Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 67 67
Articles 39 39
Médias 478 478
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 091 5,1k

Sujet Protéger ses œuvres au moindre coût.à eviter absolument

  • 115 réponses
  • 34 participants
  • 10 185 vues
  • 33 followers
Sujet de la discussion Protéger ses œuvres au moindre coût.à eviter absolument
La méthode expliquée pour protéger ses oeuvres est à éviter absolument, elle ne protége en rien les oeuvres ainsi déposé.
J'ai signalé cette erreur assez dangereuse au comité redactionnel qui n'a pas souhaité agir apparement, je trouve ca assez dangereux de laisser croire qu'on puisse etre protégé par cette méthode.
La seule méthode reste la sacem qui fera foi devant la loi...Et ouiiii
Sysex and sun!
Afficher le sujet de la discussion
71
Sans déconner personne n'as pensé à ça pour se proteger?
Creative Commons
Mon groupe a moi - Espace Virbuel
72
Ba sinon tu t envois un courrier rar...
des receptions tu glisses le tout dans un autre courrier rar...
des receptions tu glisses a nouveau les 2en1 dans un autre courrier rar...etc

tu fais ca tout les mois, c est onereux certe... mais t as une tracabilité :oops2:
tu demarres avec une enveloppe, pi ca termine au bout de 10 ans dans un paquet de 2tonnes...

mais en cas de litige tu peux dire en decachetant chaque courriers:
-le 10 octobre 2006 c etait en ma possesion,
-le 10 septembre 2006 c etait en ma possesion,
-le 10 aout 2006 c etait en ma possesion
-le 10 juillet 2006 c etai en ma possesion
(greve de la poste )
-le 10 avril 2006 ...etc... :diable:

En supposant la supposition du suppositoire, il est forcement forcé que ca force...

73
J'arrive tard dans cette discussion, mais quand on parle de la poste pour protéger ses oeuvres, il ne sagit pas d'un recommandé. il s'agit d'une envelloppe "soleau" (orthographe? "solau"?) qui est effectivement scéllée et qui coute 15€ je crois. Le principe tiens du sceau qui ferme l'enveloppe et que l'envelloppe constitue elle-même ta partition... mais je crois qu'on peut y adjoindre un cd...mais c'est pas sur.
De toute façon ce qui est déposable à la Sacem c'est la mélodie, son harmonisation et sa ligne de basse. (c'est dans les textes ça...)

Raphaël Raymond, Compositeur, Arrangeur, Guitariste : http://www.raphaelraymond.fr 

74
Personnelement et en belgique, je m'envoie (à moi) ainsi qu'a un notaire par reccomandé avec accusé de reception une enveloppe

Je fais un trou dans cette enveloppe, et je demande que le cachet de la poste soit a moitié sur l'enveloppe et sur le cd à l'intérieur.

Dans cette envoloppe se trouve le cd audio et le cd de la session (protools ou nuendo) ou chaque prise est datée. Chez nous la sabbam (sacem) ne protège pas vraiment les artistes, mais cette association s'occupe principalement de retribuer les artistes. Ca me coute juste 2 reccomandé et une bouteille de vin par an au notaire.

Il y a 2 ans, j'avais déposé une oeuvre à la sabbam qui a mystérieusement disparue, au profit d'un producteur belge (Marca) pour le concours eurokids.

je sais, ça parait incroyable.
75
La loi (je crois) reconnait que l'oeuvre appartient "par défaut" au premier diffuseur, et aux contrat qui s'en suit. Maintenant, pour le droit d'auteur, chaucun peut reprendre le morceau qu'il veut sans rien demander à personne. C'est donc le droit du producteur qui est revendiqué lors de la diffusion de son enregsitrement. Là, je pense que c'est très simple de prouver que l'on est le producteur (enregistrement conservé en multipiste par exemple) Pour le reste des conflits, c'est le juge qui tranche et je pense que si l'on est de bonne foi; c'est facile de prouver la paternité de quelques choses.
Pour finir, je connais de nombreux compositeur/ prod, qui vive de leurs musique et qui n'ont jamais été victime de quoique ce soit (mis à part le sample abusif mais là même james brown en est victime).

Je pense que la SACEM sert surtout à récolté les droits d'auteurs, pour ce qui est de protégé l'oeuvre, on ne parle pas tant de vol d'oeuvre que de vol de l'argent qui en découle...

Ex de Jackson et de dibango(je crois que c'est ça...). Le poids du marché américain fait qu'ils imposent un peu ce qu'il veulent.

Pour finir, il reste l'option gros bras/tête au carré. Ca repart pas le préjudice mais ca soulage :-)
76
Warlus > Plus curieux encore, tous les notaires ne "le font" pas... la loi étant pourtant censée être universellement identique sur tous les départements de France, il y a quand même de quoi s'interroger...

