Sujet Alors, il faut voter OUI ou NON pour la Constitution Européenne ?
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mais non voyons, l'Europe est un grand projet humaniste qui a pour seul objectif notre bien à tous! Quant à cette constitution, elle vise simplement à nous procurer un état de totale liberté de pensée cosmique vers un nouvel age reminiscent! 
Euh ça fait un peur ton truc là comme hypothèse......
et pendant ce temps là, les comissaires européens.....
cette anticipation des plus réalistes
Anonyme
521410
Résultat du test:
Désormais si vous vous posez des questions, vous savez à qui vous adresser.
Citation : Plus de 20 bonnes réponses: Bravo! Vous connaissez si bien le texte que
1) Soit vous voterez NON
2) Soit vous appartenez au MEDEF
3) Soit vous êtes Giscard en personne
bref...Rendez-vous sur http://perso.wanadoo.fr/non-merci
Et, si vous voulez des détails sur chaque réponse, consultez les réponses détaillées
ou téléchargez le document au format.rtf
Désormais si vous vous posez des questions, vous savez à qui vous adresser.
Dr Pouet
52156
Membre d’honneur
Membre depuis 20 ans
sogum
473
Posteur·euse AFfamé·e
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MAHARAJAZZZ
423
Posteur·euse AFfamé·e
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Petit scénario catastrophe avec un jeu de loi 
spécialement choisi pour vous 
L’Union européenne pourrait-elle retirer son droit de vote européen à un pays trop à gauche, et envahir militairement l’un de ses Etats-membres ?
Il serait absurde et indigne d’accuser les institutions européennes de se préparer à sanctionner - y compris militairement - un Etat-membre qui serait dissident. Et pourtant... si la Constitution y pense pour nous, il faut bien se pencher sur la question...
On se souvient qu’en 1968, la Tchécoslovaquie avait voulu choisir l’option d’un « visage humain » pour le socialisme, mais que les armées du Pacte de Varsovie et du Comecon (Union de l’Europe de l’Est sous tutelle soviétique) étaient venues promptement réprimer le « Printemps de Prague » et renverser le gouvernement tchécoslovaque. Une telle occurrence pourrait-elle survenir avec la nouvelle Constitution Européenne, réprimant un Etat membre qui serait dissident en matière politique et sociale ? Si la question semble incongrue, il faut savoir que le projet Constitution prévoit explicitement cette éventualité.
Imaginons un pays européen, par exemple la France, qui déciderait de porter au gouvernement un rassemblement d’union populaire Centre-gauche-Centre-droit dans l’esprit de l’expérience Pierre Mendès-France, qui se donnerait pour objectif un programme social semblable à celui du Conseil national de la Résistance (CNR de 1944). Une fois installé à Matignon, ce nouveau gouvernement met en oeuvre le programme suivant :
1 - Conquêtes salariales et sociales de type réduction du temps de travail.
2 - Promotion de grands services publics efficaces assurant la cohésion sociale.
3 - Fiscalité touchant les haut revenus et la spéculation ; loi « anti-paradis fiscaux ».
4 - Instauration d’une agriculture paysanne plus écologique et créatrice d’emplois.
5 - Accords internationaux garantissant des prix équitables aux importations du Tiers-Monde,
6 - Réduction des dépenses militaires et des ventes d’armes.
Dans les jours suivants, la Commission européenne déclare que ce programme porte atteinte au « marché intérieur concurrentiel et compétitif », défini comme « intérêt stratégique » de l’Europe, au sens de l’Art. I-40-§2, ce qui engage Bruxelles à adopter prochainement des mesures de « politique étrangère et de sécurité commune » (Art I-40-§1), mais sans préciser lesquelles.
La crise s’aggrave, car l’Union européenne fait savoir solennellement que la politique française menace gravement « l’intégration de tous les pays dans l’économie mondiale » car elle nuit à la « suppression progressive des obstacles au commerce international » (Art III-292-2e) et à « une bonne gouvernance mondiale » (Art III-292-2h) qui sont parmi les objectifs fondamentaux de sa « politique extérieure ». Conformément à l’article III-360, la Commission émet un « avis motivé » pouvant ouvrir à une saisie de la Cour de justice de l’Union européenne contre un Etat qui « a manqué à l’une de ses obligations », ce qui peut ouvrir à des amendes forfaitaires et à des astreintes.
Par ailleurs, Bruxelles fait savoir que la politique française lui semble également un facteur de troubles sociaux graves et de menaces terroristes.
