Audiofanzine a 25 ans !
Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
FR
EN
Notifications
  • Refonte graphique octobre 2025
    Refonte graphique octobre 2025
    Une refonte graphique vient d'être mise en ligne. Nous espérons qu'elle vous plaira. Merci de nous signaler tout bug ou perte de fonctionnalité ici →
  • Un cadeau d'UVI pour les 25 ans d'Audiofanzine
    Un cadeau d'UVI pour les 25 ans d'Audiofanzine
    Pour célébrer notre quart de siècle, UVI se joint à nous et vous offre le Digital Synsations Vol.1. Pour en profiter c'est par ici 👉
  • Nouveauté : Bookmark article, news ou tuto
    Nouveauté : Bookmark article, news ou tuto
    Bookmarkez un article, une news ou un tuto et retrouvez-le dans votre section "Mes signets" du menu membre.
  • 6 nouveaux annuaires
    6 nouveaux annuaires
    Luthiers, Réparateurs, Cours de musique, Studios d’enregistrement, de mastering et de répétition... Suggérez l’ajout d’une entreprise, inscrivez la vôtre ou déposez un avis.
  • Alertes disponibilité et baisse de prix
    Alertes disponibilité et baisse de prix
    Ces nouvelles fonctionnalités vous permettent d'être informé·e dès qu'un produit est disponible ou que son prix a baissé.
  • Tentatives d'arnaque dans les petites annonces
    Nous faisons face depuis quelques mois à une recrudescence de tentatives d'arnaques dans les petites annonces. Suivez nos recommandations >
Le Pub
News
Articles
Médias
Forums
Tutoriels

Alerte loi DADVSI !

  • 1 321 réponses
  • 74 participants
  • 23 491 vues
  • 63 followers
Sujet de la discussion Alerte loi DADVSI !
Prenez patience, lisez ceci, et tremplez jeunes créateurs...

Citation : Communiqué de presse EUCD.INFO
Projet de loi "Droit d’auteur" : le gouvernement ampute le débat dans l’urgence

Paris, le 27 septembre 2005. Le site de l’Assemblée Nationale confirme que le gouvernement a déclaré l’urgence sur le projet de loi sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information (DADVSI). [1] L’initiative EUCD.INFO dénonce une tentative de passage en force d’un texte inacceptable et appelle le public à se mobiliser d’urgence.

En effet, si il est adopté en l’état, le projet de loi DADVSI :

transformera des millions de consommateurs honnêtes en délinquants (trois ans de prison et 300 000 euros d’amende prévus en cas de copie privée vers un support non autorisé par les titulaires de droits, par exemple un baladeur MP3) ;
divisera la société de l’information entre les ayant-accès à la culture numérisée et les autres puisque introduisant un nouveau droit dans le Code de la Propriété Intellectuelle : celui d’autoriser ou d’interdire l’accès à une oeuvre via la technique ;
menace la mission des bibliothèques et l’avenir du domaine public en ne prévoyant aucune disposition visant à libérer l’oeuvre du contrôle technique une fois les droits patrimoniaux épuisés ;
favorise les ententes illicites, les abus de position dominante et la vente liée en permettant aux producteurs de disques et de films d’imposer au public les outils permettant d’accéder aux oeuvres qu’ils produisent ( comme si un éditeur de livres pouvait imposer une marque de lunettes pour lire les livres qu’il fait imprimer) ;
va à l’encontre de certaines dispositions de la loi Informatique et Libertés car interdisant de facto aux citoyens d’exercer leur droit au contrôle des données personnelles ;
propose de censurer, au nom du droit d’auteur, les auteurs de logiciels libres et ce bien que leur travail soit reconnu par l’UNESCO comme Trésor du monde, et par la Commission de l’Économie Générale, des Finance et du Plan, comme la seule alternative susceptible de permettre à la France et à l’Europe de retrouver son indépendance technologique. [2] Les associations de consommateurs, de familles, d’internautes, d’auteurs et d’utilisateurs de logiciels libres, des société de gestion collective représentant plus de vingt cinq mille artistes, des syndicats de musiciens, des représentants d’enseignants et de bibliothécaires dénoncent d’ailleurs régulièrement un texte extrémiste, discriminatoire et répressif qui ne sert que les interêts d’une poignée de multinationales aux dépends de l’interêt général. [3]

