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Intermittence du Spectacle

Sujet Covid-19 + indemnisation intermittente et aides, quoi de neuf ?

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phoenix (was acapela)

phoenix (was acapela)

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Modérateur thématique
Premier post
1 Posté le 18/03/2020 à 15:06:20
Bonjour à tous,
à l'heure que nous vivons, le secteur du spectacle ainsi que la plupart des autres embauchant des intermittents ont pris de plein fouet l'arrêt net de nos activités.
Nous sommes en pleine crise (pour ne pas paraphraser, je ne dirai pas que nous sommes en guerre, hein ?!) et il importe, à mon sens en tout cas, que chacun puisse poser sa pierre à l'édifice qu'est la transmission de l'information dans nos professions.

C'est pour cela que je crée ce thread. L'idée, c'est de l'alimenter lorsque nous aurons des infos avérées et fiables. Parce qu'en ce moment, tout est à l'arrêt. Il s'agit aussi, pour s'éviter des angoisses inutiles (et hélas, de fausses joies) de tordre ici le cou à des rumeurs qui, sans nul doute, naitront, si ce n'est pas déjà le cas.

DONC ! pour vous dire : à l'heure actuelle, la SEULE nouvelle vérifiée de la part de Pôle Emploi, c'est une mesure gouvernementale qui retarde l'application de la nouvelle convention générale du 1er avril au 1er septembre.

Portez-vous bien, et prenez soin de vos proches ! :bravo:

[ Dernière édition du message le 24/03/2020 à 19:20:21 ]

Nonolepiano

Nonolepiano

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AFicionado
2 Posté le 18/03/2020 à 18:46:33
Cette nouvelle convention du 1er avril et qui a bien été repoussée au 1er septembre n'affectait pas les annexes 8 et 10
Nonolepiano

Nonolepiano

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AFicionado
3 Posté le 18/03/2020 à 19:19:21
https://www.unedic.org/sites/default/files/2019-09/Note%20d%27impact%20réforme%20de%20l%27Assurance%20chômage%202019.pdf

La preuve ici sous les tableaux.
champs d'application hors annexe 8 et 10 est bien précisé
phoenix (was acapela)

phoenix (was acapela)

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Modérateur thématique
4 Posté le 18/03/2020 à 21:04:35
Ben oui, c'est bien pour ça que je disais :

Citation :
nouvelle convention générale du 1er avril au 1er septembre.


Mais bon, c'était pas clair, visiblement. Merci d'avoir précisé ! :bravo:
Nonolepiano

Nonolepiano

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AFicionado
5 Posté le 18/03/2020 à 21:19:17
Autant pour moi...
Sinon par rapport au COVID 19, que des rumeurs pour l'instant si ce n'est qu'une réunion avait lieu sur le sujet aujourd'hui.
Je suis ce post de près, et merci de l'avoir créé...
Si j'ai des infos sûres je posterai (je suis en contact avec un syndicat)
Bon courage à tous
phoenix (was acapela)

phoenix (was acapela)

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Modérateur thématique
6 Posté le 18/03/2020 à 22:24:11
phoenix (was acapela)

phoenix (was acapela)

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Modérateur thématique
7 Posté le 18/03/2020 à 23:16:21
Provenant du site du Ministère de la Culture (communiqué de presse) :

Citation :
Crise sanitaire : premières mesures du ministère de la Culture en soutien au secteur culturel


« La crise sanitaire sans précédent qui touche notre pays frappe de plein fouet les acteurs de la culture. Nous devons tout mettre en œuvre pour assurer leur survie. C’est l’avenir même de notre modèle culturel qui est en jeu. » Franck Riester

Franck Riester, ministre de la Culture, est pleinement mobilisé pour soutenir les acteurs et professionnels de la culture en France qui sont frappés de plein fouet par la crise sanitaire du coronavirus.

Dès les premiers stades de cette crise, les acteurs et les lieux culturels se sont conformés et adaptés aux restrictions que l’évolution de la situation sanitaire imposait, dans un esprit de responsabilité et de civisme qui doit être salué.

Alors que les équipements culturels ont été amenés à fermer et face au choc sans précédent que cette crise constitue pour l’économie et l’emploi de la culture en France, il est urgent de répondre au risque de disparition des structures culturelles, notamment les plus fragiles. Il est aussi crucial de remédier aux conséquences de la situation sur les intermittents et les artistes-auteurs, qui sont au cœur de notre modèle de diversité culturelle.

