Après, c'est sûr qu'il faut être un chieur pour déclencher une action en justice pour un simple prospectus,et qu'il vaut mieux engager une tentative de conciliation à l'amiable... qui peut se traduire par donner 48h à la société pour venir récupérer à ses frais ce qui lui appartient et s'est retrouvé dans ton espace privé sans ton consentement au mépris de l'article gnagnagna
On est bien d'accord, je me posais juste la question en fait de savoir si ça avait valeur légale, le cas échéant. Mais si la BAL est considérée comme espace privée dès le départ dans ce cas la question ne se pose même pas.
[ Dernière édition du message le 16/10/2014 à 05:54:29 ]
linn134
14923
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
75195Posté le 19/10/2014 à 00:42:03
Agace : qu'on ait dégonflé le plug anal de la Place Vendôme, œuvre majeure illustrant à merveille le fait que l'art bankable s'adresse à de gros trous du cµl. Dommage, FIAC you...
Dans ma rue, on galère pour se trouver une place en rentrant le soir .
Et mon voisin qui est en retraite sort sa voiture à 9H00 du matin (qd tt le monde se barre au taf) pour se garer devant sa maison laissant la place libre devant son garage où est pointé un beau "interdiction de stationner" .
Et son garage est très large (place pour 2 caisses) .
Pourquoi il ne laisse pas sa tire dans le garage ? Surtout que 9/10 il ne décolle pas de la journée avec . ...
...Et bien sûr il la rentre dans son garage à 21h00 quand plus personne ne cherche de place