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Alerte loi DADVSI !

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petitindien19

2930

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 01/12/2005 à 21:36:22

Prenez patience, lisez ceci, et tremplez jeunes créateurs...

Citation : Communiqué de presse EUCD.INFO
Projet de loi "Droit d’auteur" : le gouvernement ampute le débat dans l’urgence

Paris, le 27 septembre 2005. Le site de l’Assemblée Nationale confirme que le gouvernement a déclaré l’urgence sur le projet de loi sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information (DADVSI). [1] L’initiative EUCD.INFO dénonce une tentative de passage en force d’un texte inacceptable et appelle le public à se mobiliser d’urgence.

En effet, si il est adopté en l’état, le projet de loi DADVSI :

transformera des millions de consommateurs honnêtes en délinquants (trois ans de prison et 300 000 euros d’amende prévus en cas de copie privée vers un support non autorisé par les titulaires de droits, par exemple un baladeur MP3) ;
divisera la société de l’information entre les ayant-accès à la culture numérisée et les autres puisque introduisant un nouveau droit dans le Code de la Propriété Intellectuelle : celui d’autoriser ou d’interdire l’accès à une oeuvre via la technique ;
menace la mission des bibliothèques et l’avenir du domaine public en ne prévoyant aucune disposition visant à libérer l’oeuvre du contrôle technique une fois les droits patrimoniaux épuisés ;
favorise les ententes illicites, les abus de position dominante et la vente liée en permettant aux producteurs de disques et de films d’imposer au public les outils permettant d’accéder aux oeuvres qu’ils produisent ( comme si un éditeur de livres pouvait imposer une marque de lunettes pour lire les livres qu’il fait imprimer) ;
va à l’encontre de certaines dispositions de la loi Informatique et Libertés car interdisant de facto aux citoyens d’exercer leur droit au contrôle des données personnelles ;
propose de censurer, au nom du droit d’auteur, les auteurs de logiciels libres et ce bien que leur travail soit reconnu par l’UNESCO comme Trésor du monde, et par la Commission de l’Économie Générale, des Finance et du Plan, comme la seule alternative susceptible de permettre à la France et à l’Europe de retrouver son indépendance technologique. [2] Les associations de consommateurs, de familles, d’internautes, d’auteurs et d’utilisateurs de logiciels libres, des société de gestion collective représentant plus de vingt cinq mille artistes, des syndicats de musiciens, des représentants d’enseignants et de bibliothécaires dénoncent d’ailleurs régulièrement un texte extrémiste, discriminatoire et répressif qui ne sert que les interêts d’une poignée de multinationales aux dépends de l’interêt général. [3]

L’initiative EUCD.INFO rappelle de plus que le projet de loi DADVSI transpose une directive européenne (l’EUCD) dont les effets sont tels que la Commission Européenne en arrive à ne pas respecter ses obligations pour mieux les masquer. Conformément à l’article 12 de la directive EUCD, la Commission aurait en effet dû publier "au plus tard le 22 décembre 2004" un rapport sur les effets de la directive dans les pays l’ayant déjà transposé. Mais elle ne l’a pas fait tant il est désormais évident, y compris pour certains responsables européens, que la directive entraîne une hausse artificielle du prix des oeuvres, et menace la libre concurrence sur le marché du logiciel. [4]

L’argument utilisé par le gouvernement pour justifier l’urgence (retard dans la transposition de la directive) est donc fallacieux. On voit mal comment la Commission pourrait poursuivre la France pour non-respect de ses obligations dans la mesure où elle-même fait fi des siennes pour mieux masquer les effets d’un texte arraché aux parlementaires européens en 2001, [5] et qui, par ailleurs, pourrait être retoqué par la Cour de Justice des Communautés Européennes tant il va à l’encontre de ses objectifs d’harmonisation. [6]

Le passage en urgence n’a dès lors qu’une seule justification possible : à l’approche des élections et au milieu du tumulte social annoncé, faire passer un texte inacceptable le plus vite possible en espérant que les électeurs auront la mémoire courte. Inutile de dire que les membres d’EUCD.INFO sauront eux rappeller le moment venu les faits et gestes de chacun, et notamment des élus de la majorité qui resteraient silencieux.

