TUTO> CREER une ASSOciation
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Just_elwood
812
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 09/07/2005 à 15:25:05TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'Ă©claircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'Ă©clairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillĂ©)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'Ă©tablir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de mĂŞme .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typĂŞs et le reste.. a plus !
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'Ă©claircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'Ă©clairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillĂ©)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'Ă©tablir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de mĂŞme .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typĂŞs et le reste.. a plus !
ELITHEWOOD >Â http://soundcloud.com/arnowood
Â
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPkÂ
Just_elwood
812
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
171 Posté le 13/10/2006 à 11:33:16
Chti up
ELITHEWOOD >Â http://soundcloud.com/arnowood
Â
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPkÂ
pulvonium
6780
Je poste, donc je suis
Membre depuis 19 ans
172 Posté le 18/10/2006 à 11:59:00
Moi c'est le Numéro de Siret qui me pose problème. On n'en a pas et il y a des organisateurs qui le réclament.
J'ai appelé la sous-préfecture. Ils m'ont dit que c'était pas obligatoire mais que ça pouvait le devenir.
Ils m'ont dit que ça donnait plus de "crédibilité" à l'association, mais sans plus de détails...
Ils m'ont dit aussi de contacter l'INSEE pour en obtenir un. L'agence la plus proche est Ă 150 bornes de chez moi...
J'ai donc posté un courrier mais je sens que ça va être bien long cette affaire
Y a-t-il parmi vous des gens qui ont un No de Siret pour leur asso ?
Vous l'avez eu comment ?
A quoi ça vous sert ?
Merci
J'ai appelé la sous-préfecture. Ils m'ont dit que c'était pas obligatoire mais que ça pouvait le devenir.
Ils m'ont dit que ça donnait plus de "crédibilité" à l'association, mais sans plus de détails...
Ils m'ont dit aussi de contacter l'INSEE pour en obtenir un. L'agence la plus proche est Ă 150 bornes de chez moi...
J'ai donc posté un courrier mais je sens que ça va être bien long cette affaire
Y a-t-il parmi vous des gens qui ont un No de Siret pour leur asso ?
Vous l'avez eu comment ?
A quoi ça vous sert ?
Merci
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
173 Posté le 18/10/2006 à 16:23:50
Il faut contacter ton centre impots par tel qui t'envoie un dossier et qui font l'intermédirair avec l'insee (en tout ca ma pris deux semaines moi) LE numéro siret est en quelque sort un numéro d'identification pour ton asso qui te servira aussi si tu veux embaucher ou rémunerer via cheque emploi associatif. Il es gratuit et ne change rien vis a vis des impots!
pulvonium
6780
Je poste, donc je suis
Membre depuis 19 ans
174 Posté le 18/10/2006 à 23:27:07
Citation : Il es gratuit et ne change rien vis a vis des impots!
Enfin une bonne nouvelle
Merci pour ces infos
MaTcHa
7
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 22 ans
175 Posté le 20/10/2006 à 19:22:24
Bonjour,
Tout d'abord bravo pour ce tut qui est d'un grand secours pour beaucoup de zikos.
Alors, je viens de me taper les 18 pages, j'ai eu des réponses à toutes mes questions sauf une, et la voici :
Je compte créer une association pour la promotion et le développement de ma musique. Je ne serai ni président ni trésorier, mes parents le seront. Demain, je (mes parents, l'asso) facture un concert à une salle. Est ce que l'asso peut payer les zikos (dont moi) en cachets de 12 heures (par l'intermédiaire du GUSO??)qui entreront en compte pour l'intermittence?
Je ne sais pas si j'ai été clair. En fait, je sais que l'on peut rémunerer par des chèques asso machin etc, mais par des cachets pour l'intermittence ??
Et dernière chose, dans le cas ou je serai dans l'asso, je sais que je peux recevoir une rémunération pour ma presta de zikos, mais puis je recevoir un cachet comptan pour l'intermittence (avec feuillet aem etc...)
Merci bcp pour vos réponses, en espérant avoir été clair!!
A très vite
Tout d'abord bravo pour ce tut qui est d'un grand secours pour beaucoup de zikos.
Alors, je viens de me taper les 18 pages, j'ai eu des réponses à toutes mes questions sauf une, et la voici :
Je compte créer une association pour la promotion et le développement de ma musique. Je ne serai ni président ni trésorier, mes parents le seront. Demain, je (mes parents, l'asso) facture un concert à une salle. Est ce que l'asso peut payer les zikos (dont moi) en cachets de 12 heures (par l'intermédiaire du GUSO??)qui entreront en compte pour l'intermittence?
Je ne sais pas si j'ai été clair. En fait, je sais que l'on peut rémunerer par des chèques asso machin etc, mais par des cachets pour l'intermittence ??
Et dernière chose, dans le cas ou je serai dans l'asso, je sais que je peux recevoir une rémunération pour ma presta de zikos, mais puis je recevoir un cachet comptan pour l'intermittence (avec feuillet aem etc...)
Merci bcp pour vos réponses, en espérant avoir été clair!!
A très vite
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
176 Posté le 20/10/2006 à 19:37:57
En passanr par le guso en payant les intermittents avec la caisse de ton asso je pense que tu peux (sur a 99%)De toute facon si t'as une asso tu peux très bien payer par exemple une entreprise pour retaper un local pour ton asso ou un sonorisateur si t'as un groupe pour un concert alors un intermitten je vois pas ce qui t'en empecherai...
MaTcHa
7
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 22 ans
177 Posté le 20/10/2006 à 19:53:21
D'accord, mais puis etre à la fois trésorier de mon asso et me payer en cahcet (avec le guso) en tant que zikos du groupe que je développe?? Ca me parait bien facile, les assedic vont tilter non?
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
178 Posté le 20/10/2006 à 20:05:32
Ben non je pense pas que ca pose problème et du coté des assedic encore moins... Pour en etre sur passe un coup de fil a l'ursaff de ton secteur ils sont la pour te renseigner . Je vois pas du tout ce qui peut poser problème. Pour te donner un idée je suis président de mon asso et je me rémunère avec des chèque emploi asso en tant que dj (tant que je fais des soirées bien sur) c'est légal confirmé par les impots et l'ursaff.
MaTcHa
7
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 22 ans
179 Posté le 20/10/2006 à 20:07:49
D'accord, mais lĂ , le but final est d'avoir le statut d'intermittent, donc une indemnisation. Je sais pas, ca me parait chelou.
Mais je vais contacter mon ursaff !
Mais je vais contacter mon ursaff !
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
180 Posté le 20/10/2006 à 20:10:54
Voila très bonne initiaive
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