour les spectacles annulés et une mesure de solidarité avec les auteurs/compositeurs.
5% de chaque aide versée abondera un fonds de solidarité au bénéfice des auteurs et des compositeurs en difficulté, fonds administré par la SACEM.

COVID-19 - Fonds de secours à la musique et aux variétés / modalités de dépôt de la demande
https://www.cnv.fr/covid-19-fonds-secours-musique-et-aux-varietes
Contact - renseignements : secours@cnv.fr


SACEM
COVID-19 : La Sacem est totalement mobilisée pour assurer la continuité de son activité au service de ses membres […]
https://societe.sacem.fr/actualites/la-sacem-soutient/face-la-crise-sanitaire-du-covid-19-et-son-impact-dramatique-sur-la-vie-economique-du-pays-la-sacem

ADAMI
COVID-19 : l’Adami se mobilise pour les artistes !
https://www.adami.fr/covid-19-ladami-se-mobilise-pour-les-artistes/

SPEDIDAM
COVID-19 : Répercussions de la crise sanitaire sur l’action artistique de la SPEDIDAM
https://spedidam.fr/wp-content/uploads/2020/03/SPEDIDAM-communique-COVID19-Action-artistique-20.03.2020.pdf



Auteurs

SACD
Guide des démarches auteurs en période de crise sanitaire Covid-19
https://www.sacd.fr/guide-des-demarches-auteurs-en-periode-de-crise-sanitaire-covid-19

La SACD crée un Fonds de solidarité d'urgence pour les auteurs les plus fragiles dans le cadre de la crise du COVID-19
https://www.sacd.fr/la-sacd-cree-un-fonds-de-solidarite-durgence-pour-les-auteurs-les-plus-fragiles-dans-le-cadre-de-0
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Beau résumé, merci Nonolepiano