L’initiative EUCD.INFO rappelle de plus que le projet de loi DADVSI transpose une directive européenne (l’EUCD) dont les effets sont tels que la Commission Européenne en arrive à ne pas respecter ses obligations pour mieux les masquer. Conformément à l’article 12 de la directive EUCD, la Commission aurait en effet dû publier "au plus tard le 22 décembre 2004" un rapport sur les effets de la directive dans les pays l’ayant déjà transposé. Mais elle ne l’a pas fait tant il est désormais évident, y compris pour certains responsables européens, que la directive entraîne une hausse artificielle du prix des oeuvres, et menace la libre concurrence sur le marché du logiciel. [4]

L’argument utilisé par le gouvernement pour justifier l’urgence (retard dans la transposition de la directive) est donc fallacieux. On voit mal comment la Commission pourrait poursuivre la France pour non-respect de ses obligations dans la mesure où elle-même fait fi des siennes pour mieux masquer les effets d’un texte arraché aux parlementaires européens en 2001, [5] et qui, par ailleurs, pourrait être retoqué par la Cour de Justice des Communautés Européennes tant il va à l’encontre de ses objectifs d’harmonisation. [6]

Le passage en urgence n’a dès lors qu’une seule justification possible : à l’approche des élections et au milieu du tumulte social annoncé, faire passer un texte inacceptable le plus vite possible en espérant que les électeurs auront la mémoire courte. Inutile de dire que les membres d’EUCD.INFO sauront eux rappeller le moment venu les faits et gestes de chacun, et notamment des élus de la majorité qui resteraient silencieux.

Tout élu normalement constitué devrait s’élever contre cette tentative de passage en urgence. Le projet de loi DADVSI a en fait pour objectif de permettre à la France de ratifier deux traités internationaux négociés il y a dix ans à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, organisation dont le fonctionnement peu démocratique et les productions sont de plus en plus contestées. Prétexter comme va sans doute le faire le gouvernement que le projet de loi DADVSI est un projet de loi technique et mineur n’a donc aucun sens.

Dans un premier temps, l’intiative EUCD.INFO demande donc aux citoyens de téléphoner ou d’écrire immédiatement au ministre de la Culture pour lui demander de retirer promptement sa demande d’urgence (cabinet du ministre : 01 40 15 80 00). Elle invite également les citoyens à téléphoner ou écrire à leurs députés pour leur demander de dénoncer publiquement la grossière manoeuvre du gouvernement.



Plus d'infos sur ce site.
http://www.linuxfrench.net/article.php3?id_article=1543

La bonne longueur pour les jambes, c'est quand les pieds touchent bien par terre (Coluche)

 

 https://soundcloud.com/frederic-albier

 

 

 

Afficher le sujet de la discussion
326

Hors sujet :

Citation : Michaël Goldberg, auteur, compositeur, interprète, membre de la SACEM

oulà en effet, voilà un appui de poids. oyez, oyez, un illustre inconnu prend position contre la loi DADVSI ..:mdr: c'est tout ce que vous avez trouvé pour défendre votre truc? :bravo: sérieux, vous connaissez personne d'autre à la sacem? d'un peu crédible?

327

Hors sujet : On peut dire que grâce à toi Sarkonaute le débat vole haut !
Faut-il être célèbre pour dire des choses intelligentes ? Vas-tu citer Johnny Halliday ? J'attends la suite avec impateince...
:mdr:

C'est bien l'homme qui cause le dérèglement climatique - AudioFanzine sans PUBlicité

328
Tu es véritablement sarkastique Sarko, ce qui me fait légèrement sourire tellement tu es pathétique... tu prends les gens pour des béotiens des moins que rien, degaulle avait raison quand il disait " les français sont des veaux"
Tu dois être un français bien profond toi, bon allé j'arrête avec ce ton ironique qui de toute façon ne rime à rien sauf à dire que c'est toi :
Hors Sujet
329

Citation : oulà en effet, voilà un appui de poids. oyez, oyez, un illustre inconnu prend position contre la loi DADVSI .. c'est tout ce que vous avez trouvé pour défendre votre truc? sérieux, vous connaissez personne d'autre à la sacem? d'un peu crédible?