Tout élu normalement constitué devrait s’élever contre cette tentative de passage en urgence. Le projet de loi DADVSI a en fait pour objectif de permettre à la France de ratifier deux traités internationaux négociés il y a dix ans à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, organisation dont le fonctionnement peu démocratique et les productions sont de plus en plus contestées. Prétexter comme va sans doute le faire le gouvernement que le projet de loi DADVSI est un projet de loi technique et mineur n’a donc aucun sens.

Dans un premier temps, l’intiative EUCD.INFO demande donc aux citoyens de téléphoner ou d’écrire immédiatement au ministre de la Culture pour lui demander de retirer promptement sa demande d’urgence (cabinet du ministre : 01 40 15 80 00). Elle invite également les citoyens à téléphoner ou écrire à leurs députés pour leur demander de dénoncer publiquement la grossière manoeuvre du gouvernement.

Plus d'infos sur ce site.
http://www.linuxfrench.net/article.php3?id_article=1543

La bonne longueur pour les jambes, c'est quand les pieds touchent bien par terre (Coluche)

https://soundcloud.com/frederic-albier

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Anonyme

10184

626 Posté le 20/12/2005 à 17:33:38

Citation : N'y-a-t-il pas une partie de la culture qui git déjà dans cette poubelles ?

Yep... est-ce une raison pour en jeter encore alors qu'on a une technologie qui permettrait de tout sauver? Les eBooks avec DRM deviendraient un véritable fléau si les livres ne sortaient plus que sous ce format là.

BillyBoy> Au début, iTunes, c'était sans drm, c'est sous la pression de l'industrie qu'Apple a mis du drm, puis a commencé à resteindre de plus en plus les opérations authorisées.

TheStratGuy

14379

Modérateur·trice généraliste

Membre depuis 21 ans

627 Posté le 20/12/2005 à 20:27:55

Citation : mardi 20 décembre 2005, 19h19
Quand Virgin fait sa pub à l'Assemblée nationale

PARIS (AP) - De la pub au Palais-Bourbon... Le groupe Virgin a provoqué une polémique mardi en faisant la promotion de ses systèmes de téléchargement de musique dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Cette présentation réservée aux députés avait été autorisée par la présidence de l'Assemblée nationale. Elle s'est tenue dans la salle des conférences, attenante à l'hémicycle. Les démonstrateurs étaient munis de badges d'accès fournis par le ministère de la Culture.

Mais la présence d'un groupe privé à la sortie de l'hémicycle avant le début mardi soir de l'examen du projet de loi sur le droit d'auteur a été vécu comme une pression par les députés socialistes, qui ont protesté contre cette intrusion commerciale.

"Nous sommes libres! Nous n'avons pas de mandat impératif", s'est insurgé Patrick Bloche. Le député PS de Paris a brandi dans l'hémicycle un tract promotionnel de la société offrant une réduction de 9,9 euros aux députés.

Intervenant à la suite de M. Bloche, le président du groupe socialiste Jean-Marc Ayrault a demandé à la présidence de l'Assemblée de mettre bon ordre à cette "démonstration dans l'enceinte même de l'Assemblée nationale par des sociétés privées".

Le président de séance, Yves Bur (UMP), a annoncé peu après que Jean-Louis Debré avait "décidé d'interrompre immédiatement la présentation, dont il apparaît qu'elle ne se déroule pas dans les conditions qui avaient été prévues". AP

Sans commentaire...

Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.

Anonyme

521397

628 Posté le 20/12/2005 à 20:39:02

Nan mais là, c'est... c'est ...

Citation : 9,9€

Qu'est-ce qu'ils en ont à foutre les députés ? :ptdr:

sarkonaute

1072

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

629 Posté le 20/12/2005 à 21:16:19

Pour les fans, le débat à l'assemblée, en direct:
http://www.assemblee-nationale.fr/seance/seancedirect.asp
(reprise à 21h30)

TheStratGuy

14379

Modérateur·trice généraliste

Membre depuis 21 ans

630 Posté le 20/12/2005 à 21:44:52

Pourquoi, ils ont prévu quoi ce soir? un ipod gratuit pour chaque député présent?

Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.

shenzen

860

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 20 ans

631 Posté le 20/12/2005 à 22:01:45

Pour ta citation là on atteint des sommets... bon suivons ça en live

Dr Pouet

52038

Membre d’honneur

Membre depuis 21 ans

632 Posté le 20/12/2005 à 22:15:07

Citation : Ce qui fait mal au cul, c'est de voir l'attitude d'Apple.

Quand on voit comment est née l'entreprises (fabrication et commercialisation de blue boxes), quand on voit la philosophie qui a toujours présidé à son fonctionnement, quand on se souvient de son fameux clip pour le Mac en 1984 avec la référence à Orwel :
"Pour que 1984 ne soit pas 1984".

Ouais, mébon. Autant Steve Jobs a du flair pour faire de bons choix techniques, design, marketing, et surtout il n'hésite pas à prendre des risques si une amélioration importante est atteignable (passage de OS 9 à OS X), autant un niveau "philosophie" de la boîte, il a presque aussi peu de scrupules que son compère Gates.

Il y a un film là-dessus : "les pirates de la Silicon Valley". On y voit que Gates est le premier des bandits et Jobs la dernière des ordures. Notamment avec la nana à laquelle il a fait un gosse, qu'il refuse de reconnaître (il l'a fait récemment je crois) mais tient à ce qu'elle n'ait pas un prénom de fleur comme c'était la mode...

Bref, deux grands malades pas du tout fréquentables !

C'est bien l'homme qui cause le dérèglement climatique - AudioFanzine sans PUBlicité

Anonyme

22808

633 Posté le 20/12/2005 à 22:19:04

Hors sujet :

Citation : Notamment avec la nana à laquelle il a fait un gosse, qu'il refuse de reconnaître (il l'a fait récemment je crois) mais tient à ce qu'elle n'ait pas un prénom de fleur comme c'était la mode...

Ouais enfin ça c'est un peu sa vie privée ... On s'en tape à un degré assez elevé.

sarkonaute

1072

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

634 Posté le 21/12/2005 à 00:52:43

c'est chiant la démocratie..

sarkonaute

1072

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

635 Posté le 21/12/2005 à 00:53:15

Dr Pouet

52038

Membre d’honneur

Membre depuis 21 ans

636 Posté le 21/12/2005 à 01:08:00

Hors sujet : > Ouais enfin ça c'est un peu sa vie privée ... On s'en tape à un degré assez elevé.

Bien sûr. Mais ça donne une idée de ce à quoi il est prêt (à peu près tout). Evidemment, maintenant qu'il est un peu moins jeune, il s'est un peu calmé.

Ya aussi la manière dont il a traité Steve Wozniak qui est assez édifiante : Woz est pour beaucoup dans la création d'Apple (le 1 qui n'a jamais été commercialisé, puis le 2 qui a lancé Apple). Ulterieurement Woz a décidé de quitter Apple et de retourner à ses études; et puis il a essayé de créer une petite boite pour faire de la domotique. Jobs était tellement vexé qu'il a fait annoncer à tous les fournisseurs d'Apple que leur contrat serait rompu s'ils travaillaient avec Wozniak, or ce dernier comptait bien faire appel à quelques uns puisqu'ils les connaissait...

Bref, le point que soulevait Billy c'était : Apple aurait-elle retourné sa chemise ? Moi je dis : d'après tout ce qu'on peut lire sur Jobs (ou Gates, mais humainement il a l'air moins grave), ça n'a jamais été un humaniste. Il est plus proche de l'ordure que du philanthrope. Ce qui ne m'empêche pas d'avoir beaucoup d'admiration pour ce qu'il fait en tant que directeur d'Apple (je le trouve beaucoup plus fort et audacieux que Billou). Mais je pense qu'il faut faire la part des choses.

La pub avec la référence à Orwell, c'était juste pour dire : achetez Apple, pas IBM. (Après avoir pompé toutes leurs idées au Xerox Park...) (puis se les faire repomper par Microsoft)

Linus Torvalds et Richard Stallman sont beaucoup plus des humanistes. Bill Hewlett et Dave Packard sont également réputés pour leur "absence de requinisme".

