Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
- 170 réponses
- 16 participants
- 15 381 vues
- 4 followers
Géraaaard
117
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 02/09/2003 à 12:53:40Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
Dites les gars, j'ai pensé à une maniere faire qui pourrait peut etre permettre de produire son cd et de gagner de l'argent tout en bénificiant du statut de l'assoc.
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
82 Posté le 13/10/2003 à 21:58:40
ALIENIK GROOVE FACTORY
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
83 Posté le 13/10/2003 à 22:29:40
Citation : T'as phoné au fait a la SACEM christophe?
Non pas encore parceq ue je voudrais maitriser le plus de choses possibles au prélable... Grâce à vous tous j'ai l'impression d'avoir bien avancé.
La SACEM me renseignera plus pour les frais SDRM de téléchargement (voir le thread parallèle "Diffusion internet des compos d'un sociétaire SACEM" ), pour le reste j'ai plus beaucoup de questions à leur poser ...
Pour mon problème de statut il ressort que ma seule possibilité est de toucher des droits d'auteur d'une part, des ROYALTIES d'autre part, d'où l'évolution actuelle du thread sur cette question.
Reste le problème de structure. Et là, je vais sans doute bientôt prendre RDV avec:
1: l'IRMA
2: un avocat des affaires.
Il est clair qu'il me faut bien séparer une activité "officielle" d'artiste-producteur d'un côté, et le label d'édition de l'autre où je ne dois aucunement apparaître ... sauf qu'en tant que producteur de mes propres compos mais aussi d'autres groupes/chanteuses pour qui je dresse un répertoire, je me retrouve finalement en position de DA officieux du label !
Evidemment, dès que j'ai des éléments auprès de l'irma et de l'avocat, je partage les infos, je fais tourner un max, ch'uis pas chien quand même.
Mais j'ai l'impression que mon histoire se viabilise doucement.
Avis à la populaschtroumph pour toute optimisation / remise en question de mon système !
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
84 Posté le 13/10/2003 à 22:31:25
Il manque notamment des infos sur l'aspect fiscal... des idées ?
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
85 Posté le 13/10/2003 à 22:32:32
Et ... ouais, Cj, t'es vraiment sûr pour ton pseudo ?...
MrShake
1356
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
86 Posté le 13/10/2003 à 23:13:24
Citation : Moi j'essaie de trouver un fonctionnement idéal, merci de vos commentaires et continuez pour optimiser !
Hou hou, j'ai l'impression que vous en faites des montagnes.
Je commence à tourner en assoc et suis littéralement "entouré" d'associations : il n'y a rien de bien sorcier. Je vais exposer le plan quand même, au cas où un truc m'aurait échappé (mais y'a un juriste dans l'affaire quand même )
Pour qu'ça marche :
Le producteur = toi. Que toi. Tout doit être produit avec ton matos, les factures de studio doivent être à ton nom. Cependant, l'assoc' a parfaitement le droit d' "aider au financement" de l'enregistrement d'un CD (exemple : le FAIR). Donc si tu as besoin de sousous pour un bô gros studio, l'assoc te fait un beau chèque "acritatif" mais c'est toi et toi seul qui signe les factures. Tu restes donc pleinement propriétaire du master.
L'éditeur / diffuseur = l'assoc. Tu ne dois pas faire partie du bureau ni avoir ta signature sur le moindre papelard ou PV d'assemblée. L'assoc ne te verse pas de royalties en fonction des ventes (pour ce qu'on en sait en tout cas). Tout doit tourner à la confiance. Tous les bénéfices des CDs vendus vont à l'assoc, ainsi que tous les cachets et factures de concerts (ce qui permet d'avoir une facture en règle). Dans le cas des concerts, on paye en prestation, il n'y a donc aucune TVA ou autre entourloupe.
En contrepartie, l'assoc "contribue au financement des frais de tournée" : en gros elle paye tout, absolument tout dans la mesure de ses moyens : essence, matos, clopes, bouffe, bières, téléphone portable, forfait internet, imprimerie, flyers, Cds, droits SACEM, SDRM, micro-onde... sauf le loyer (j'ai pas bien compris pour le loyer, mais je fais confiance à mon apprenti-avocat préféré)
Ce montage t'oblige cependant à faire une demi-journée d'intérim par semaine, cotisations oblige. Car si l'assoc te fait un contrat "cotisant", elle se retrouve dans le même cas qu'une société : si elle donne 100, il y a 50 pour toi et 50 pour l'ursaff
L'avantage énorme d'une assoc à statuts "larges" du genre "promouvoir la diffusion de la musique contemporaine dans le région xxxxx..." est qu'elle peut plus facilement qu'un label organiser des soirées et des concerts en louant les salles moins chers, et en engageant moins de responsabilités.
Walla ! si les vieux routards du thread ont des conseils pour affiner encore le montage, je suis toutes oreilles dehors
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
87 Posté le 13/10/2003 à 23:34:53
Citation : Ce montage t'oblige cependant à faire une demi-journée d'intérim par semaine, cotisations oblige. Car si l'assoc te fait un contrat "cotisant", elle se retrouve dans le même cas qu'une société : si elle donne 100, il y a 50 pour toi et 50 pour l'ursaff
Ca j'ai pas bien compris ...
A part ça ton topo ressemble pas mal à mes conclusions ... sauf pour les royalties !
Pourquoi l'asso ne pourrait-elle pas filer des royalties à l'artiste-producteur qu'elle édite ????
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
88 Posté le 13/10/2003 à 23:46:39
Ben alors MrShake ? parti ?
Purée, pour une fois qu'on a quelqu'un qui a l'avis d'un juriste ...
Purée, pour une fois qu'on a quelqu'un qui a l'avis d'un juriste ...
Géraaaard
117
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
89 Posté le 14/10/2003 à 01:01:10
Si l'artiste ne peut pas toucher de royalties en fonction des ventes c'est moins interessant.
- < Liste des sujets
- Charte