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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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241
Merci, je vais me renseigner, je vous tiens au courant :clin:
242
Salut Poenix,

Je m'apperçois en relisant mes dernier post que je me suis montré quelque peu agessif et te pris de me pardonner. 

Je me suis pris la tête avec les méandres de l'admimistration français  .


Sinon, j'ai trouvé un lien fort intéressant:

https://www.associanet.com/

Fred

[ Dernière édition du message le 26/06/2009 à 13:00:14 ]

243

bonjour a tous
 merci  deja a tos ceux qui laisse de leur temps pour repondre au internautes novices en la matiere...
je  n'arrive pas a trouver  de solution  a mon petit  probleme d association


 voila  en resumé
 nous avons un petit groupe de musiciens amateurs (5)  nous  avons  tous un job en parallele
nous faisons 5 a 6 "contrats" dans l'année dans des petits bars autour de chez nous  ,generalelemnt l les ''contrats''  sont en periode estivale d avrile en aout ( montant d'un cachet pour le groupe generalement de 300 a 350 euros )    donc comment  redistribué les 30 euros a 50 euros  a mes  amis apres chaque date?
 ( nous  avons monté cette assoc car les bars voulait presque chaque fois qu on fournisse une facture en bon uniforme pour leur comptabiulité)
 jai lu sur ca sur un forum ""Vous avez le droit à 6 représentations non assugettis a toutes les formalités """
quelqu un a plus d'elements a ce sujet?
merci deja a tous

244
Au bout de 6 représentations, tu as l'obligation de demander une licence d'entrepreneur de spectacles, ce qui serait démesuré dans le cas de ton asso. Quand tu parles de rétribution, cela implique "travail", bref, fiche de paie, cotisations etc... à 350 euros max pour 5 personnes, cela fait 70 euros par tête de pipe... se rétribuer est difficile dans ce cas de figure... Pour moi, deux solutions : 1° tu demandes au bar de vous déclarer via le GUSO ( www.guso.fr ), en essayant de tirer légèrement le prix de la prestation par le haut, car dans ce cas, le bar pourra dégrever de ses impôts une partie de la presta. 2° tes musiciens sont OK pour jouer dans les bars entant que musicien amateur et bénévole. Auquel tu présentes au bar une facture qui insiste bien sur les frais de déplacements, les éventuels frais divers (location, hébergement...). Tes musiciens, percevront ensuite QUE le les frais de déplacements relatifs au concert. Rien ne t'empêche cependant d'inviter tout le monde au restau dans l'année pour les remercier pour le concert, par exemple. (les bars sont formidables... ils paient un misère MAIS veulent une facture pour être au clean dans leur compta... Et le pire, c'est qu'ils arrivent à leurs fins ! ) Quand un pote garagiste vient chez moi me dépanner sur ma caisse, et que je lui file 40 euros, j'ai lui demande pas une facture pour dégrever de mes impôts !)

Mais si, mais si, on va y arriver...

245
merci beaucoup chef sioux de ta reponse
  en quelque lignes  peux tu m'eclairer sur   ton premier conseil "guso" les modalités d usage j'irai en plus sur le site que tu   as envoyé
pas de souccis  apres   pour  distribuer le cachet a mes amis?( il doivent declarer aussi la somme au impots ect?)
 peux t'on pour la 2 solution
 nous repetons deux fois par semaines (des septembre pour monter le repertoire et aussi nous oxgygener l'espris) nous avons tous des frais d'essence accumuler pendant plusieur mois pour se rendre a la salle de repetition
  en resumé peux  t on faire  faire des facture d'essences au nom de l association des les premiere repetition et se rembourser ces frais que l on a eu  au prealable sur les cachets  qui viendront plus tard..
 merci deja de ces precieux conseils
246
pour le guso, vu que je n'y suis jamais passé moi même, je ne pourrais te répondre clairement. Commence par voir sur leur site ! Je sais que le guso fait plus ou mins l'office d'employeur, pour un maximum de 5 ou 6 dates par organisateur.
Effectivement, le mieux serais de vous faire rembourser vos frais de déplacements... mais pas l'essence ! Pour rester dans la légalité, vous définissez un barème kilométrique, et vous pouvez vous faire rembourser vos déplacements dans ce cadre, à condition évidemment d'être adhérent de l'association, et que les déplacements correspondent à des activités relatives à l'objet de l'association. 
acapela sera certainement plus précise que moi pour les documents spécifiques et les tarifs.