:zzz:
330
Punaise + de 60000 béotiens et abrutis paranoîaco-débilos dingue en moins de 10 jours :oo: Allez vive la reproduction :cobra:
https://eucd.info/petitions/index.php?petition=2&pour_voir=oui&alpha=oui
331

Hors sujet :

Citation : Faut-il être célèbre pour dire des choses intelligentes

disons qu'avoir des portes-paroles à forte notoriété, ça aide à faire avancer une cause. mais c'est un constat, ceux qui sont le plus critique vis-à-vis du music business sont aussi ceux qui en sont le plus éloigné.

bon et puis ne me faites pas tenir le rôle du gendarme contre guignol, je ne suis pas un fanatique de la loi DADVSI, je moque juste gentiment quelques textes douteux, et quelques contradictions amusantes, voilà tout.
ça devrait vous aider à perfectionner votre argumentaire. :bravo:

332

Citation : mais c'est un constat, ceux qui sont le plus critique vis-à-vis du music business sont aussi ceux qui en sont le plus éloigné.


ouep et ceux qui dealent des armes sont rarement des pacifistes, avec ça on a bien avancé, merci sarko...
333

Citation : ça devrait vous aider à perfectionner votre argumentaire.



lol c'te provocation. Merci de prendre soin de notre capacité à répondre. :ptdr:


Bref, moi perso, j'attend ton point de vue sur ce que je t'ai dit dernièrement. Y feras tu la sourde oreille, ou trouveras tu un autre échappatoire ?


:bave:
Un peu de son et d'image : ici ou la Webradio d'AF
334
Je dirais seulement que c'est un dissimulateur, venu de quelle planète ? Allé jeux débilos :
:demon:
335

Hors sujet :

Citation : Merci de prendre soin de notre capacité à répondre

vous en avez bien besoin

Citation : j'attend ton point de vue sur ce que je t'ai dit dernièrement

c'était quoi déjà?

336

Hors sujet : > je moque juste gentiment quelques textes douteux, et quelques contradictions amusantes

Tu est trop gentil et trop intelligent (pondéré dans tes jugements, méthodique quant à l'argumentation). Nous t'en sommes immensément reconnaisssants. Puisses-tu continuer à nous éclairer de ton auguste lumière.

(bien sûr, je me moque gentiment) :bravo:



Bon j'ai écouté en entier l'émission de France Culture. Ce qui me semble le plus dommage, c'est que l'essentiel du débat d'environ un heure doit pouvoir se résumer facilement en 15 phrases.

Jérôme Seydoux apparaît sous un jour pondéré, qui n'est peut-être pas l'intégralité du personnage : on peut se poser la question lorsqu'il prend la défense des coupures publicitaires au milieu des films : ça apporte une respiration paraît-il. Il dit aussi qu'un grand écran (salle de ciné) est indispensable. Donc apparemment le fait de couper avec de la pub est moins néfaste artistiquement que d'avoir un petit écran.
Passons.

Il explique que avec un peu de revenus en moins le cinéma risque d'avoir du mal à continuer à produire. Ca je veux bien le croire. Il dit que le net nuit aux sorties en salles. Ca j'y crois beaucoup plus difficilement. Mais comme il est patron chez Gaumont, il ne s'apperçoit peut-être pas que des places à 8 euros, ça nuit sûrement plus que la concurrence du net. Moi je suis bien content d'avoir des salles Utopia et autres salles à côté de Gaumont / UGC.

Le journaliste lui pose 2 fois la question de la diversité, mais il n'y répond pas. Heureusement, un invité Olivier Duhamel (célèbre constitutionnaliste) insiste sur ce point, et Seydoux affirme finalement que l'offre en ligne qui sera disponible à termes moyennant finances sera très large.

Je pense que ce serait effectivement dans l'intérêt des grosses boites d'avoir une offre la plus large possible. En plus, ce qui va coûter cher, c'est la bande passante, pas le fait d'avvoir 1000 ou 10,000 oeuvres en stock : le disque dur est bon marché par rapport à la bande passante réseau, le CPU etc.

Ca n'empêche qu'à l'heure actuelle, le choix en ligne est assez ridicule (iTune music store...)

