Sujet Les questions auxquelles on n'a pas les réponses mais un AFien peut les avoir

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L.Fox -> en théorie je dirai non si le producteur refuse, après il peut accepter. Mais ça dépend du contrat plus que d'histoire de droit. Après, un featuring si le nom du gars apparaît pas en est il un ?

Alors plus d'info qui viennent directement du contrat :

Citation :

1.4 L’ARTISTE ne pourra participer à des enregistrements (featuring, chœurs) qu’avec 
l’accord préalable du PRODUCTEUR. 
Celui-ci ne peut refuser cette participation que pour des raisons dûment justifiées. 

Donc selon moi si ni le nom, ni le nom de scène, ni l'image de l'artiste apparait aucune raison qu'il ne puisse refuser vous en penser quoi ..

Citation :

4.2 Compte tenu de la période nécessaire au lancement, à la promotion et à la 
commercialisation des phonogrammes, le terme de la  durée d’exclusivité interviendra 12 5
(douze) mois après la date de sortie commerciale du single visé à l’article 4.1 ci-dessus 
(SP1). 
4.3 L’ARTISTE consent à la SOCIETE, aux conditions  des présentes, deux options de 
contrats indépendants et successifs, d’une durée minimale d’exclusivité de : 
- 12 (douze) mois pour la première option, laquelle portera sur l’enregistrement d’au 
minimum un single (SP2), 
- 18 (dix huit) mois pour la seconde option, laquelle portera sur l’enregistrement d’au 
minimum un album (LP1).

Ca veut dire quoi exactement ? La clause d'exclusivité tombe 12 mois après la sortie du dernier single ??

Merci pour votre aide

en 4.1 c'est le SP1, ça confirme bien ce que je pensait