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Les questions auxquelles on n'a pas les réponses mais un AFien peut les avoir

  • 96 072 réponses
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  • 517 followers
Sujet de la discussion Les questions auxquelles on n'a pas les réponses mais un AFien peut les avoir

Voilà un topic qui sert à s'informer, à poser des questions pour resoudre les tracas du quotidien.


J'inaugure avec :


J'ai cuit des oeufs un peu façon omelette, conservés entre 36 et 48h au frigo, je les ai réchauffé et là je sens mon bide trop chelou.

Quelqu'un sait combien de temps ça se garde sans risque ?

Afficher le sujet de la discussion
93026
roth : Je ne sais pas ce que vaut légalement le site que tu linkes.

Selon ce que tu veux protéger, je mavé laissé dire qu'une méthode possible pour protéger quelque chose - ou a minima, prouver irréfutablement qu'à une certaine date on était déjà en sa possession - pouvait être de s'envoyer une copie de ce que l'on désire protéger, en recommandé avec accusé de réception, à soi-même.
Une fois la lettre reçue et la décharge signée, il ne faut surtout pas ouvrir l'enveloppe et la conserver en lieu sûr. Elle pourra l'être, afin de révéler ce qu'elle contient, lors d'une éventuelle audience au tribunal. La Poste garantit en effet les dates d'expédition et de réception des courriers recommandés et on sait qu'il sont parfaitement légitimes devant un tribunal.

Après je t'avoue que je ne sais pas si cette méthode théorique fonctionne pour de vrai.
Le service de conseil juridique gratuit que normalement tous les assureurs mettent gratuitement à la disposition de leurs clients, devrait pouvoir répondre à cette question.

T'es pas obligé d'écouter toutes les conneries de DaRinze  .  Clip SONIC ON LOVE YOU

EcEcoutez Sonic "On Love You"

[ Dernière édition du message le 22/05/2023 à 15:51:37 ]

93027
Oui. Je pose la question parce qu’à l’époque j’avais utilisé le snac alors que ce site n’existait pas

On the internets, nobody knows you are a dog

I try

93028
Demande à ton assureur s'il propose un conseil juridique gratuit, et appele-les pour leur demander la légalité/légitimité du site depotnumerique.com

T'vois à la limite ce serait un site depotnumerique.gouv.fr je te dirais vas-y les yeux fermés.
Mais un site privé et propriétaire comme celui, quelle est sa légalité et sa valeur devant un tribunal ? Combien de temps va-t-il durer ? Y a-t-il véritablement des huissiers derrière ? Que se passe-t-il pour toutes les choses déposées sur ce site quand il va fermer/tomber ?
Bref. J'me méfierais.

Le SNAC par principe me paraît bien plus légitime.

T'es pas obligé d'écouter toutes les conneries de DaRinze  .  Clip SONIC ON LOVE YOU

EcEcoutez Sonic "On Love You"

[ Dernière édition du message le 22/05/2023 à 17:04:37 ]

93029
Si j'ai bien tout compris ce que m'avait expliqué un gars du SNAC à l'époque, c'est qu'il fallait "juste" pouvoir faire preuve de l'antériorité. Quel que soit le moyen.

Aujourd'hui, de ce que j'en ai compris, mais je ne suis pas juriste, une simple mise en ligne d'un morceau suffit à prouver son antériorité. Ca mériterait un bon article bien velu d'AF !

In the midnight hour, she cried more, more, more, with a rebell yell she cried more more more...

Vos meilleures BO

93030 
Citation de will_bru :
Si j'ai bien tout compris ce que m'avait expliqué un gars du SNAC à l'époque, c'est qu'il fallait "juste" pouvoir faire preuve de l'antériorité. Quel que soit le moyen.


Alors si c'est ça, la lettre recommandée suffit, et on sait qu'elle est recevable devant un tribunal, pour peu que l'emballage n'ait pas été ouvert.










Citation de will_bru :
Ca mériterait un bon article bien velu d'AF !


Gros +1.
T'es pas obligé d'écouter toutes les conneries de DaRinze  .  Clip SONIC ON LOVE YOU


EcEcoutez Sonic "On Love You"
93031 
will -> yep, c'est ce qui est dit ici: https://a-contretemps.com/proteger-musique/
On the internets, nobody knows you are a dog


I try
93032 
Connaissez-vous l'équivalent de l'application Chordie, mais sur Linux ?



C-a-d que je cherche une appli dans laquelle je rentre du midi (mon clavier) et elle affiche les accords...

(C'est pour faire des jams et afficher en direct les accords que je joue).
Les jam à la maison   -   mon site : piergynt.com
construction de mon HS dans une cave en pierre
93033 
x
Hors sujet :
@Hit -> Non c'est bon j'ai déjà donné, merci... :oops2:
L'esprit c'est comme un parachute: Il marche mieux quand il est ouvert.