Le Gouvernement a annoncé un ensemble de mesures transversales de soutien aux entreprises qui concernent évidemment les structures du secteur culturel qui y sont éligibles : accompagnement simplifié et renforcé du chômage partiel, délais de paiement des échéances sociales et/ ou fiscales voire remises d’impôts directs, fonds de solidarité pour les petites entreprises, les indépendants et les micro-entreprises, lignes de trésorerie bancaires garanties par Bpifrance, etc. Par ailleurs, le remboursement des créances liées aux crédits d’impôts (cinéma, audiovisuel, international, spectacle vivant, production phonographique) pourra être accéléré en sollicitant la direction générale des finances publiques (DGFIP).

En complément des mesures annoncées, le ministre de la Culture a demandé à ses centres nationaux sectoriels (CNC, CNL, CNM, CNAP), ainsi qu’à l’IFCIC, de se mobiliser pour faire face à l’urgence et répondre aux difficultés spécifiques rencontrées par les acteurs de la culture, dans les cas où les mesures transversales mises en place ne suffiraient pas à y répondre. Le ministre de la Culture demande à ces opérateurs de veiller à ce que ce premier volet d’aides d’urgence bénéficie également, dans chaque secteur, aux artistes-auteurs concernés.

D’autres mesures spécifiques viendront s’ajouter à ces premiers dispositifs de soutien.

L’IFCIC adaptera ses dispositifs afin d’accompagner les industries culturelles et créatives. Une franchise de remboursement en capital systématique de trois mois motivée par le contexte d’épidémie pourra par exemple être accordée.

Pour le cinéma et l’audiovisuel
, un ensemble de mesures a été mis en place par le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) notamment en suspendant le paiement de l’échéance de mars 2020 de la taxe sur les entrées en salles de spectacles cinématographiques (TSA) pour soutenir leur trésorerie. Toujours dans cet objectif, le CNC s’est engagé à verser de manière anticipée les soutiens aux salles art et essai et à la distribution ; il continue à assurer le paiement de ses aides et travaille en outre à des mesures visant à assouplir les critères de mobilisation de ses soutiens. Enfin, toutes les subventions attribuées par le CNC aux manifestations annulées pour des raisons sanitaires leur resteront acquises si elles ont déjà été versées, ou seront effectivement payées si elles ne l’ont pas encore été.

Dans le champ des médias, il est fondamental de garantir l’accès à l’information de tous nos concitoyens, qui constitue un enjeu primordial dans le contexte actuel de crise : les mesures prises par le Gouvernement dans la gestion de la crise sanitaire en tiennent pleinement compte. Au-delà, des mesures d’adaptation seront prises (adaptation du plan de filière presse qui sera enrichi pour prendre en compte les effets de la crise sanitaire ; adaptation des procédures du Fonds de soutien à l’expression radiophonique (FSER) pour les radios associatives, etc.).

Pour la filière musicale
, un fonds de soutien sera mis en place à destination des professionnels les plus fragilisés et doté par le Centre national de la musique (CNM) d’une première enveloppe de 10 M€, qui pourra être complétée par des financements externes. Le CNM suspendra également pour le mois de mars 2020 la perception des taxes sur la billetterie.

Pour le secteur du spectacle vivant hors musical, notamment le secteur du théâtre privé, des aides d’urgence pourront être allouées, à hauteur de 5 M€, afin de répondre aux difficultés rencontrées, en lien les organisations professionnelles, et avec une attention particulière au maintien de l'emploi. Concernant les structures labellisées ou subventionnées, une attention particulière sera apportée à chacune d’elle, en lien avec les collectivités territoriales impliquées dans leur financement, pour lui permettre de limiter les impacts de la crise.

Pour la filière du livre
, un plan d'urgence doté d’une première enveloppe de 5 M€ est mis en place par le Centre national du Livre (CNL) pour répondre aux difficultés immédiates des éditeurs, des auteurs et des libraires. Les subventions versées par le CNL aux manifestations littéraires annulées pour des raisons sanitaires leur resteront acquises, pour les aider à faire face aux dépenses déjà engagées. Dans ce cadre, une attention particulière sera portée à la rémunération des auteurs qui devaient participer à ces manifestations. Le CNL va en outre reporter les échéances des prêts accordés aux libraires et aux éditeurs.