Pour la facture avec les bars, je ne sais pas s'il existe une solution pour rester dans un cadre bénévole et être tout à fait clean légalement. Les bars demandent une facture pour deux raisons :

1° pour rentrer les charges dans leurs compta
2° pour se dédouaner de l'URSSAF, en renvoyant les exigences salariales vers les petites assos comme la tienne. faire donc gaffe à ça. D'autant qu'ils ne paient pas suffisamment pour qu'on puisse déclarer les artistes comme il se doit.

Mais si, mais si, on va y arriver...

247
merci c'est tres smpa de nous eclairer
 
248
Salut, d'abord merci au createur de ce sujet et a tout ceux qui ont participé a son evolution, j'ai lu en partie mais j'ai appris beaucoup de choses.

Quelques questions tout de meme.

Ici ce serait afin de creer une association pour un collectif de musique avec les activités de vente de cd, t-shirts, instru etc...
Le Chiffre d'affaires n'exaidera pas les 73600€ donc exonérés de tva..??
L'argent dégagée si j'ai bien compris ne peut etre utilisée par les membres de l'association a moins de le reinvestir dans du matos.

N'y a t-il aucune possibilité de se remunerer, par exemple la personne qui fera des instrus, ne peut elle pas facturer son instru a l'assoc?
Le fait d'avoir une association permet-il d'acheter du matos en HT ou de deduire la tva ou autres, ou de recuperer une partie de l'investissement?
Dans le cas d'achat en Ht donc sans TVA par exemple la facture du mac est directement payé en HT au magasin ou c'est une retribution ulterieure?
Exemple j' achete un mac pour l'association, comment l'argent est recuperer, la tva par exemple ou autres?


Enfin, le fait d'avoir une association permet d'etablir des factures et donc de pouvoir vendre en magasin ou de vendre des produits a des entreprises?

Je pose peut etre des questions qui paraitraient logique pour d'autres mais je prefere les poser pour avoir une base claire.


Merci d'avance
249
Citation :
N'y a t-il aucune possibilité de se remunerer, par exemple la personne qui fera des instrus, ne peut elle pas facturer son instru a l'assoc?Si cette personne ne fait pas partie du bureau, et même de préférence du C.A., tu peux la rémunérer sans aucun danger, à elle de te fournir les factures en règle nécessaires.
Citation :
Le fait d'avoir une association permet-il d'acheter du matos en HT ou de deduire la tva ou autres, ou de recuperer une partie de l'investissement?Ben c'est possible, mais deux cas de figures possibles seulement :
Soit tu soumet ton asso à la T.VA. :
Dans ce cas, tes produits ou services (prestations, disques etc...) doivent être vendus avec T.V.A. En contrepartie de quoi, le jour où tu redonne la TVA de tes produits aux impôts, tu déduis la T.V.A que tu as payé précedemment (achat du mac, téléphone, repas etc...).
Soit tu ne soumet pas ton asso à la T.V.A. Auquel cas tu n'appliques pas la T.V.. à tes produits et prestations, et tu ne peux déduire la TVA de tes achats précédemment effectués.


C'est un peu chiant à expliquer la T.V.A, alors que finalement c'est simple... je vais essayer d'expliquer avec un exemple à deux balles : tu vends des frites...

Tu achètes donc pour 100 euros de patates H.T. 
Le producteur de patates te demandera donc 102,1 euro TTC (soit 2,1 euros de TVA, car la tva de ce type de produits et à 2,1 %). Il donnera aux impôts ces 2,1 euros.
Tu vends pour 200 euros de frites
Tu as donc 211 euros dans ta caisse (T.V.A à 5,5% depuis cet été ;-)
Il faudra donner aux impôts 11-2,1 = 8,9 euros...


Mais si, mais si, on va y arriver...

250
Bonjour, J'ai une question toute bête. Avec mon groupe on souhaite se mettre en asso pour demander des subventions. Je voudrais simplement savoir si en créant une asso comme ca il ya des charges a payer a je ne sais qui, des choses a déclarer aux impôts ou autres? Je sais que les benef doivent être réinvesti au sein de l'asso, qu'il faut des factures pour des remboursements de frais la concernant, etc. mais avec mon groupe on cherche les autres inconvénients d'une asso (des frais a payer, des choses a déclarer etc.)

Merci d'avance ! 

Pour le groupe The Litchi Brothers,

Rémi