Après on comprend clairement que les producteurs en veulent aux fournisseurs d'accès qui facturent l'abonnement ADSL (qui montrent dans leurs pubs qu'on peut télécharger de la musique et des films gratos) sans rien reverser en droits d'auteur. D'une part c'est effectivement malhonnête, d'autre part ça risque aussi de scier la branche sur laquelle ils sont assis (= réduire les moyens de produire de nouveaux films).

Bref, ce qu'ils ont dans le collimateur, ce sont les fournisseurs d'accès (qui visiblement ne coopèrent pas avec la justice / les producteurs) et le peer 2 peer.

De plus Seydoux insite quand même sur une double stratégie : répression accrue certes, mais aussi offre adaptée.

Je crois que si on arrivait à avoir réellement une offre adaptée (large choix + tarifs raisonnables) (pas comme le ciné), il y aurait effectivement pas mal de chances que le piratage baisse de lui-même.

On peut aussi craindre que la répression se mette réellement en place (c'est facile), mais que l'organisation de l'offre piétine (c'est plus compliqué). D'ailleurs, pourquoi est-ce que l'on a pas depuis quelques temps déjà une offre intéressante de vidéos à la demande ? Qu'est-ce qui va faire qu'une telle offre apparaisse ?

Je suis un peu sceptique sur le fait que les "propositions" de Seydoux soient réellement suivies d'effet, mais sur le principe je ne les conteste pas, bien au contraire.

En fait ce qui me fait peur moi, c'est le côté "on ratisse large" de leur loi. Dans son énoncé elle semble suffisamment vague pour pouvoir s'appliquer de manière irresponsable.

Je trouve normal quand j'achète un CD de pouvoir le recopier sur un baladeur mp3 pour l'emporter en vacances. Si j'achète plein de morceaux, faits (en termes de droits drm) pour Windows Media Player, et que je passe sur Mac ou Linux, vais-je pouvoir les écouter ?

Si on demande la lune aux hébergeurs (avoir des serveur web (apache) qui controlent les fichiers audio-vidéo téléchargés), vont-ils tous refuser systématiquement les mp3 ? Aujourd'hui beaucoup de musiciens sur AF mettent leurs mp3 chez free, est-ce qu'on pourra continuer à le faire alors qu'il y a déjà des hébergeurs qui les effacent systématiquement par peur de poursuites SACEM ?

C'est bien l'homme qui cause le dérèglement climatique - AudioFanzine sans PUBlicité

337

Hors sujet :
PluCon bien sur



Merci pour ton post Dr Pouet, mais je pense que M. Seydoux à du lire l'article ou tout du moins savoir comment sont financés les grosses prod made in Ricain :

Hors sujet :
Reprenant Un article dans un hebdo "courrier international" N°762 et écrit Par M Edward Jay Epstein ( désolé Sarko, de citer encore un illustre inconnu ) de Seattle :
Les grands studios américains savent parfaitement exploiter les systèmes d'allègement ou de déduction fiscale des pays européens pour lever les capitaux nécessaires à leurs grosses productions. Aussi paradoxal et absurde que cela puisse paraître, il revient moins cher aux studios de produire un film d'action à gros budget qu'une oeuvre d'auteur réalisée avec trois fois rien.
Tomb Raider ( 2001 ), le budget était de 94 millions de dollars, mais Paramount a investi moins de 7 millions de dollars dans cette production. Comment le studio a-t-il pu lever 87 Millions de dollars avant même que les caméras ne commencent à tourner ?

Les niches fiscales allemande, les largesses de l'état britanique etc...
Les conditions sont assez simples, il faut simplement que la production soit confiée à une entreprise allemande qui détient le Copyright et une participation aux bénéfices futurs.
Une condition qui ne pose aucun problème aux services juridiques d'une Major, et qui ne fait pas trop de bruit, tu m'étonnes, On ne tue pas la poule aux oeufs d'or tant qu'elle continue de pondre.
Ces dispositifs qui excluent donc de fait les films d'auteurs...
Ptain ça me rappelle vaguement quelque chose..


Même si cela occasionne des problèmes de droits d'auteurs et ou des détournements de rentré d'argent, le net et les pirates ils ont bon dos quand même !
338
Aujourd'hui j'ai entendu une personne de mon entourage qui fait parti du conseil municipal de Brest m'assurer que la loi telle qu'elle était, avait peu de chance de passer... Bon, après ce n'est qu'un avis mais c'est deja rassurant !
Grind auf BMO - Fastcore auf BMO
339

Hors sujet :

Citation : Tu est trop gentil et trop intelligent

merci

Citation : Nous t'en sommes immensément reconnaisssants

oh, de rien, ce fut un plaisir.