Pour cela, elle fait jouer un instrument juridique prévu par la Constitution : « Elle mobilise tous les moyens mis à sa disposition, y compris les moyens militaires (...) pour prévenir la menace sur le territoire des Etats-membres (...) et protéger les institutions démocratiques et la population d’une attaque terroriste. » Cette intrusion est prévue par l’article I-43-1a. Il n’est pas nécessaire que cette intervention européenne soit réclamée par l’Etat « victime » (cela n’est obligatoire qu’en cas d’attaque, mais non pour « prévenir la menace »). Certes, l’article III-329-1 indique bien que les autres Etats membres « portent assistance à la demande de ses autorités politiques », mais sans préciser lesquelles. Et si c’était à la demande d’un président de cohabitation désavoué par le suffrage universel ?
Plusieurs articles et autorisent l’Europe à identifier « les intérêts et objectifs stratégiques » (III-293-1) et à prendre les mesures « nécessaires » si « une situation internationale exige une action opérationnelle de l’Union. » L’Europe peut alors désigner un « représentant spécial » (Art. III-300-2d). Il pourrait remplir la fonction de gouverneur des territoires occupés ? En France même ?
Bien entendu, l’unanimité est de règle s’il s’agit d’implication militaire de l’Europe(Art. III-300-4) ce qui permettrait à la France de s’y opposer au sein du Conseil des ministres. Même si celui-ci, par « dérogation » peut cependant statuer à la majorité qualifiée pour l’ensemble de la préparation d’une action de sécurité commune (Art III-300-2).
Mais ce n’est pas tout : Puis, comme la crise s’aggrave encore entre Paris et Bruxelles, il reste encore à cette dernière une arme décisive. Le Conseil décide alors d’adopter une décision constatant que la politique sociale et étrangère de la France fait courir, selon l’article I-59-1 un « risque clair de violation grave par un Etat membre des valeurs visées à l’article I-2 », parmi lesquelles la « non-discrimination » et la « liberté » (c’est-à-dire la libre circulation des services, des marchandises et des capitaux, vues comme « libertés fondamentales et non-discrimination », au sens de l’article I-4-1).
Après avoir adressé des recommandations à la France (Art. I-59-1b) puis constaté « l’existence d’une violation grave et persistante par un Etat-membre des valeurs » (Art. I-59-2), l’Union européenne prend une décision qui « suspend certains droits découlant de l’application de la Constitution à l’Etat membre en cause, y compris les droits de vote du membre du Conseil, représentant cet Etat. » (Art. I-59-3). Bien entendu, la France « reste lié[e] par les obligations qui lui incombent au titre de la Constitution. »
Pour se justifier et se défendre, la France fait savoir que selon la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, la liberté de circulation des capitaux ne lui semble pas une « liberté fondamentale ». Mais la cour de justice européenne lui donne tort en s’appuyant sur le texte explicite de la Constitution européenne, ayant force de loi suprême.
Alors, la France fait savoir au Conseil et à la Commission européenne que s’il est vrai que la déchéance du droit de vote d’un Etat-membre peut être prise à la majorité qualifiée (sans possibilité de blocage de la France, donc), elle ne peut être prise qu’à la suite d’une constatation préalable qui doit être prise, elle, à l’unanimité, et avec l’accord du Parlement Européen.
Ce à quoi le Conseil répond en brandissant l’alinéa I-59-4 qui permet de modifier cette constatation préalable à la majorité qualifiée, et ajoute que de toutes façons l’Etat membre « en cause » ne peut pas prendre part au vote de sa propre suspension (I-59-5) !!! Argument décisif.
La France a donc perdu tout à fait légalement son droit de vote au Conseil. Il est désormais possible à l’Europe de décider à l’unanimité les décisions suivantes, en invoquant les articles I-43 sur la « solidarité intérieure » et III-300 sur les initiatives militaires :
Invasion militaire de la France dans le but de porter assistance « à sa population » et à rétablir l’ordre normal du « marché concurrentiel et hautement compétitif » ;
« Protection » de la démocratie en France et mise sous tutelle des autorités locales ;
Désignation d’un Haut-Commissaire pour administrer les territoires occupés, ayant tous pouvoirs pour gouverner par décrets et assurer une transition démocratique vers de nouvelles institutions locales intérimaires.
Mais ce processus est bientôt enlisé en raison de graves troubles à l’ordre public survenant dans le territoire occupé. Etc.
(Si l’on s’en tient strictement au texte du projet de Constitution, cette fiction pourrait s’appliquer à la France ou bien entendu à tout Etat membre de l’Union. Une opération militaire européenne pourrait être également envisagée plus aisément sur un pays tiers non-européen. Voir notamment les articles III-294 à 302 et III-309.)
