Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 72 72
Articles 37 37
Médias 482 482
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 101 5,1k

TUTO> CREER une ASSOciation

  • 334 réponses
  • 95 participants
  • 153 844 vues
  • 110 followers
Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

Afficher le sujet de la discussion
231
Ben, justement,

Dans quel cas je serais assujetti à la TVA?

Et dans quel cas je ne serais pas assujetti à la TVA?

Fred

232
Heu... tu es allé lire le topic dont je viens de donner le lien ?

http://www.cachets-artistes.com/

233
Merci pour ce topic tres instructif.
De mon coté l'assoc est ok j'ai tout pigé, par contre, il faut une assurance responsabilité civile ? Ou la rc vie privée de chaque membre du groupe suffit ?
234
Ben si j'ai bien compris, l'assujettissement de TVA dépend du chiffre d'affaire de l'association. C'est ce que j'ai compris sur le site des impots.

Si on dépasse un certain chiffre d'affaire, on facture TTC; si on est en dessous, on facture HT avec la mention légal d'éxoneration de TVA à mettre sur la facture.

Fred

235
:up:

Fred

236
En fait, personne sait rien et personne sait tout.

On est bien avancé...

:surpris:

Vive la bureaucracit française....

:zzz:

Fred

237
C'est génial!

Si on pose une question à des gens qui manifestement connaissent tout sur la vie, dès que la question dérange, "va voir à côté"!

Je me trompe?

:??:

Fred

238
Oui, tu te trompes !

Je t'ai donné un lien qui t'explique en long, en large et en travers les conditions d'assujettissement aux impots commerciaux, donc à la TVA, alors si tu ne comprends pas ce que beaucoup d'autres ont compris, prends-toi plutôt à toi-même qu'aux autres.

Et, non non, ne remercie pas, je m'en passerai volontiers cette fois !


> Hasnoff :

Citation : De mon coté l'assoc est ok j'ai tout pigé, par contre, il faut une assurance responsabilité civile ? Ou la rc vie privée de chaque membre du groupe suffit ?



RC pour ton asso, c'est nécessaire. L'association étant une personne morale en Droit, elle a besoin d'avoir sa propre assurance. Si l'asso fait quoi ce que soit en son nom (organisation ou production de concert,etc), c'est sa propre responsabilité qui est engagée, et non celle de ses membres, d'où, assurance spécifique.

http://www.cachets-artistes.com/

239
Merci, faut que je vois ça alors.
Est ce que je peux assurer le materiel sono/instruments via cette association aussi ? sachant que le materiel appartient à chaque membre du groupe....
240
Des compagnies d'assurance te diront "ok, on assure le matos" mais en cas de sinistre, tu devras justifier que le matos appartient bien à l'asso, preuves à l'appui, c'est-à-dire factures du matériel au nom de l'asso. Autant dire que sans cela, aucune prise en charge ne sera faite. Donc il est largement que ce soient les propriétaires du matériel qui assurent leurs propres objets... au moins, de l'argent ne sera pas jeté par la fenêtre... ;)

Par contre, il est possible que les compagnies d'assurances prennent en charge le matériel mis à disposition à l'asso par les membres de l'asso. Il faut leur poser la question (aux compagnies) : c'est peut-être possible, mais plus cher... donc, a étudier !

http://www.cachets-artistes.com/