Citation : Puisses-tu continuer à nous éclairer de ton auguste lumière

je n'y manquerais pas.

Citation : désolé Sarko, de citer encore un illustre inconnu

moi c'est pour toi que je suis désolé, c'est à ton argumentation que cela fait du tort


Citation : il faut simplement que la production soit confiée à une entreprise allemande qui détient le Copyright et une participation aux bénéfices futurs

ce que tu décris, c'est juste des coprods, ça existe depuis longtemps, y compris de façon inter-européenne, et pas que pour le ciné, aussi pour les docus, la prod tv, meme les clips parfois. ça permet de diluer la prise de risque, et d'associer de futurs diffuseurs à la conception (dans certains cas, ça ressemble beaucoup à du préachat). et ça n'exclut pas les films d'auteurs.
340
Je trouve relativement inutile de persévérer sarkaunaute. Tu connais trés bien les risques de cette lois. Rien qu'à persifler de cette façon, et "oublié" mon post avant dernier, à parler d'inconnu etc, c'est se mentir à sois même.

Je pense que comme tu le disais précédemment, une personne qui a de l'argent, a nécéssité d'en avoir davantage.

Cette lois ne devra pas passer. Moi aussi elle me rappelle quelque chose, quand on parle de liberté de diffusion comme d'un moyen d'expression, cela ressemble fort à cette vieille histoire que nos grand parents (encore faut il que les tiens puissent l'avoir connu et combattue) ont connue, celle qui avaient débutée dans l'anonymat, doucement, doucement, et dans une certaine incompréhension grossie grossie, en s'attaquant à une certaine façon de penser, celle qui permettait d'imaginer des choses, au lieu d'en imposer une vision, tu sais les drôles de cubes, enfermant des scripts, de différentes tailles, qui, mis bout à bout amenait une image et un fil à nos cellules en manque d'énergie créatrice. Ces drôles de choses, qui ont toujours exister depuis que l'Homme manie les supports et désirait laisser une trace.

Ces choses ont survécu à tant et tant de guerres, des égyptiens jusqu'à notre homme technologique.

Ces choses ont depuis et pas si longtemps (grosso modo moins de dix ans, peut être même 5 ) subit le joug de nos maîtres à penser en englobant les sociétés de diffusion ........ jusqu'à ce que ....

J'espère que ceci n'ira pas sur le même rail que ce que nos anciens ont connus, mais ce dont je suis sûr, c'est que des mecs comme toi laisse paisiblement ces sombres affaires s'engrosser, et c'est bien dommage que tu puisses en avoir une quelquonque motivation. Ignorance? Egoïsme?

Tu ne crois pas que ça suffit la guerre froide? La planète se meurt, et notre imagination avec elle. Des millions d'êtres vivants pourraient ne pas pouvoir vivre la joie de choses simples, que d'autres compliquent pour une idée de la vie pré-établie.

Cette lois n'en serait qu'un exemple de plus, que tu sembles cautionner. Alors que pour tous, toi y compris puisque tu en profites également, il serait nécessaire de conserver ces choses qui nous permettent de donner aux ptits bouts qui arrivent derrière, des clefs pour calmer et penser les plaies d'hier. C'est quand même beaucoup plus simple dans ce sens. Car si toi tu détruits, aura tu sans les plans disparus, la possibilité de reconstruire, les mains et l'esprit nu ?

Cette fois je n'attendrai pas de réponse. Une autruche n'est probablement pas à même de converser avec notre language. Elle aura cependant loisir de cogiter et de comprendre.
Un peu de son et d'image : ici ou la Webradio d'AF
341
Le truc est que dans ce dossier, Sarkonaute a dépensé pas mal d'énergie pour prétendre qu'il n'y avait rien, pour casser toutes les argumentations, pour prétendre qu'on est des sâles cocos, ... et avec des déclarations de troll réac de droite

Bref, pas la peine de lui acheter des Legos pour Noël, la construction c'est pas son truc.
342

