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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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251
Bonjour,
J'ai lu tout le sujet, mais il y a un point que je ne suis pas sur d'avoir saisi:
Mon groupe de 4 musiciens (non professionnels) est en asso, tout les 4 membres du CA et du bureau. Si on fait un concert, le bar dans lequel on joue paye l'asso. J'aimerai savoir si l'asso peut rémunérer ensuite les musiciens (en l'occurence nous) pour la prestation? J'ai cru lire que oui grace aux chèques associatifs si on ne dépasse pas 70% du SMIC. J'aimerai savoir si je suis dans le vrai et comment ça doit se passer dans ce cas...

Merci d'avance.

www.bak-trak.com
www.facebook.com/BakTrakmusic


252
up et deterrage!

www.bak-trak.com
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253
Hello à tous et désolé pou le silence radio mais j'etais plutot pas mal occupé dernierement avec le spectacle http://www.myspace.com/mariecaprice et le boulot.

je prend le temps généralement de répondre aux question par MP mais bon

Alors on relance le question réponse !

srib :
je suppose que vous etes des musiciens amateur..
donc la réponse st oui et non.
que vous soyez ou non membre du CA : aucun soucis dans la mesure ou vous serez rémuneré en tant que musiciens et non pour votre role administratif dans le CA.
L'association peut sans probleme facturer un cachet global au bar, et rémunerer par la suite les musiciens via les cheques emplois.

généralement si le chachet est pas elevé pas mal d'asso prefere un defraiement direct car cela simplifie grandement la paprasserie.

Concernant les cheques tu les demande https://www.cea.urssaf.fr/ceaweb/informatif/accueil/accueil.do;jsessionid=WwF9LVKPTh0jpk2YLKLjjd1L2VR22nkG2lNhqJfSt7gkRlh24TpJ!-909135531

Attention tout de meme..
1°  tu nest pas exent de certaines formalité, declaration prealable à l'embauche etc.
2° sur une base 100 de cachet du garde 20 pour l'asso (ademttons lol), il te reste 80 desquelles tu dois enlever les charges...
et oui le cheque tu permet de simplifier les demarches et de cumuler les charges, mais elles sont toujours la


C'est un bon systeme pour peu qu il soit reelement adapté a tes besoins.

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

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http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

254
Citation de : litchibrothers59
Bonjour, J'ai une question toute bête. Avec mon groupe on souhaite se mettre en asso pour demander des subventions. Je voudrais simplement savoir si en créant une asso comme ca il ya des charges a payer a je ne sais qui, des choses a déclarer aux impôts ou autres? Je sais que les benef doivent être réinvesti au sein de l'asso, qu'il faut des factures pour des remboursements de frais la concernant, etc. mais avec mon groupe on cherche les autres inconvénients d'une asso (des frais a payer, des choses a déclarer etc.)

Merci d'avance ! 

Pour le groupe The Litchi Brothers,

Rémi

tu as environ 40 uros a débourser pour la declaration de ton asso au JO.
Elle sera imposable : oui mais pour cela il faurt vraiement qu elle tourne fort lol

tu peux faire des demande de subvention sans probleme. sache juste que hgeneralement la premiere année pas de subvention (ca depend des collectivité) apres a toi de défendre ton projet mais garde a l esprit pour les communes qu'ils attendent l interet pour le public de leur ville.

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

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Et pour sortir des sous de l'asso, il faut acheter du matos ou de bières et les facturer sur le compte de l'asso ?
nous on fait une dizaine de concerts par an facturés en moyenne 200 euros.
Donc ça nous ferait 500 euros chacun par an grand maximum,  je pense que le chèque emploi n'est pas trés adapté.

Ola !!!

256

Beaucoup d'infos là dedans! Voilà un tuto très utile!

 

Cependant, deux questions me taraudent encore:

- Peut-on réellement payer les activités d'un artiste du spectacle en chèque emploi associatif? Sur le site de l'URSAFF, pour l'embauche occasionnelle d'artistes, ils donnent le lien du GUSO... Dans ce cas, tu convertis le cachet en nombre d'heures?

 

- autre chose: si je souhaite profiter des services du GUSO pour mon asso, l'objet de l'asso ne DOIT PAS être l'organisation de spectacle. Est-ce que "promouvoir les activité du groupe untel", ça sous-entend l'organisation de spectacles?

Et si ça marche, est-ce que je peux recevoir un cachet, avec une facture de l'organisateur, ou tel patron de bar, et l'utiliser pour déclarer le concert au GUSO et payer les musiciens?

 

Merci beaucoup pour ces précisions. J'espère ne pas faire de redite...

257

Le problème du GUSO, c'est que ça dépend sur qui tu tombes au téléphone.
La première fois que je les ai eux, on pouvait faire autant de GUSO que l'on voulait, notre code APE était bon, pas de prob.
La deuxième fois ça allait pas du tout, fallait abandonner l'idée, le GUSO c'est pour les organisateurs occasionnels (les mariés qui font appel à un animateur, la mairie qui fait un spectacle de clowns)
J'ai laissé tomber...

En revanche


Citation :

 

Et si ça marche, est-ce que je peux recevoir un cachet, avec une facture de l'organisateur, ou tel patron de bar, et l'utiliser pour déclarer le concert au GUSO et payer les musiciens?

C'est aussi ce que je faisais, le GUSO m'a dit que c'était illégal car tu deviens un "employeur de substitution". C'est l'orga qui doit directement faire le GUSO. Bon courage, en plus t'as des mairies où on te dit d'entrée "Pas de GUSO, trop de paperasses" !

 

Ca pourrait bien faire le buzz...

258



Pulvonium, tu es ptêt dans notre cas,  ton asso a été classée par l'Insee dans une catégorie "diverse" genre code APE 9499Z ce qui fait que ton SIRET n'est pas bloquant quand tu adhères en ligne au Guso.

Et dans le même temps, tu as la licence d'entrepreneur du spectacle, ce qui te sort du champ du Guso ?

259

Là on fait beaucoup moins de concerts. Mais il ya quelques années, en théorie j'aurais dû l'avoir. Je l'ai appris ensuite.

Ca pourrait bien faire le buzz...

260

Je suis en train de monter l'association pour mon groupe (merci bcp au passage pour ce sujet).

Nous avons déjà sortie notre premier EP produit par nous même et l'aide de 3 associations. Pouvons nous maintenant distribué cet EP et remplir les caisses de l'association avec les bénéfices alors que l'association n'a pas participé à sa production (puisqu'antérieur à la création)? Faut il demander une autorisations aux autres associations (qui distribuent également le EP afin de rentrer dans leurs frais).