J'ai enregistré un peu de tout et n'importe quoi
93034 
Citation de piergynt :
Connaissez-vous l'équivalent de l'application Chordie, mais sur Linux ?
Tu ouvres une VM Vine sur ton Linux. adreno.gif








T'es pas obligé d'écouter toutes les conneries de DaRinze  .  Clip SONIC ON LOVE YOU


EcEcoutez Sonic "On Love You"
93035 
Citation de darinze :
Citation de will_bru :
Si j'ai bien tout compris ce que m'avait expliqué un gars du SNAC à l'époque, c'est qu'il fallait "juste" pouvoir faire preuve de l'antériorité. Quel que soit le moyen.


Alors si c'est ça, la lettre recommandée suffit, et on sait qu'elle est recevable devant un tribunal, pour peu que l'emballage n'ait pas été ouvert.


C'est un peu plus compliqué que ça.

En matière de droit de propriété intellectuelle, c'est bien l'antériorité qui prévaut. De fait, aucun dépôt quel qu'il soit (même auprès de trucs aussi officiels que l'INPI ou la SACEM) ne garantit de droit sur une création si quelqu'un d'autre a une preuve de création antérieure au dépôt.



En cas de litige, c'est le tribunal qui décide sur la base des différentes éléments qui lui sont apportées. Une enveloppe datées et scellée peut constituer un élément, mais le tribunal peut considérer qu'il n'est pas recevable parce qu'il est assez facile de décoller une enveloppe pour en changer le contenu. Sauf s'il y a des enjeux énormes, il y a très peu de chances pour qu'un tribunal déclenche une expertise pour faire vérifier ce point.



Par ailleurs, attention aux recommandés dont la colle peut sécher et se décoller avec le temps ou tout au moins ne plus être assez solide pour constituer un vrai sceau.



Pour un morceau de musique, par exemple, une exécution publique avec diffusion (dont on peut retrouver la trace) est une preuve plus irréfutable qu'une enveloppe scellée.



Le dépôt auprès d'un huissier peut être un élément beaucoup plus fort, ces auxiliaires de justice assermentés authentifiant la date de dépôt.



Le seul autre truc qui est généralement considéré comme une preuve irréfutable, c'est l'enveloppe Soleau, parce qu'une partie est conservée par l'INPI. Mais c'est limité aux documents papier.



Bref, la question reste de la force de l'élément probant face aux enjeux de la date d'antériorité.

Concernant le site depotsnumériques, les mentions légales mentionnent bien un huissier (qui existe) en charge de l'horodatage des dépôts. 



Après, le site précise bien :


Citation :
 Le certificat d'horodatage remis précédemment n'est qu'un document à but informatif, il n'a pas force probante, c'est à dire force de preuve. Pour obtenir un document ayant force probante, un document que l'on peut produire devant les juridictions, vous avez la possibilité de commander un constat de dépôt de votre fichier.



Les constats d'huissier sont réalisés par notre huissier de justice partenaire, habilité à les dresser, afin d'attester que vous avez bien protégé ce fichier auprès de l'Agence des Dépôts Numériques et faire valoir vos droits. 


Le "constat de dépôt" est un lien, mais il nécessite de se connecter.

La limite est logique : le certificat remis indique bien que vous avez déposé quelque chose tel jour à telle heure, mais pas ce qui a été déposé.

Donc je ne sais pas s'il faut commander un certificat dès le dépôt pour avoir une preuve de dépôt ou si celui-ci peut être commandé des années plus tard en cas de litige. Dans tous les cas, le prix ne sera probablement pas de 9€50 :mrg:
93036 
J'ai coréalisé deux bouquins pour enfants que je fais protéger par le site de la société des gens de lettres.

Pour celleux que ça intéresserait. 
93037 
Merci à tous. Je crois qu’au final je vais publier mes merdes sur yt comme tout le monde
On the internets, nobody knows you are a dog


I try
93038 
Même à la Sacem (pour info : à mon corps défendant, j'en suis membre) : c'est toujours le premier déposant qui aura raison. Ou qui démontrera l'antériorité de sa musique face à quiconque l'attaquerait.

Mais je veux dire en ceci : si "tu" notes les partitions jouées par des inconnus du voisinage et que "tu" les présentes à la grande maison de Neuilly avec ses ascenseurs qui n'ont jamais fonctionné (il suffira d'un signe !), alors ça y est : elles sont légalement à toi; automatiquement.



À ce point même que, dans les gros studios, certains requins (au propre et au figuré) s'étaient spécialisés dans la fructueuse martingale de "venir dire bonjour" mais profitant de noter tout ce qu'ils entendaient. En cas de carton ultérieur sué par les victimes, la recette était pleinement assurée en honteux revenus de quelque partition hâtivement retranscrite.