Citation : Le truc est que dans ce dossier, Sarkonaute a dépensé pas mal d'énergie pour prétendre qu'il n'y avait rien, pour casser toutes les argumentations, pour prétendre qu'on est des sâles cocos, ... et avec des déclarations de troll réac de droite


Il avait deja fait ses preuves à ce niveau là sur le topic emeute.
343

Hors sujet : PleinDeDents, je suis désolé mais je ne comprends rien à ce que tu racontes, et ce n'est pas la 1ere fois, ce qui explique que je te réponds rarement. J'ai beau te relire 5 fois avec la meilleure bonne volonté du monde, je n'ai pas compris un traitre mot à ton histoire de cubes de scripts ou whatever, et je pense que tu devrais y aller doucement avec la drogue.
si d'ailleurs quelqu'un pouvait traduire en autruche, svp, merci d'avance.

pour le reste, j'ai déjà dit qu'il fallait garder un regard vigilant sur cette loi, et si parfois je "casse des argumentations", c'est qu'elles s'y prêtent fort bien.
je comprends que vous n'aimiez pas la contradiction, c'est bien naturel, cependant ce n'est pas parce que je porte un regard critique sur un certain nombre d'aneries que vous propagez à longueur de threads qu'il faut m'invectiver.
il y a des gens ici qui ont écrit des trucs très sensés, dont certains ont fait bouger mes certitudes, d'autres ont fourni des liens très sérieux (comme le rapport du CSPLA, que j'essaye laborieusement de lire). à l'inverse, d'autres nous abreuvent de théories borderline, de liens vaseux, de tribunes d'ingénieurs réseaux éxaltés. et ça, ça ne rate jamais, ça me fait grimper aux rideaux.

344

Hors sujet : Sarkonaute > je crois que ce qui peut parfois horripiler (c'est peut-être ton but tu me diras ;) ), c'est que tu ne prends pas vraiment part au débat.

Ok il est bon d'avoir des contradicteurs, un débat entre des gens plus ou moins d'accord n'amène pas vraiment à se poser des questions, à réfléchir. Il est bon aussi de vérifier ses sources, d'essayer de dégager une argumentation claire dont la logique semble solide. Mais ça ne suffit pas pour faire un débat. (te concentre pas uniquement sur les trucs qui te font grimper aux rideaux, ta femme va finir par gueuler !)


Tu dis que :
> il y a des gens ici qui ont écrit des trucs très sensés, dont certains ont fait bouger mes certitudes, d'autres ont fourni des liens très sérieux (comme le rapport du CSPLA, que j'essaye laborieusement de lire).

Si tu le penses vraiment, dis nous quels sont les arguments que tu as retenus (et éventuellemnt ceux que tu rejettes et pourquoi)...

C'est bien l'homme qui cause le dérèglement climatique - AudioFanzine sans PUBlicité

345

Hors sujet :
Je pense objectivement qu'il serait bon de ne plus prendre part à ces stupidités le concernant et le Satelliser sur sa planète PluCon, car ces interventions et commentaires font véritablement avancer le débat sur un chemin qui ne nous honore pas


Ragoutoutou ayant résumé ( en même temps y a pas grand chose à dire )

Citation :
Le truc est que dans ce dossier, Sarkonaute a dépensé pas mal d'énergie pour prétendre qu'il n'y avait rien, pour casser toutes les argumentations, pour prétendre qu'on est des sâles cocos, ... et avec des déclarations de troll réac de droite
Bref, pas la peine de lui acheter des Legos pour Noël, la construction c'est pas son truc.


Mais aussi duch64 :
Il avait deja fait ses preuves à ce niveau là sur le topic emeute.

Et en gratant un peu pour sur que l'on pourrait voir des choses intéressantes...
En ce qui me concerne c'est un Pourfendeur de Busherie, en gros, un beau paquet de bullshit concentré.
Mes respects de la journée M'sieu Sarko
346
Drpouet, sans refaire tout le débat, il me semble qu'un des vrais défauts de la loi c'est l'affirmation du droit à la copie privée, sans véritable moyen de la faire respecter. pour l'instant ça ressemble à un voeu pieu. néanmoins si c'est inscrit dans la loi, ça se fera à coup de jurisprudence.
idem pour la question de l'interopérabilité.
sur la question des webradios je suis partagé, mais je sais que les labels n'ont aucun interet à tarir des sources de diffusion qui leur font de la promo, donc je serais étonné que leur soit appliquées des dispositions trop restrictives (mais sait-on jamais).
sinon personnellement je suis assez sensible à la question du domaine public, et je pense qu'il faut prévoir un moyen technique de faire sauter les drm à l'issue des droits (enfin, 70 ans apres la mort du dernier auteur-compositeur d'une oeuvre, ça laisse le temps de trouver des soluces).
je pense également que le droit d'auteur est inadapté aux nouveaux usages des musiciens, et qu'il pourrait etre assoupli. d'une part la durée des droits patrimoniaux est exagérée, d'autre part la perpétuité du droit moral rend le domaine public virtuel.

