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Gros lard et aventures sectaires

  • 363 réponses
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  • 41 followers
Sujet de la discussion Gros lard et aventures sectaires
:8O: Bordel, faut vite qu'il m'appelle !

15 000 € d'amende, mais combien pour dommages psychologiques irréversibles?
Ce post était tres certainement une mauvaise blague
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211
Si le chef d'accusation ne précise pas les dommages et intérêts (ici on parlera de préjudice moral) ils doivent être calculés par un notaire après constat d'huissier des sms.

Connaissant un peu ces procédures, sur un truc aussi léger (parce que c'est quand même que quelques sms, je ne sais même pas si on peut parler de harcèlement) ça risque de te couter plus que ce que ça rapportera.

Tant qu'il y aura des couilles en or, il y aura des lames en acier

212
"calculés par un notaire après constat d'huissier des sms"

Où ça ?

En France, il suffit que le contenu des messages vocaux ou sms soit retranscrit sur procès-verbal par le service de police ou de gendarmerie qui est chargé de l'enquête (c'est gratuit).

Si ça va jusqu'au bout, c'est le tribunal qui évaluera le préjudice. Si un médecin fait un certificat attestant d'un état dépressif réactionnel ou quelque chose dans le genre, ça peut influer mais au total, les dommages-intérêts ne devraient pas dépasser quelques centaines d'euros. 2/3 milliers dans le meilleur des cas.

Enfin, je dis au pif, sans tout savoir de cette triste histoire ni de ses conséquences.
Mon photo-blog : http://bloumonque.over-blog.com/ mis à jour le 22/7/2009
213
Donc ça sert à rien.

Je sais pas si je changerai du numéro... Le voyage en irlande se dessine de plus en plus, et ça va lui coûter bonbon de m'appeler ou m'écrire jusque là bas, don tant qu'à faire, autant lui niquer des thunes avant de changer de numéro, non?

Je cherche le meilleur coup de pute tout en oubliant le mec. Qu'il se ruine sans que je fasse attention à lui. Tres subtil comme stratageme.

Sinon, j'ai passé une excellente soirée, mais j'ai malheureusement les * toujours *
Ce post était tres certainement une mauvaise blague
214
C'est toi qui part en Irlande ? si c'est le cas, sache que les frais de roaming (appel ou réception d'appel ou sms depuis l'etranger) sont à ta charge!
Lui payera sa communication jusqu'à la frontière Française, et toi depuis la frontière Française jusqu'au lieu où tu te trouves.
Au niveaux des tarifs en Europe, l'U.E. à fixé un tarif plafond de 0,49cts/minute pour les appels sortants (si c'est toi qui appelle) et 0.28cts/minute pour les appels entrants(si tu reçois un appel).
Pour les sms, normalement la réception est gratuite, et l'envoie est d'environ 0.50cts/sms.
Renseigne toi auprès de ton opérateur, parceque les tarifs que je viens de te donner peuvent varier énormément!
215
Aaaaah mais ZEUB !!

Bueno... Et pour appeler de l'Irlande quelqu'un qui est en Irlande, tu connais à peu pres la législation?
Ce post était tres certainement une mauvaise blague
216
C'est le même principe, mais avec le supplément maxi sauce! :bravo:
Ton opérateur va te facturer un roaming out pour la communication d'Irlande jusqu'en France, et ensuite un appel international France/Irlande...en gros ton appel fait un petit aller-retour.
Dans ma boite on facture ça au prix de l'appel international, sans ajouter les frais de roaming, soit 0.65cts/minutes.
Si tu reste là bas quelques temps, essaye de te procurer une carte prépaid là bas, ça te reviendra bien moins cher ;)
217

Citation : Où ça ?



En France.

Citation : En France, il suffit que le contenu des messages vocaux ou sms soit retranscrit sur procès-verbal par le service de police ou de gendarmerie qui est chargé de l'enquête (c'est gratuit)...



Ça suffit pour pouvoir porter plainte pour harcèlement, c'est tout.

Citation : Si ça va jusqu'au bout, c'est le tribunal qui évaluera le préjudice



Non, le tribunal n'a pas cette compétences, il peut juste permettre de réclamer un préjudice moral et/ou matériel ou pas et fixe une fourchette en fonction du calcul fait par un notaire, un avocat ou un avoué.

Citation : Si un médecin fait un certificat attestant d'un état dépressif réactionnel ou quelque chose dans le genre, ça peut influer



Oui, mais un huissier devra constater ce certificat, un médecin n'étant pas une autorité judiciaire.

Citation : mais au total, les dommages-intérêts ne devraient pas dépasser quelques centaines d'euros. 2/3 milliers dans le meilleur des cas.



Oui, soit presque les honoraires générés par la procédure.

:boire:

Tant qu'il y aura des couilles en or, il y aura des lames en acier

218
J'ai la solution :

Je change de numéro en avril, et j'arrete la fac (ça, c'est en cours).

Et puis si il vient chez moi, je lui éclate la gueule, point final. Quelles qu'en soient les conséquences, au moins ça me défoulera (ya plein de gens qui paient pour se faire plaisir, là je paierai peut etre meme pas !)
Ce post était tres certainement une mauvaise blague
219

Citation : es dommages et intérêts (ici on parlera de préjudice moral) ils doivent être calculés par un notaire après constat d'huissier des sms

le coup du notaire qui calcule les dommages et interets... hum hum...
220
Ca fait la 3ème fois que l'église des témoins de jéhovah sonne à ma porte ! Ils m'ont même donné un petit livret pour tout comprendre à la vie.

Qu'ils sont doux et aimant. :aime:

Provocateur d'extrême droite