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Il me semble bien que la sacem recense les oeuvres tombant dans le domaine public, avec de régulières mises à jour. En tout cas j'ai bien souvenir d'avoir déjà eu sous les yeux un tel relevé, j'imagine qu'il doit encore exister.
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Anonyme
17065
65152Posté le 28/04/2015 à 14:19:14
Yep !!! Extrait du site de la SACEM:
Citation :
Comment savoir si l'oeuvre que je souhaite utiliser est tombée dans le domaine public et donc libre de droit ?
En consultant le catalogue des oeuvres de la Sacem ou votre délégation régionale Sacem.
El Migo> j'étais sur site et il semble ne proposer que des liens vers des oeuvres libres de droit par essence.
Pour faire court je voudrait utiliser le Te Deum de Rameau dans un commentaire audio
diffusé en public.
EDIT.
c'est de Charpentier en fait
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[ Dernière édition du message le 28/04/2015 à 14:35:22 ]
bah si c'est charpentier c'est sur et certain que tu peux l'utiliser. Par contre faut faire enregistrer TA version, sinon tu dois payer les droits voisins pour l'éditeur/producteur/maison de disque etc... L'enregistrement lui même n'est jamais ou très rarement libre de droit.
Tu ne peux pas non plus dire que c'est ta composition originale, ça c'est le droit moral.