Nous regrettons d’avoir eu à évoquer cette éventualité fâcheuse, mais il le fallait bien, puisque le projet de Constitution européenne aborde longuement le sujet.
source : Luc Douillard
Pour le vote "insitu" : Non
spécialement choisi pour vous L’Union européenne pourrait-elle retirer son droit de vote européen à un pays trop à gauche, et envahir militairement l’un de ses Etats-membres ?
Il serait absurde et indigne d’accuser les institutions européennes de se préparer à sanctionner - y compris militairement - un Etat-membre qui serait dissident. Et pourtant... si la Constitution y pense pour nous, il faut bien se pencher sur la question...
On se souvient qu’en 1968, la Tchécoslovaquie avait voulu choisir l’option d’un « visage humain » pour le socialisme, mais que les armées du Pacte de Varsovie et du Comecon (Union de l’Europe de l’Est sous tutelle soviétique) étaient venues promptement réprimer le « Printemps de Prague » et renverser le gouvernement tchécoslovaque. Une telle occurrence pourrait-elle survenir avec la nouvelle Constitution Européenne, réprimant un Etat membre qui serait dissident en matière politique et sociale ? Si la question semble incongrue, il faut savoir que le projet Constitution prévoit explicitement cette éventualité.
Imaginons un pays européen, par exemple la France, qui déciderait de porter au gouvernement un rassemblement d’union populaire Centre-gauche-Centre-droit dans l’esprit de l’expérience Pierre Mendès-France, qui se donnerait pour objectif un programme social semblable à celui du Conseil national de la Résistance (CNR de 1944). Une fois installé à Matignon, ce nouveau gouvernement met en oeuvre le programme suivant :
1 - Conquêtes salariales et sociales de type réduction du temps de travail.
2 - Promotion de grands services publics efficaces assurant la cohésion sociale.
3 - Fiscalité touchant les haut revenus et la spéculation ; loi « anti-paradis fiscaux ».
4 - Instauration d’une agriculture paysanne plus écologique et créatrice d’emplois.
5 - Accords internationaux garantissant des prix équitables aux importations du Tiers-Monde,
6 - Réduction des dépenses militaires et des ventes d’armes.
Dans les jours suivants, la Commission européenne déclare que ce programme porte atteinte au « marché intérieur concurrentiel et compétitif », défini comme « intérêt stratégique » de l’Europe, au sens de l’Art. I-40-§2, ce qui engage Bruxelles à adopter prochainement des mesures de « politique étrangère et de sécurité commune » (Art I-40-§1), mais sans préciser lesquelles.
La crise s’aggrave, car l’Union européenne fait savoir solennellement que la politique française menace gravement « l’intégration de tous les pays dans l’économie mondiale » car elle nuit à la « suppression progressive des obstacles au commerce international » (Art III-292-2e) et à « une bonne gouvernance mondiale » (Art III-292-2h) qui sont parmi les objectifs fondamentaux de sa « politique extérieure ». Conformément à l’article III-360, la Commission émet un « avis motivé » pouvant ouvrir à une saisie de la Cour de justice de l’Union européenne contre un Etat qui « a manqué à l’une de ses obligations », ce qui peut ouvrir à des amendes forfaitaires et à des astreintes.
Par ailleurs, Bruxelles fait savoir que la politique française lui semble également un facteur de troubles sociaux graves et de menaces terroristes.
Pour cela, elle fait jouer un instrument juridique prévu par la Constitution : « Elle mobilise tous les moyens mis à sa disposition, y compris les moyens militaires (...) pour prévenir la menace sur le territoire des Etats-membres (...) et protéger les institutions démocratiques et la population d’une attaque terroriste. » Cette intrusion est prévue par l’article I-43-1a. Il n’est pas nécessaire que cette intervention européenne soit réclamée par l’Etat « victime » (cela n’est obligatoire qu’en cas d’attaque, mais non pour « prévenir la menace »). Certes, l’article III-329-1 indique bien que les autres Etats membres « portent assistance à la demande de ses autorités politiques », mais sans préciser lesquelles. Et si c’était à la demande d’un président de cohabitation désavoué par le suffrage universel ?
Plusieurs articles et autorisent l’Europe à identifier « les intérêts et objectifs stratégiques » (III-293-1) et à prendre les mesures « nécessaires » si « une situation internationale exige une action opérationnelle de l’Union. » L’Europe peut alors désigner un « représentant spécial » (Art. III-300-2d). Il pourrait remplir la fonction de gouverneur des territoires occupés ? En France même ?
Bien entendu, l’unanimité est de règle s’il s’agit d’implication militaire de l’Europe(Art. III-300-4) ce qui permettrait à la France de s’y opposer au sein du Conseil des ministres. Même si celui-ci, par « dérogation » peut cependant statuer à la majorité qualifiée pour l’ensemble de la préparation d’une action de sécurité commune (Art III-300-2).
