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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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151

Citation : existe-t-il une possibilité pour l'asso et son conseil de devenir une entreprise??



Citation : Ben oui!



moi tout le monde me dit le contraire donc je comprends plus rien, car c'est ce que j'ai dans l'idée aussi donc si kelkun a une réponse sur j'suis preneur.
152
Ben moi j'avais pris rendez vous avec un controleur des impots pour un problème d'insee (c'est compliqué je sais) et lui meme sans rien que je demande ma dis que si mon asso ce mettais a marcher vraiment bien et que je voulais developper d'autre systemes que je pouvais la transformer en entreprise sans problème sans perdre mon materiel ni le nom de l'asso ni rien peut etre des sous quoi... Le mieux pour ca je pense si t'es vraiment pas sur (moi je le suis) appele la chambre des commerces de ta région ils te le diront!!!
Le forum d'IP
153
Un grand merci pour cette réponse, ca me rassure.
154
Ok et tien nous au courant si tu fais quelque chose :clin:
Le forum d'IP
155
Pas de souci j'oublierais pas.

de toute facon j'ai envoyé un mail a la CCI de pontoise pour avoir une réponse et dès que je l'aurrais j'en fait un copié collé ici comme ca ce sera clair pour tout le monde.
156
Ben j'éspère que chez toi sont plus amicaux que chez moi. Avant de m'orienter vers une asso je pensais créer une entreprise et j'ai envoyé un mail justement a ma cci pour leur demander si les demarches pouvaient etre longues et penibles et couteuses leur seul réponse a été que les réponses etaient sur leur site que je n'avais qu'a chercher (alors que j'avais rien trouvé) enfin bon....
Le forum d'IP
157
Ils ont plutôt interet sinon tan pis pour eux j les envois ce faire foutre bien comme il faut
158
Salut à tous,

nous sommes un groupe Toulousain d'une dizaine de musiciens géré par une assoc 1901. Voilà le problème qui commence à sérieusement se poser c'est que certains sont professionnels et demandent a etre défrayés (voire intéréssés), et ne pas y etre de leur poche, notamment pour les trajets.

Il est normal qu'à partir du moment ou une personne est défrayée, que la totalité des personnes le soient, même les non professionnels, et pour une rémunération équivalente. On arrive rapidement à de grosses sommes lorsque tout le monde perçoit (pour commencer nous avions pensé environ à 50 euros X 10 ca fait 500 euros par date)

Je suppose que celà peut se payer sur justificatif d'essence. Est ce légal ? et dans quelles conditions ?

D'autre part, qu'en est il pour ceux qui assurent la gestion du groupe . Je pense au bénévole-musicien que je suis qui se casse le cul pour trouver les concerts, ou pour celui qui s'occuppe de la relation avec le graphiste, de la trésorerie, des mixes studios, de la gestion de la salle, de la promo et j'en passe des meilleures.

Je ne pense pas que ces personnes, qui agissent bénévolement, seraient trés motivées pour continuer à travailler pour rien, alors qu'un musicien touche un pseudo salaire grâce à tout ce travail, disont le carrément chiant parfois ! Sans promo, sans management, un groupe n'est rien, par contre il me semble évident que la réciproque n'est pas vrai, un manager pourra toujours trouver un groupe à manager. Un groupe de branleurs musiciens va rapidement splitter s'il ne trouve pas un pigeon pour assurer l'intendance...

Est il juste que ces négriers percoivent un défraiement pour leur travail, est ce légal et sous quelle forme ? quel est le pourcentage couramment pratiqué ?

Je suis sur que nombre de groupes ont eu ce problème !

Et ce n'est pas fini : si tout est reversé aux musiciens, graphistes, techniciens (éclairage, son), il ne reste rien à l'assoc' pour payer les frais (coups de téléphones, affiches, flyers, vidéo, studios évidemment etc.)

Je ne parle même pas des droits d'auteurs dont les montants sont reversés (dans notre groupe) aux auteurs/compositeurs/arrangeurs et jamais à l'assoc.

donc il faut jongler avec ça, peut etre en établissant des règles simples sous forme de pourcentages ?

quels sont ceux pratiqués ? Commen fonctionnez vous dans votre groupe ? votre expérience m'intéresse, vos erreurs peut être aussi !
On a pas envie de splitter, mais on rentre dans une logique professionnelle, et je dois avouer que même avec notre expérience nous sommes un peu perdus...

Au plaisir de vous lire,


A+
Yann
159
A mon gout tu doit dissocier groupe et asso.
nous par exemple, les cachet pris part l'asso, reversé ou non, servent a prendre en charge le marketing, l'administratifs etc.

Les droit d auteurs normal qu il aillent aux auteurs :)

Pour les defraiment, faire une facture au non de l'asso (resto, esence etc) et ca pour tout les membres de l'asso si elle veux, pro ou pas.

Par contre en effet c est un defraiement pas un salaire :) donc facture oblige.

IL faut que tu voi l'asso comme celle qui met la main a la poche quand y a besoin (enregistrement studio etc.) celle qui remplace donc voitre main et votre poche :) et le tout legalement

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

160

Citation : J'ai un facturier (un cahier spécial avec des pages détachables et numérotées) qui est conçu de façon à avoir chaque facture en triple (y a un espèce de papier carbone intégré.
Sur chaque facture, je mets un tampon de l'asso, et j'écris "Production d'un concert amateur", la date, le lieu, le montant, et la mention "exempt de TVA". Je mets aussi le mode de règlement (liquide, chèque, virement...) Et je signe en tant que Pdt de l'asso.



"exempt de TVA" c'est à dire? l'association facture en HT comme une entreprise? La TVA dans une asso naissante, ça m'échappe... :?!:

Je vais vendre de la musique pour de l'illustration sonore, je compte monter une asso pour ça : Les musiques vont rapporter via mon éditeur une somme HT par zick vendue, directement dans les caisses de l'asso - les droits d'auteur sont par contre pour ma pomme- les sommes gagnées sur le compte de l'asso serviront à acheter du matos, essentiellement du soft. A terme ce matos pourra servir pour d'autres compositeurs. Mais Quid de la TVA dans tout ça?