Pour les arts plastiques, un fonds d’urgence doté dans un premier temps de 2 M€ sera aussi créé en faveur des galeries d’art, des centres d'art labellisés et des artistes-auteurs et opéré par le Centre national des arts plastiques (CNAP) et les DRAC. Au-delà de ces aides directes, le CNAP va assouplir les modalités d’attribution de ses aides aux galeries. Les soutiens attribués pour la participation des galeries aux foires reportées leur resteront également acquis afin de les aider à faire face aux dépenses déjà engagées.

Le ministre de la Culture, en lien avec les organisations professionnelles, les organisations syndicales de salariés et d’employeurs et les organismes de gestion collective, souhaite par ailleurs étudier des mesures de soutien spécifiques pour accompagner tous les artistes-auteurs.

Le ministre de la Culture et la ministre du Travail travaillent actuellement à des mesures spécifiques en faveur des intermittents du spectacle (artistes interprètes et techniciens), qui ont vocation à être mises en œuvre rapidement.

Le ministre de la Culture demande aux structures les plus solides financièrement, ainsi qu’à ses opérateurs et aux structures subventionnées par l’Etat, de faire jouer la solidarité en payant les cessions prévues aux compagnies et en honorant les cachets des intermittents afin de ne pas les fragiliser.

Enfin, le ministre de la Culture va prendre l’initiative de se rapprocher très prochainement des collectivités locales, très impliquées dans le financement de la Culture dans notre pays, pour unir leurs actions, afin de soutenir au mieux nos acteurs culturels.




Source :
https://www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Crise-sanitaire-premieres-mesures-du-ministere-de-la-Culture-en-soutien-au-secteur-culturel
Nonolepiano

Nonolepiano

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AFicionado
8 Posté le 19/03/2020 à 08:13:49
Merci.

Citation :
Crise du coronavirus COVID-19 : Audiens se mobilise en faveur des professionnels de la culture

Alors que toutes les manifestations culturelles sont annulées et que l’actualité s’est encore accélérée ce week-end avec les annonces du Premier Ministre, Audiens est aux côtés des professionnels de la culture, dont l’activité est très lourdement affectée par la crise sanitaire.


Alors que toutes les manifestations culturelles sont annulées et que l’actualité s’est encore accélérée ce week-end avec les annonces du Premier Ministre, Audiens est aux côtés des professionnels de la culture, dont l’activité est très lourdement affectée par la crise sanitaire.
Pour accompagner ses publics, Audiens déploie des solutions auprès des employeurs et des particuliers, qu’ils soient salariés permanents, artistes et techniciens du spectacle, journalistes rémunérés à la pige ou retraités.


Dernière mise à jour de la page : 16/03/2020 - 20h00
L’accompagnement des employeurs


Des délais de paiement

Afin d'accompagner les entreprises, et dans le respect du versement des prestations aux salariés, Audiens propose aux structures affectées par la crise d'étudier leurs demandes de délais pour régler leurs cotisations en :
Retraite complémentaire,
Prévoyance et santé,
Congés spectacles.

Un report de tout ou partie du paiement des cotisations dues en Mars est possible jusqu’à 3 mois en retraite complémentaire, un formulaire est disponible en ligne, et permet à toute entreprise d'effectuer ces demandes via la messagerie de son espace sécurisé.

Aucune majoration de retard ne sera appliquée

Pour contacter Audiens : 0 173 173 932 (du lundi au vendredi de 08h30 à 18h00)

L’accompagnement des particuliers


L’ensemble des rencontres, séminaires, ateliers… organisés par Audiens pour ses bénéficiaires est suspendu jusqu’à nouvel ordre. Les personnes qui s’étaient inscrites ont reçu un message les informant de l’annulation de cet événement.

Soyez assurés que nos collaborateurs, équipés pour travailler à distance, sont mobilisés afin d’assurer la continuité de l’activité du groupe concernant notamment le paiement des prestations santé, prévoyance, congés spectacles, des pensions de retraite et d’invalidité ou le traitement des dossiers de liquidation de retraite pour ceux qui en auraient fait la demande récemment.

Par ailleurs, les artistes et techniciens du spectacle confrontés aux annulations de spectacles et d’événements pourront solliciter des aides sociales auprès d’Audiens. Ces demandes feront l’objet d’un examen exceptionnel dont les conditions seront disponibles sur le site Internet d’Audiens, dans le courant de la semaine du 16 mars 2020.

Nous travaillons actuellement avec nos partenaires et les pouvoirs publics pour mettre en place des mesures d’accompagnement visant à soutenir les salariés intermittents du spectacle ou journalistes pigistes.