Mais ce n’est pas tout : Puis, comme la crise s’aggrave encore entre Paris et Bruxelles, il reste encore à cette dernière une arme décisive. Le Conseil décide alors d’adopter une décision constatant que la politique sociale et étrangère de la France fait courir, selon l’article I-59-1 un « risque clair de violation grave par un Etat membre des valeurs visées à l’article I-2 », parmi lesquelles la « non-discrimination » et la « liberté » (c’est-à-dire la libre circulation des services, des marchandises et des capitaux, vues comme « libertés fondamentales et non-discrimination », au sens de l’article I-4-1).
Après avoir adressé des recommandations à la France (Art. I-59-1b) puis constaté « l’existence d’une violation grave et persistante par un Etat-membre des valeurs » (Art. I-59-2), l’Union européenne prend une décision qui « suspend certains droits découlant de l’application de la Constitution à l’Etat membre en cause, y compris les droits de vote du membre du Conseil, représentant cet Etat. » (Art. I-59-3). Bien entendu, la France « reste lié[e] par les obligations qui lui incombent au titre de la Constitution. »
Pour se justifier et se défendre, la France fait savoir que selon la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, la liberté de circulation des capitaux ne lui semble pas une « liberté fondamentale ». Mais la cour de justice européenne lui donne tort en s’appuyant sur le texte explicite de la Constitution européenne, ayant force de loi suprême.
Alors, la France fait savoir au Conseil et à la Commission européenne que s’il est vrai que la déchéance du droit de vote d’un Etat-membre peut être prise à la majorité qualifiée (sans possibilité de blocage de la France, donc), elle ne peut être prise qu’à la suite d’une constatation préalable qui doit être prise, elle, à l’unanimité, et avec l’accord du Parlement Européen.
Ce à quoi le Conseil répond en brandissant l’alinéa I-59-4 qui permet de modifier cette constatation préalable à la majorité qualifiée, et ajoute que de toutes façons l’Etat membre « en cause » ne peut pas prendre part au vote de sa propre suspension (I-59-5) !!! Argument décisif.
La France a donc perdu tout à fait légalement son droit de vote au Conseil. Il est désormais possible à l’Europe de décider à l’unanimité les décisions suivantes, en invoquant les articles I-43 sur la « solidarité intérieure » et III-300 sur les initiatives militaires :
Invasion militaire de la France dans le but de porter assistance « à sa population » et à rétablir l’ordre normal du « marché concurrentiel et hautement compétitif » ;
« Protection » de la démocratie en France et mise sous tutelle des autorités locales ;
Désignation d’un Haut-Commissaire pour administrer les territoires occupés, ayant tous pouvoirs pour gouverner par décrets et assurer une transition démocratique vers de nouvelles institutions locales intérimaires.
Mais ce processus est bientôt enlisé en raison de graves troubles à l’ordre public survenant dans le territoire occupé. Etc.
(Si l’on s’en tient strictement au texte du projet de Constitution, cette fiction pourrait s’appliquer à la France ou bien entendu à tout Etat membre de l’Union. Une opération militaire européenne pourrait être également envisagée plus aisément sur un pays tiers non-européen. Voir notamment les articles III-294 à 302 et III-309.)
Nous regrettons d’avoir eu à évoquer cette éventualité fâcheuse, mais il le fallait bien, puisque le projet de Constitution européenne aborde longuement le sujet.
source : Luc Douillard
Pour le vote "insitu" : Non
sogum
473
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
Alors là je fais un gros up des familles
c'est ... ah ...pffff, d'un cynisme l'europe
c'est ... ah ...pffff, d'un cynisme l'europe
TheStratGuy
14678
Modérateur·trice généraliste
Membre depuis 20 ans
mais non voyons, l'Europe est un grand projet humaniste qui a pour seul objectif notre bien à tous! Quant à cette constitution, elle vise simplement à nous procurer un état de totale liberté de pensée cosmique vers un nouvel age reminiscent! Hors sujet : 
ben quoi, Chirac il a comme même un petit côté gourou sur les bords, non? ;)
Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.
gromeul
17110
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
C'est assez inquiétant quand même...une dictature européenne 
.
.faren
2298
AFicionado·a
Membre depuis 19 ans
Euh ça fait un peur ton truc là comme hypothèse......
et pendant ce temps là, les comissaires européens.....
Rien ne se perd rien ne se crée tout se transforme......euh c'est pas de moi mais j'aime bien
sogum
473
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
cette anticipation des plus réalistes
Dr Pouet
52156
Membre d’honneur
Membre depuis 20 ans
C'est le moment d'inviter DSK à venir débattre sur AF. 
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