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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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261

Toutes les parties (vous?,  les 3 assoc) qui ont contribué officiellement aux frais de production de cet EP sont de fait co-producteurs et co-propriétaires des enregistrements (masters) originaux, sauf s'il existe d'autres conventions.

A mon avis, à moins que les assoc coproductrices ne cèdent leurs droits, je crois que la formule légale la plus simple serait que les producteurs originaux cèdent une licence d'exploitation à la nouvelle association.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


262

Oui c'est ce que je pensais pour 1€ symbolique ça doit pouvoir se faire. Merci du coup de main.

263

Euh, tout dépend si ces associations sont intervenues en subvention/mécénat ou si l'objectif est de récupérer leur mise. Dans ce dernier cas il ne serait pas anormal qu'elles ne se contentent pas d'un euro symbolique mais réclament  un pourcentage plus ou moins important voire même une avance sur les ventes sous licence.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


264

Bonjour,

Je souhaite produire un EP 5 titres dont je serais l'unique artiste auteur, compositeur, interprète. Les titres seraient mis en vente via Zimbalam et en version CD physique. Quelle est la forme juridique la plus simple et qui correspondrait le mieux à mon projet selon vous ? Association ? EURL ? Auto-entrepreneur ? micro ? des mois que je me triture les méninges ! merci d'avance de votre aide !

265

Bonjour,

Je te renvoie vers une fiche d'un site : http://crd.irma.asso.fr/article.php3?id_article=57

Ça t'explique les régimes, après à toi de faire ton choix.

Bonne lecture

Vend Ikea Jerker

266

Ok merci ! J'avais déjà la plupart de ces infos que j'avais lu dans le bouquin "Autoproduire son disque" seulement je ne savais pas trop quelle forme me conviendrait le plus. Je me demandai si je pouvais faire une asso et me verser un cachet d'artiste par exemple ? d'autant que je dois me reverser les royalties sur les ventes, si c'est légal ?. Etant donné que j'ai peu de moyen et préfère consacrer plus de temps et d'argent au projet et à la musique l'asso me parait mieux d'autant que je ne pense pas en vendre des millions pour une 1ère auoprod sans gros budget mais visant surtout à ma faire connaître dans un premier temps.
Par ailleurs je me demandai même si je créai une asso pour les ventes physiques si par exemple ce n'est pas mieux de s'inscrire à titre perso du zimbalam et si c'est possible ? ou si je dois inscrire l'asso ?

C'est + ce genre de question que je me pose. Après faire une EURL seul pour une autoprod me parait super compliqué et cher n'étant pas sur des ventes.

267

J'ai lu, je cite:
"Il convient d’insister sur le fait qu’il est totalement déconseillé aux artistes-interprètes de siéger dans les organes exécutifs d’une association chargée d’administrer et de diffuser leurs productions artistiques (spectacles, disques ou audiovisuel). Cela revient à dire que le ou les artistes engagés dans le projet d’autoproduction doivent absolument éviter de figurer parmi les membres du conseil d’administration et du bureau. En effet, il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de leur gestion de l’association."

Or mon autoprod étant un EP solo donc étant artiste-interprète je ne vois pas et souhaite pas inclure énormément de personnes, je comptai aussi me mettre dans l'un des postes principaux, comme il est déconseillé ici, certains d'entre vous l'ont ils fait ? cela peut-il passer avec comme objet "aide à la promotion et au développment de l'artiste ? ce dernier étant moi même !

Je n'ai pas envie de faire une EURL (bcp + long et + coûteux) alors que les revenus risquent d'être maigres et que ça vise uniquement à promouvoir et faire un 1er EP. Une asso vous semble elle faisable dans mon cas ?

268

Eh bien dans ce cas, et sans vouloir te vexer, tu es totalement off-topic, puisque ce sujet parle des assos, d'une part, et est un tuto pour leur création.

http://www.cachets-artistes.com/

269

Si, je veux savoir si par rapport à mon cas, la création d'une association semble coller et ne pas poser de PB! Je viens d'ailleurs de voir (car j'avais zapper qlq pages), que Just_elwood y a répondu au début de la page 4, donc je peux faire partie du CA ou du bureau apparemment sans PB si je ne me rémunère pas (si j'ai bien pigé).

270

Ok, au temps pour moi ! icon_smile.gif

http://www.cachets-artistes.com/