Francis Lopez (prince, puis roi car laquais des opérettes) -et ce n'est pas le seul, et ça existe encore- a fait ça toute sa vie sans jamais renâcler aux nougats que sa ville natale lui avait imposés. Toute la différence, c'est que lui s'en vantait *.



De longues pages concernant le dépôt d'œuvres ont multiplement été consacrées dans le topic : "Le marché du disque (...) catastrophe".

Résumons ici que le coup du : "je m'envoie un recommandé" est, sévèrement, à proscrire.











*

ANECDOTE.




Spoiler - Cliquer ici pour lire la suite




Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).
93039 
Autres anecdotes de ce type : Quand tu est auteur compositeur et que tu cherches a placer ton travail, regulierement la condition c'etait que la celebrité qui prend la composition met son nom dessus meme si il n'a rien fait d'autre que l'interpreter. 

Cet escroc pour ne pas dire plus de C François etait tres coutumier du fait.
93040 
x
Hors sujet :
Ah bon !?

Et -en dehors de toute concordance de temps- sur quel(s) titre(s), par exemple ? 



Merci de vouloir bien renseigner formellement ta réponse : je me trouve être en liaison avec le dernier entourage de celui que tu qualifies d'escroc.
Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).
93041 
https://www.topito.com/top-tubes-repris-cloclo ? (peut-être pas le cas de figure dont JohnnyG parle)
On the internets, nobody knows you are a dog


I try
[ Dernière édition du message le 23/05/2023 à 10:00:00 ]
93042 
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Hors sujet :
A une époque où j'avais du mal à "joindre les deux bouts", le boss d'une radio commerciale m'a proposé de composer des morceaux contre quelques milliers de francs, le principe étant que je devais abandonner tous mes droits à un de ses potes. J'ai refusé, même si ces quelques sous m'auraient bien dépanné. Ils ont sûrement trouvé un autre pigeon.
Venez poster vos premiers enregistrements! Même et surtout s'ils ont été faits avec des moyens dérisoires!
93043 
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Hors sujet :
Nombreux de ceux qui sont entrés sur les radios nationales ne regrettent pourtant pas d'avoir volé sous ce genre d'ailes. Quitte à employer, du reste, non pas leur musique mais en s'inspirant de "la méthode Lopez".



- roth weiler => Hors-sujet.
Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).
93044 
Citation :
entrés sur les radios




=> T'es sûr de ça, Hit ! ?


Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).
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Hors sujet :
Non, pas du tout.
Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).
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Ah bon j'me disais, aussi... :oops2:
Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).
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Hors-sujet moa? Venant du maître je le prends comme un compliment. Sinon JohnnyG a qualifié le bonhomme d’escroc, hein
On the internets, nobody knows you are a dog


I try
93048 
 Escroc car a profité du système décrit par Sonicsnap. Sur ce sujet la ce n'est pas un grand criminel. Même si il y a eu le procès avec Robert Lamoureux . L'analyse de Marcela Iacub est un peu trop capilotractée a mon gout.





Maintenant il a fait une déclarations sur les femmes et l'âge a partir de laquelle elles cessaient de l'intéresser qui est plus que maladroite.... Et peut être un peu plus https://www.rtbf.be/article/claude-francois-a-eu-de-nombreuses-relations-avec-des-mineures-l-aimez-vous-toujours-autant-10865389

Bref 
93049 
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Hors sujet :
JohnnyG > Il faut dire que l'époque des années 60-70 était beaucoup plus permissive que la nôtre par rapport à ce genre de choses. Quand j'étais au bahut dans les années 70, il y avait un certain nombre de filles de 14-15 ans qui n'hésitaient pas à sortir avec des types de 25 ans et plus, et ça ne nous choquait pas du tout.

Sinon, j'ai eu des échos d'un gars qui passait chez Claude François comme facteur et qui affirmait que c'était la personne la plus désagréable et méprisante à qui il ait eu affaire.


Venez poster vos premiers enregistrements! Même et surtout s'ils ont été faits avec des moyens dérisoires!
[ Dernière édition du message le 23/05/2023 à 15:43:17 ]
93050 
Tous les témoignages semblent se recouper dans ce sens.




Citation :
il y avait un certain nombre de filles de 14-15 ans qui n'hésitaient pas à sortir avec des types de 25 ans et plus


J'ai eu une copine de lycée qui sortait avec un mec qui avait près de 30 ans. Mais elle en avait 17.

Une fille de 15 ans qui sort avec un mec de 25 ans, je ne suis pas sur que ça soit aussi choquant qu'un mec de 35 ou 40 ans qui déclare que les filles de plus de 15 ans sont trop vieilles pour lui.