Il faut de tout pour faire un monde des affaires ! :bravo:

C'est bien l'homme qui cause le dérèglement climatique - AudioFanzine sans PUBlicité

Will Zégal

77969

Will Zégal

Membre depuis 23 ans

637 Posté le 21/12/2005 à 01:47:49

Hors sujet :

Citation : Bill Hewlett et Dave Packard sont également réputés pour leur "absence de requinisme".

C'est pas HP qui vire quelques centaines de personnes en France alors que les résultats du groupe sont excellents ?

Ceci dit, je ne sache pas que dans le monde d'aujourd'hui, on puisse tellement cumuler business et humanisme. On peut faire les deux, mais séparément. Y'a qu'à voir Soros.

Pov Gabou

19553

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 23 ans

638 Posté le 21/12/2005 à 04:54:21

HP a ete perdu le jour ou Carly Fiona (pas apple) a pris la direction de la boite. Ca fait longtemps qu'il n'y a rien d'interessant dans la boite.

Anonyme

9312

639 Posté le 21/12/2005 à 05:26:39

Citation : La loi DADVSI : une belle saloperie ?

Non, moi je la trouves pas mal cette loi.La preuve, pour une fois que la majeure partie des zicos ont le même reflexe.Avant ça, on a eu droit au négrier de service qui avait trouver de fervent partisans qu'on entend moins depuis qu'il est devant les tribunaux pour non payement.Alors la loi en question va tout simplement faire fumer les cerveaux et comme d'hab, on trouvera un moyen de la contourner.Qu'il se protègent, on sera la pour les mettrent au fond du trou et a partir du moment ou ça s'écoute, ça se pirate donc...Juste un petit rappel pour certains, la france n'est pas une démocratie mais une république et c'est une grosse différence.
AL K.

Désinscription AF

slyooney

4194

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

640 Posté le 21/12/2005 à 08:13:29

Citation : Bref, deux grands malades pas du tout fréquentables !

Des hommes, quoi... Qui plus est, avec un certain pouvoir et pas mal d'idées aussi :lol:

Citation : et comme d'hab, on trouvera un moyen de la contourner

Ce que je voulais dire en parlant de la prohibition, lundi...

___________________________
https://soundcloud.com/slymooremusic

sarkonaute

1072

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

641 Posté le 21/12/2005 à 11:35:20

Hors sujet :

Citation : Qu'il se protègent, on sera la pour les mettrent au fond du trou et a partir du moment ou ça s'écoute, ça se pirate donc...

enfin j'en tiens un! :bravo:

un authentique exemplaire assumé de gauchiste p2piste anti-major. :aime:

merci de venir confirmer la nécéssité de cette loi, le jour du vote. :D:

Citation : la france n'est pas une démocratie mais une république et c'est une grosse différence

ma fortune est faite! :D:

je te propose un truc, camarade: je te sors du placard quand j'ai besoin, tu dis un bon truc de pithécanthrope, en échange de quoi, je t'alloue 5% de ma gloire. le reste du temps, tu peux retourner frotter tes silex. ok? on fait comme ça, coco? :bravo:

Anonyme

10184

642 Posté le 21/12/2005 à 11:57:08

Citation : merci de venir confirmer la nécéssité de cette loi, le jour du vote

De toutes façons tu t'es jamais vraiment posé de questions au sujet de cette loi, il n'y avait pas besoin de te confirmer son utilité, tu est déjà convaincu, quoique cette loi puisse contenir.

Bah, faut parfois une bonne période d'obscurantisme pour que l'humanité réalise qu'il est temps d'aller de l'avant... on verra bien si dans une dizaine d'années on ne fait pas marche arrière.