La téléconsultation médicale


Une consultation à distance à tout moment

Offrant un lien direct entre les médecins et les patients, un dialogue immédiat et personnalisé, ce service, MédecinDirect, est disponible 24h/24, 7j/7 pour les adhérents bénéficiant d’un contrat de complémentaire santé Audiens Santé Prévoyance incluant la téléconsultation, sur le web, par téléphone ou en visio-conférence.

En cette période de crise liée au Coronavirus COVID-19, la télémédecine permet de :
s’informer en exprimant ses doutes à des professionnels de santé,
détailler ses éventuels symptômes à un médecin,
favoriser l'orientation et l'accompagnement des patients,
éviter la circulation et la transmission du virus.

Comment savoir si vous avez droit au service de téléconsultation dans votre Garantie santé Audiens Santé Prévoyance ?

Pour un salarié permanent d’une entreprise du secteur culturel :
Si le contrat complémentaire santé Audiens Santé Prévoyance de votre entreprise prévoit la téléconsultation, votre employeur a reçu un e-mailing d’information à ce sujet jeudi 12 mars que nous lui avons demandé de vous faire suivre.
Dans ce cas, vous êtes éligibles à ce service de téléconsultation Médecin Direct.

Pour un retraité, artiste ou technicien, journaliste pigiste :
Si vous êtes adhérent à la garantie santé Audiens Santé Prévoyance, Garantie Santé Pigiste ou Garantie Santé Intermittent, vous êtes éligible à ce service de téléconsultation. Audiens envoie des mails à ses adhérents concernés pour les en informer (emails envoyés entre vendredi 13 et mardi 17 mars).


Source :
http://www.audiens.org

phoenix (was acapela)

phoenix (was acapela)

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Modérateur thématique
9 Posté le 19/03/2020 à 12:51:22
Communiqué de presse du Ministère de la Culture :

Citation :


Mesures exceptionnelles de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel dans le cadre de la crise sanitaire

Muriel Pénicaud, ministre du Travail, et Franck Riester, ministre de la Culture, annoncent des mesures exceptionnelles de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel dans le cadre de la crise sanitaire.

Afin de limiter les impacts sociaux de la crise sanitaire liée à l’épidémie du coronavirus, qui affecte particulièrement les intermittents du spectacle (artistes interprètes et saisonniers) et autres salariés (contrats courts…) du secteur culturel, Muriel Pénicaud, ministre du Travail, et Franck Riester, ministre de la Culture, ont décidé de neutraliser la période démarrant le 15 mars et s’achevant à la fin du confinement de la population française pour :

- le calcul de la période de référence ouvrant droit à assurance chômage et à droits sociaux pour les intermittents du spectacle (artistes interprètes et techniciens), afin de ne pas pénaliser les intermittents qui ne peuvent travailler et acquérir des droits pendant cette phase de l’épidémie du coronavirus ;

- le calcul et versement des indemnités au titre de l’assurance chômage pour les intermittents du spectacle (artistes interprètes et techniciens) et autres salariés (contrats courts…) du secteur culturel, afin que les personnes arrivant en fin de droit pendant cette phase de l’épidémie puissent continuer à être indemnisées.

Le ministre de la Culture étudiera par ailleurs, en lien avec les professionnels et les organisations syndicales de salariés et d’employeurs, les dispositifs d’accompagnement qui permettront de soutenir l’emploi artistique à l’issue de l’épidémie.


https://www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Mesures-exceptionnelles-de-soutien-aux-intermittents-et-salaries-du-secteur-culturel-dans-le-cadre-de-la-crise-sanitaire

[ Dernière édition du message le 19/03/2020 à 12:52:39 ]

Nonolepiano

Nonolepiano

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AFicionado
10 Posté le 19/03/2020 à 17:31:19
Merci ! J'allais justement le poster.
C'est un de mes amis qui a été contacté par le Snacopva pour rédiger un courrier au ministère de la Culture. Ils ont fait 2 demandes. Soit reporter la durée du confinement à la fin des dossiers de chacun ce qui permettrait d'allonger d'autant la période pour la recherche des 507h en restant indemnisé, soit de diminuer le nombre d'heure nécessaire à l'ouverture de droit au prorata. (Par exemple 507/12=42,25h par mois. Si le confinement est égal par exemple à 2 mois (il faut s'y attendre) les droits seraient ouverts à 422,5h soit environ 35 dates.
Visiblement c'est la première solution qui serait retenue, mais j'attends confirmation du Snacopva que ce soit bien cohérent avec le communiqué de presse car je trouve la rédaction de ce dernier assez floue...
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