Hors sujet : shenzen, dans ce thread tu es le plus pitoyable débatteur, mais je ne veux pas t'accabler, chacun fait avec ses moyens, et les tiens sont manifestement limités. aussi tu comprendras que je fasse peu de cas de tes insultes pathétiques. tout ce que tu vas gagner dans cette voie, c'est de te faire modérer.


le thread de l'occulte et du paranormal!
347

Citation : sur la question des webradios je suis partagé, mais je sais que les labels n'ont aucun interet à tarir des sources de diffusion qui leur font de la promo, donc je serais étonné que leur soit appliquées des dispositions trop restrictives (mais sait-on jamais).


je crois que c'ets pas les labels mais bien la sacem qui voit la chose d'un drole d'oeil...
348

Hors sujet : EnPleinDedans : je sens de la fébrilité dans ton message. Il ne faut pas non plus surcharger les épaules de Sarko, il n'a pas souhaité la fin du monde non plus. Certe il s'amuse à démonter les argumentaires, mais il ne faut voir là pour nous qu'une occasion d'essayer de lire les diverses informations à disposition le plus objectivement possible, car les discourts partisants ne sont pas que l'appanage des défensseurs de cette loi. Par exemple, je suis tout à fait d'accord avec la manière dont il contre les arguments au post 323. Bon, dans le débat je suis de l'autre "bord" donc j'arrête ici la collaboration avec l'ennemi :volatil: .

Personnellement, je trouve qu'il faut essayer de lire les posts de chacun le plus indépendamment possible, sans forcément tenir compte de leurs interventions dans les autres forums. Je sais ç'est difficile, mais ça permet d'enlever une certaine coloration aux messages, ainsi que d'extraire plus facilelement les arguments vraiment valables.

Jul

349

Citation : il me semble qu'un des vrais défauts de la loi c'est l'affirmation du droit à la copie privée, sans véritable moyen de la faire respecter.

Oui, c'est l'hypocrisie du système: d'un côté on prétend réaffirmer le droit à la copie privée, mais de l'autre on rend les outils permettant d'exercer ce droit complètement illégaux. Aux usa aussi ils se sont vite rendu compte que le bon vieux droit à la copie privée (très important aux usa) était mis à mal avec ce double langage.
Au final, on se retrouve avec un droit à la copie privée si et seulement si les oeuvres ne sont pas protégées numériquement. Celà correspond à un abandon de pouvoir de la part des gouvernements en faveur des distributeurs de contenus puisqu'ultimement, ce sont eux qui maîtrisent l'élément de protection qui conditionne la légalité de la copie d'une oeuvre dans le cadre privé.

Si en plus de celà un amendement obligeant l'usage de protections contre la copie pour toute oeuvre sur support numérique devait passer, ce serait la fin pure et simple de la copie privée.

On aurait la situation suivante:

- vous avez le droit à la copie privée, mais
- vous n'avez pas le droit d'avoir, de distribuer ou de créer des outils pour copier des oeuvres protégées numériquement, et
- toutes les oeuvres doivent être protégées numériquement
350
Ragoutoutout, si la loi indique que la copie privée est un droit, les utilisateurs pourront exiger des éditeurs de contenus et les diffuseurs(devant les tribunaux, si le législateur ne le prévoit pas), qu'ils integrent la possibilité de la copie privée à leur technologie, charge à eux de se débrouiller pour en trouver le moyen.

Citation : amendement obligeant l'usage de protections contre la copie pour toute oeuvre sur support numérique devait passer

ce serait en effet tres rétrograde.

Hors sujet : jujupauty :bravo:


le thread de l'occulte et du paranormal!