Honnêtement -mais je ne livre ici que ma seule pensée : je ne suis pas de ceux qui rédigent les lois), je ne vois vraiment pas pourquoi un notaire ou un huissier ne pourraient pas enregistrer dans leurs minutes un acte légal de dépôt... C'est le monde à l'envers selon moi que nombre d'entre-eux (la plupart ?) le refusent catégoriquement.

Mais bon; j'imagine qu'ils ont nécessairement leurs raisons pour refuser de gagner de l'argent en posant leurs scellés sur vos oeuvres...

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).

77
Pagorn trop fort, je suis écroulé!
je m'imagine bien avec une enveloppe de la taille de mon bureau :ptdr: :ptdr: :ptdr: :pong:
alllez les gars allez voir ce site Creative Commons et pis arretez un peu d'etre parano!
Sur tout le site, combien se sont fait piqué des morceaux?
Et pis l'heure est au partage, moi ça me "plairait" assez de me faire "piquer" un morceau, cela prouve au moins que ça plais.
mais bon pour se le faire voler, cela implique certaien chose essentielle
-faut le diffuser ( mais bon en général à ce moment là, on va a annoncé comme étant l'auteur déjà )
-faut donner des copies de l'oeuvre a ces ceusses qui sont suceptible de pouvoir-vouloir copier ( je ne pense pas au maisons d'éditions qui prefere avoir un nouveau cheval dans leur ecuries que de devoir se casser le cul a décortiquer la compo pour la refaire. Non, fondamentalement, ils aiment avoir de nouveaux talents)
et enfin faut tomber sur le blaireau qui a copié l'oeuvre en question en espérant devenir le nouveau jimi hendrisque ou consort du même acabit car les chances de se faire spolier par une vedette sont eminemment minces

vous ne croyez pas?
;o)
Mon groupe a moi - Espace Virbuel
78
L'inconnu >

Citation : Il y a 2 ans, j'avais déposé une oeuvre à la sabbam qui a mystérieusement disparue, au profit d'un producteur belge (Marca) pour le concours eurokids.

je sais, ça parait incroyable.



Pas tant que ça.
Tu n'es pas le premier ni le dernier à qui se sera arrivé.
Je maintiens : on n'est jamais absolument sûr de rien.


Hors sujet : Diantre !
Deux Belges + moi dans la même journée !
J'ai entendu parler de toi, mais jamais encore je ne t'avais croisé.
A ton tour, si tu cliques ci-dessous dans ma signature "Le rendez-vous des Belges"...

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).

79

Citation : La loi (je crois) reconnait que l'oeuvre appartient "par défaut" au premier diffuseur, et aux contrat qui s'en suit. Maintenant, pour le droit d'auteur, chaucun peut reprendre le morceau qu'il veut sans rien demander à personne.


Non.
La loi entérine que c'est au premier déposant que l'oeuvre revient de plein droit. Quitte, évidemment, à ce que se soit n'importe qui -des gens qui font la tournée des studios avec en poche un enregistreur... Ne riez pas...

Citation : Pour finir, il reste l'option gros bras/tête au carré. Ca repart pas le préjudice mais ca soulage :-)


Là encore, il y aurait beaucoup à dire.
Et en plus c'est pas légal :bravo: ... C'est du reste bien pour ça -et c'est là où ça devient éminemment moins drôle-, que ça n'en reste pas au simple stade du passage à tabac lorsqu'il y a vraiment des sous sur -ou sous- la table...

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).

80

Citation : le vice président qui est venu nous faire un spitch à 'l'atelier rock de Huy (www.atelierrock.be)
nous a confirmer que l'inscription à la sabam ne prouvait en RIEN la paternité d'une oeuvre quelle qu'elle soit.



Bien sûr. Mais il ne faut pas confondre paternité d’une œuvre et validité d’un dépôt.

Si tu déposes une œuvre à un « organisme » officiel (Sacem, SNAC, Notaire…), tu pourras alors prouver que tu as déposé telle œuvre à telle date. Mais en aucun cas tu prouves que tu en est l’auteur : tu es l’auteur présumé pas plus.

Exemple :Une personne part en voyage sur un autre continent, il repère une mélodie « locale » sympa. A son retour en France, il dépose à son nom cette mélodie à la Sacem et la diffuse. La sacem lui verse les droits d’auteurs jusqu’au jour ou le vrai auteur va réclamer ses droits d’auteurs en prouvant par exemple qu’il a déposé cette chanson à tel organisme à une date antérieure.

Dans ce domaine, la Sacem et le SNAC sont autant reconnu qu’un notaire. Je ne vois donc pas d’intérêt de multiplier les dépôts auprès des organismes officiels puisqu’ils sont tous reconnus juridiquement. Maintenant il y a peut-être d’autres raisons de multiplier les dépôts…