< Retour vers AutoProduction & Business

Agrandir

Sujet La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres

464 réponses
112 participants
101 092 vues
91 followers

Psycom

3438

Membre d’honneur

Membre depuis 22 ans

Sujet de la discussion Posté le 25/02/2003 à 22:07:04

Vu sur http://www.atanata.com :

Pour ce qui est des droits d'auteurs, il existe d'autres moyens que la grande dame, la SACEM.

Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients.

Voilà 3 solutions qui sont couramment employées pour protéger tes oeuvres. Il y en a peut-être d'autres mais je ne les connais pas.

Envoi en recommandé
La manière la plus simple de protéger ton oeuvre, tu fais une belle enveloppe avec tous tes morceaux dedans (si possible avec relevé écrit + cassette + paroles). Tu l'envoies à ton adresse en recommandé avec accusé de réception. Et tu la laisses dans un coin chez toi SANS L'OUVRIR. Du coup, tu peux présenter cette lettre devant un tribunal le cas échéant, le cachet de la poste faisant foi.

- Avantages : solution économique. tu es propriétaire de tes morceaux.
- Inconvénients : tu ne touches pas de droits d'auteurs si tes titres sont diffusés.

Le SNAC.
Le SNAC propose parmi d'autres services le dépôt de vos oeuvres afin de les protéger juridiquement.
Prix du service : environ 30€ par dépôt.

- Avantages : les mêmes que l'envoi en recommandé mais avec un organisme reconnu.
- Inconvénients : les mêmes que l'envoi en recommandé.

La SACEM
Quelques points importante à rappeler :
lorsque vous vous inscrivez à la SACEM,
- vous le faîtes à vie (la radiation est très difficile à obtenir)
- vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres. La SACEM sert d'intermédiaire entre vous et les personnes qui souhaitent utiliser vos oeuvres (même si c'est vous-mêmes).
- vous êtes dans l'obligation de déposer TOUTES vos oeuvres chez eux.

Prix : environ 100€ + avoir l'un de vos titres exploités.
Conseil : déposez aussi des textes au moment de l'inscription. On ne sait jamais, ça peut toujours servir pour la suite et ça vous évitera d'avoir à payer à nouveau l'inscription.

- Avantages : si vos titres sont exploités, vous toucherez des droits d'auteur sauf sous certaines conditions où les droits qui devraient vous revenir vont dans la caisse commune (lire les grands auteurs/compositeurs). Ex. droits d'auteur via le téléchargement de mp3s.
- Inconvénients : voir les points cités plus hauts. Vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres.

Ex. : si vous faites presser un CD de vos oeuvres, vous êtes obligés de payer des droits SDRM dont vous récupérerez une partie par la suite.

Conclusion

tant que vous n'avez pas assuré de toucher des droits d'auteurs d'une manière ou d'une autre, il est conseillé de ne pas s'inscrire à la SACEM et de rester propriétaires de vos oeuvres en les protégeant avec l'une des solutions citées ci-dessus.
Si vous êtes dans le cas contraire, vous n'avez que la SACEM ou un organisme équivalent à l'étranger.

Mon blog sur l'écologie.

Afficher le sujet de la discussion

Number-6

26460

Vie après AF ?

Membre depuis 21 ans

51 Posté le 13/03/2003 à 23:21:55

Petite précision : les 5 diffusions publiques doivent etre sur un espace de temps de + de 6 mois

et puis hesitez pas a appeller la sacem pour vos questions : 01 47 15 47 15

en general ils sont cool

perso je crois que je vais plutot essayer de m'inscrire a l'ascap

Anonyme

521410

52 Posté le 13/03/2003 à 23:24:50

C quoi ça???*

Roycool

1762

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

53 Posté le 13/03/2003 à 23:25:56

Citation : pour le même prix) :
- auteur
- compositeur
- interprète
les droits perçus sur la vente des disques sont répartis à part égale entre ces trois compétences.

FAUX !!!!!!!!!!!!!

La SACEM gère les droits des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.

Les interpretes sont gérés par L'ADAMI et la SPEDIDAM pour les musiciens accompagnateurs...

www.vladimirkar.com

Number-6

26460

Vie après AF ?

Membre depuis 21 ans

54 Posté le 13/03/2003 à 23:28:47

l'ascap c'est la sacem version US
ça a l'air plus cool

Roycool

1762

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

55 Posté le 13/03/2003 à 23:33:48

A l'exception près que tu cèdes tes oeuvres.... une bonne fois pour toutes, on te donne une enveloppe et basta ....

La SACEM, malgré tous ces défauts vrai ou imaginaires, reste le meilleur systeme au monde à tel point que bon nombre de ricains et anglophones viennent s'inscrire car en gros , à chaque exploitation tu touches alors qu'avec le systeme anglophone tu cèdes tes droits et c'est presque mission impossible de renegocier son enveloppe ...

Et c'est comme ca que certains auteurs compositeurs anglophones de tubes planetaires sont morts dans la dèche ....

www.vladimirkar.com

Roycool

1762

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

56 Posté le 13/03/2003 à 23:35:32

Attention , Les Cristaux Liquident, tu as tout mélangé dans les droits !!!!!

www.vladimirkar.com

Anonyme

521410

57 Posté le 13/03/2003 à 23:36:10

Bon ben c la D' alors...

Roycool

1762

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

58 Posté le 13/03/2003 à 23:37:15

Citation : Bon ben c la D' alors...

Moi pas comprendre toi !!!
Ici pas SMS, please !!!

www.vladimirkar.com

Anonyme

521410

59 Posté le 13/03/2003 à 23:38:39

Sms: moi pas comprendre, par contre déprime D' c plus un clin d'oeil a qq'un voilà

Roycool

1762

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

60 Posté le 13/03/2003 à 23:42:16

SMS, est le terme qui signifie Short Message Service...

Terme initial pour Texto où autres ...

Car de plus en plus, les gens ecrivent comme ils parlent, c'est à dire de plus en plus mal et avec de plus en plus d'abbréviations !!!!

Et cela devient difficilement lisible et fatiguant à la longue .

www.vladimirkar.com

< Liste des sujets
Charte

Liste des modérateurs