Pour ma part j'invite tout le monde à:
- boycotter au maximum les disques protégés (pour les consommateurs)
- mettre des drm's hyper restrictifs sur les cd's (pour les producteurs)
- dénoncer les dj's et ingés sons qui rippent des cd's protégés.
- appliquer la loi jusqu'à l'absurde et ne pas hésiter à attaquer en justice tout organisme plus ou moins officiel et toute entreprise transgressant cette loi (pour ceux qui s'occupent de technologies drm et de protections)

On ne démontre l'absurdité d'une loi qu'en l'utilisant au maximum.

sarkonaute

1072

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

643 Posté le 21/12/2005 à 12:14:21

Hors sujet :

Citation : De toutes façons tu t'es jamais vraiment posé de questions au sujet de cette loi, il n'y avait pas besoin de te confirmer son utilité, tu est déjà convaincu, quoique cette loi puisse contenir.

et en plus il me donne raison, c'est coule. :bravo:

Anonyme

10184

644 Posté le 21/12/2005 à 12:18:46

Hors sujet :

Citation : et en plus il me donne raison, c'est coule

Je te donne pas raison, je dis juste que t'es un supporter de la première heure sans la moindre arrière pensée et que t'as pas besoin de la moindre confirmation de quoique ce soit pour ne pas changer d'avis et être parfaitement ravis dans ton monde imaginaire peuplé de méchants informaticiens paranos qui pillent le patrimoine culturel de la France

sarkonaute

1072

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

645 Posté le 21/12/2005 à 12:45:45

Hors sujet :
mais oui, mon docteur Folamour

Anonyme

521397

646 Posté le 21/12/2005 à 13:02:54

Hors sujet : sarkonaute a l´immense mérite de susciter beaucoup de réactions et indirectement de nourir le débat... une sorte d´épouvantail réac qui pousse a prendre les armes (de la réflexion)...j´ai encore du mal a croire que sarkonaute n´est pas autre chose qu´une grosse blague.

Anonyme

10184

647 Posté le 21/12/2005 à 13:18:20

Hors sujet :

Citation : j´ai encore du mal a croire que sarkonaute n´est pas autre chose qu´une grosse blague.

Il vaudrait mieux en effet que celà soit le cas, sinon, il en a qui vont passer un réveillon pas très drôle... en fait plus j'y pense et plus sarkonaute me fait penser à un pote qui autrefois passait son temps à télécharger du warez, des mp3, et films pornos, et qui ensuit s'amusait à tenir le même genre de propos sur les forums en se pissant presque dessus de rire devant les énormités qu'il osait écrire... c'était le bon temps

jujupauty

1154

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

648 Posté le 21/12/2005 à 13:22:25

Alors ça à donné quoi, il y des retours de la scéance d'hier ? Des gens l'on regardé en ligne ?

Jul

Dr Pouet

52038

Membre d’honneur

Membre depuis 21 ans

649 Posté le 21/12/2005 à 13:28:09

Hors sujet : Billy > C'est pas HP qui vire quelques centaines de personnes en France alors que les résultats du groupe sont excellents ?

Gabou > HP a ete perdu le jour ou Carly Fiona (pas apple) a pris la direction de la boite. Ca fait longtemps qu'il n'y a rien d'interessant dans la boite.

Voilà. Ca fait déjà quelques années que les deux gusses sont partis, que l'esprit de la boîte a changé (vers la fin des années 80 je crois). Ils doivent être morts tous les deux d'ailleurs.

Mais il y a eu de nombreux témoignages comme quoi ça a été une entreprise avec un très bon esprit. L'une des première entreprise américaines convaincue de la nécessité d'une sécurité sociale (assurance maladie), donc chez eux le contrat de travail imposait systématiquement une telle assurance. Jean-Louis Gassée en avait pas mal parlé d'ailleurs (il gardait un super souvenir de ses années chez HP).

J'avais entendu des témoignages similaires pour une boîte française des années 30, qui s'appelait Dewoitine et qui faisait des avions. Même appréciation envers le "patron", même coup de la sécu avant l'heure...

Pour moi c'est le genre de différences qu'il y a entre un entrepreneur et un patron. D'ailleurs un bon esprit correspond souvent à des entreprises innovantes. Mais pas toujours (Apple est pas un super exemple de bon esprit).

> Des hommes, quoi... Qui plus est, avec un certain pouvoir et pas mal d'idées aussi

Moi je pense qu'ils ne sont pas tous équivalents, il y en a de meilleurs que d'autres. Et puis il y a aussi plusieurs critères de jugements...